La fiscalité pour les non-fiscalistes
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Description
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Typologie
Formation
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Dirigé à
Pour professionnels
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Lieu
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Durée
2 Jours
Maitriser le langage et les mécanismes du droit fiscal?
Comprendre les choix fiscaux de l'entreprise
Limiter les coûts fiscaux et éviter toute sanction?
Etre en mesure d'échanger avec les fiscalistes
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Agen
((47) Lot-et-Garonne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Aix en Provence
((13) Bouches-du-Rhône)
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Ajaccio
((2A) Corse-du-Sud)
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Dates au choixInscriptions closes
Albi
((81) Tarn)
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Alencon
((61) Orne)
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Ales
((30) Gard)
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Alfortville
((94) Val-de-Marne)
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Amiens
((80) Somme)
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Angers
((49) Maine-et-Loire)
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Anglet
((64) Pyrénées-Atlantiques)
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Angouleme
((16) Charente)
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Dates au choixInscriptions closes
Annecy
((74) Haute-Savoie)
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Dates au choixInscriptions closes
Annonay
((07) Ardèche)
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Antibes
((06) Alpes-Maritimes)
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Dates au choixInscriptions closes
Antony
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Argenteuil
((95) Val-d'Oise)
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Arles
((13) Bouches-du-Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Arras
((62) Pas-de-Calais)
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Dates au choixInscriptions closes
Asnieres Sur Seine
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Athis Mons
((91) Essonne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Aubagne
((13) Bouches-du-Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Aubenas
((07) Ardèche)
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Dates au choixInscriptions closes
Aubervilliers
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
Auch
((32) Gers)
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Dates au choixInscriptions closes
Aulnay Sous Bois
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
Aurillac
((15) Cantal)
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15000
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Auxerre
((89) Yonne)
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Avignon
((84) Vaucluse)
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Bagneux
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Bagnolet
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
Bar le Duc
((55) Meuse)
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Dates au choixInscriptions closes
Bastia
((2B) Haute-Corse)
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Bayonne
((64) Pyrénées-Atlantiques)
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Dates au choixInscriptions closes
Beauvais
((60) Oise)
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Belfort
((90) Territoire de Belfort)
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Besancon
((25) Doubs)
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Dates au choixInscriptions closes
Beziers
((34) Hérault)
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Blois
((41) Loir-et-Cher)
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Dates au choixInscriptions closes
Bobigny
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
Bondy
((93) Seine-Saint-Denis)
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Bordeaux
((33) Gironde)
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Boulogne Billancourt
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Boulogne Sur Mer
((62) Pas-de-Calais)
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Dates au choixInscriptions closes
Bourg en Bresse
((01) Ain)
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Dates au choixInscriptions closes
Bourges
((18) Cher)
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Brest
((29) Finistère)
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Dates au choixInscriptions closes
Brive la Gaillarde
((19) Corrèze)
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19100
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Dates au choixInscriptions closes
Bron
((69) Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Caen
((14) Calvados)
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Dates au choixInscriptions closes
Cagnes Sur Mer
((06) Alpes-Maritimes)
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Dates au choixInscriptions closes
Cahors
((46) Lot)
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Dates au choixInscriptions closes
Calais
((62) Pas-de-Calais)
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Dates au choixInscriptions closes
Caluire et Cuire
((69) Rhône)
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Cambrai
((59) Nord)
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Dates au choixInscriptions closes
Cannes
((06) Alpes-Maritimes)
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Carcassonne
((11) Aude)
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Dates au choixInscriptions closes
Castres
((81) Tarn)
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Cayenne
((973) Guyane)
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Dates au choixInscriptions closes
Cergy
((95) Val-d'Oise)
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Dates au choixInscriptions closes
Chalon Sur Saone
((71) Saône-et-Loire)
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Chalons en Champagne
((51) Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Chambery
((73) Savoie)
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Champigny Sur Marne
((94) Val-de-Marne)
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Charleville Mezieres
((08) Ardennes)
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Dates au choixInscriptions closes
Chartres
((28) Eure-et-Loir)
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Chateauroux
((36) Indre)
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Dates au choixInscriptions closes
Chatellerault
((86) Vienne)
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Dates au choixInscriptions closes
Chatenay Malabry
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Chatillon
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Chatou
((78) Yvelines)
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Chaumont
((52) Haute-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Chelles
((77) Seine-et-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Cherbourg Octeville
((50) Manche)
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Dates au choixInscriptions closes
Choisy le Roi
((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Cholet
((49) Maine-et-Loire)
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Dates au choixInscriptions closes
Clamart
((92) Hauts-de-Seine)
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Clermont Ferrand
((63) Puy-de-Dôme)
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Dates au choixInscriptions closes
Clichy
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Colmar
((68) Haut-Rhin)
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Colombes
((92) Hauts-de-Seine)
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Colomiers
((31) Haute-Garonne)
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Dates au choixInscriptions closes
Compiegne
((60) Oise)
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Conflans Sainte Honorine
((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions closes
Corbeil Essonnes
((91) Essonne)
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Dates au choixInscriptions closes
Courbevoie
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Creil
((60) Oise)
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Dates au choixInscriptions closes
Creteil
((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Dieppe
((76) Seine-Maritime)
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Dates au choixInscriptions closes
Digne les Bains
((04) Alpes-de-Haute-Provence)
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Dates au choixInscriptions closes
Dijon
((21) Côte-d'Or)
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Dates au choixInscriptions closes
Douai
((59) Nord)
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Dates au choixInscriptions closes
Draguignan
((83) Var)
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Drancy
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
Dreux
((28) Eure-et-Loir)
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Dunkerque
((59) Nord)
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Dates au choixInscriptions closes
Echirolles
((38) Isère)
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Dates au choixInscriptions closes
Epinal
((88) Vosges)
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Dates au choixInscriptions closes
Epinay Sur Seine
((93) Seine-Saint-Denis)
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Evreux
((27) Eure)
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Evry
((91) Essonne)
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Foix
((09) Ariège)
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Dates au choixInscriptions closes
Fontenay Sous Bois
((94) Val-de-Marne)
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Fort de France
((972) Martinique)
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Dates au choixInscriptions closes
Franconville
((95) Val-d'Oise)
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Dates au choixInscriptions closes
Frejus
((83) Var)
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Gagny
((93) Seine-Saint-Denis)
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Gap
((05) Hautes-Alpes)
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Dates au choixInscriptions closes
Garges les Gonesse
((95) Val-d'Oise)
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Dates au choixInscriptions closes
Gennevilliers
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Goussainville
((95) Val-d'Oise)
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Dates au choixInscriptions closes
Grasse
((06) Alpes-Maritimes)
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Dates au choixInscriptions closes
Grenoble
((38) Isère)
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Dates au choixInscriptions closes
Gueret
((23) Creuse)
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Dates au choixInscriptions closes
Haguenau
((67) Bas-Rhin)
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Dates au choixInscriptions closes
Houilles
((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions closes
Hyeres
((83) Var)
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Dates au choixInscriptions closes
Issy les Moulineaux
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Istres
((13) Bouches-du-Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Ivry Sur Seine
((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Joue les Tours
((37) Indre-et-Loire)
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Dates au choixInscriptions closes
la Ciotat
((13) Bouches-du-Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
la Courneuve
((93) Seine-Saint-Denis)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
la Roche Sur Yon
((85) Vendée)
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Dates au choixInscriptions closes
la Rochelle
((17) Charente-Maritime)
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Dates au choixInscriptions closes
la Seyne Sur Mer
((83) Var)
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Dates au choixInscriptions closes
Laval
((53) Mayenne)
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le Blanc Mesnil
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
le Cannet
((06) Alpes-Maritimes)
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Dates au choixInscriptions closes
le Havre
((76) Seine-Maritime)
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Dates au choixInscriptions closes
le Lamentin
((972) Martinique)
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Dates au choixInscriptions closes
le Mans
((72) Sarthe)
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Dates au choixInscriptions closes
le Perreux Sur Marne
((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
le Port
((974) La Réunion)
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Dates au choixInscriptions closes
le Puy en Velay
((43) Haute-Loire)
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Dates au choixInscriptions closes
le Tampon
((974) La Réunion)
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Lens
((62) Pas-de-Calais)
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Dates au choixInscriptions closes
les Abymes
((971) Guadeloupe)
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les Mureaux
((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions closes
Levallois Perret
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Lievin
((62) Pas-de-Calais)
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Dates au choixInscriptions closes
Lille
((59) Nord)
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Limoges
((87) Haute-Vienne)
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87000
Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Livry Gargan
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
Lons le Saunier
((39) Jura)
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Lorient
((56) Morbihan)
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Dates au choixInscriptions closes
Lyon
((69) Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Macon
((71) Saône-et-Loire)
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Dates au choixInscriptions closes
Maisons Alfort
((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Malakoff
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Mantes la Jolie
((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions closes
Marcq en Baroeul
((59) Nord)
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Dates au choixInscriptions closes
Marignane
((13) Bouches-du-Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Marseille
((13) Bouches-du-Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Martigues
((13) Bouches-du-Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Massy
((91) Essonne)
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Dates au choixInscriptions closes
Maubeuge
((59) Nord)
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Dates au choixInscriptions closes
Meaux
((77) Seine-et-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Melun
((77) Seine-et-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Mende
((48) Lozère)
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Dates au choixInscriptions closes
Merignac
((33) Gironde)
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Dates au choixInscriptions closes
Metz
((57) Moselle)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Meudon
((92) Hauts-de-Seine)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Millau
((12) Aveyron)
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Dates au choixInscriptions closes
Mont de Marsan
((40) Landes)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Montauban
((82) Tarn-et-Garonne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Montelimar
((26) Drôme)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Montigny le Bretonneux
((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions closes
Montluçon
((03) Allier)
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Dates au choixInscriptions closes
Montpellier
((34) Hérault)
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Dates au choixInscriptions closes
Montreuil
((93) Seine-Saint-Denis)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Montrouge
((92) Hauts-de-Seine)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Mulhouse
((68) Haut-Rhin)
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Dates au choixInscriptions closes
Nancy
((54) Meurthe-et-Moselle)
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Dates au choixInscriptions closes
Nanterre
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Nantes
((44) Loire-Atlantique)
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Narbonne
((11) Aude)
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Dates au choixInscriptions closes
Neuilly Sur Marne
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
Neuilly Sur Seine
((92) Hauts-de-Seine)
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Dates au choixInscriptions closes
Nevers
((58) Nièvre)
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Dates au choixInscriptions closes
Nice
((06) Alpes-Maritimes)
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Nimes
((30) Gard)
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Niort
((79) Deux-Sèvres)
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Dates au choixInscriptions closes
Nogent Sur Marne
((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Noisy le Grand
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
Noisy le Sec
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
Orange
((84) Vaucluse)
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Dates au choixInscriptions closes
Orleans
((45) Loiret)
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Dates au choixInscriptions closes
Palaiseau
((91) Essonne)
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Dates au choixInscriptions closes
Pantin
((93) Seine-Saint-Denis)
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Dates au choixInscriptions closes
Paris
((75) Paris)
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Dates au choixInscriptions closes
Pau
((64) Pyrénées-Atlantiques)
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Dates au choixInscriptions closes
Perpignan
((66) Pyrénées-Orientales)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Pessac
((33) Gironde)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Plaisir
((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions closes
Poissy
((78) Yvelines)
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Dates au choixInscriptions closes
Poitiers
((86) Vienne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Pontault Combault
((77) Seine-et-Marne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Privas
((07) Ardèche)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Puteaux
((92) Hauts-de-Seine)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Périgueux
((24) Dordogne)
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24000
Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Quimper
((29) Finistère)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Reims
((51) Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Rennes
((35) Ille-et-Vilaine)
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Dates au choixInscriptions closes
Reze
((44) Loire-Atlantique)
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Dates au choixInscriptions closes
Roanne
((42) Loire)
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Dates au choixInscriptions closes
Rodez
((12) Aveyron)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Romans Sur Isere
((26) Drôme)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Rosny Sous Bois
((93) Seine-Saint-Denis)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Roubaix
((59) Nord)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Rouen
((76) Seine-Maritime)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Rueil Malmaison
((92) Hauts-de-Seine)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Brieuc
((22) Côtes-d'Armor)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Chamond
((42) Loire)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Denis
((974) La Réunion)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Etienne
((42) Loire)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Germain en Laye
((78) Yvelines)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Herblain
((44) Loire-Atlantique)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Laurent du Var
((06) Alpes-Maritimes)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Malo
((35) Ille-et-Vilaine)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Martin d'Heres
((38) Isère)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Maur des Fosses
((94) Val-de-Marne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Nazaire
((44) Loire-Atlantique)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Ouen
((93) Seine-Saint-Denis)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Priest
((69) Rhône)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Quentin
((02) Aisne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint Raphael
((83) Var)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint-Andre
((974) La Réunion)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint-Benoit
((974) La Réunion)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint-Joseph
((974) La Réunion)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint-Laurent-Du-Maroni
((973) Guyane)
Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint-Louis
((974) La Réunion)
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Dates au choixInscriptions closes
Saint-Paul
((974) La Réunion)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Saint-Pierre
((974) La Réunion)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Sainte Genevieve des Bois
((91) Essonne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Sainte-Marie
((974) La Réunion)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Salon de Provence
((13) Bouches-du-Rhône)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Sarcelles
((95) Val-d'Oise)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Sartrouville
((78) Yvelines)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Savigny Sur Orge
((91) Essonne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Schiltigheim
((67) Bas-Rhin)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Sete
((34) Hérault)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Sevran
((93) Seine-Saint-Denis)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Six Fours les Plages
((83) Var)
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Sotteville les Rouen
((76) Seine-Maritime)
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Stains
((93) Seine-Saint-Denis)
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Strasbourg
((67) Bas-Rhin)
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Suresnes
((92) Hauts-de-Seine)
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Talence
((33) Gironde)
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Tarbes
((65) Hautes-Pyrénées)
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Thionville
((57) Moselle)
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Thonon les Bains
((74) Haute-Savoie)
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Toulon
((83) Var)
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Toulouse
((31) Haute-Garonne)
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Tourcoing
((59) Nord)
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Tours
((37) Indre-et-Loire)
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Tremblay en France
((93) Seine-Saint-Denis)
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Troyes
((10) Aube)
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Valence
((26) Drôme)
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Dates au choixInscriptions closes
Valenciennes
((59) Nord)
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Vallauris
((06) Alpes-Maritimes)
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Dates au choixInscriptions closes
Vandoeuvre les Nancy
((54) Meurthe-et-Moselle)
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Dates au choixInscriptions closes
Vannes
((56) Morbihan)
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Dates au choixInscriptions closes
Vaulx en Velin
((69) Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Venissieux
((69) Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Versailles
((78) Yvelines)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Vesoul
((70) Haute-Saône)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Villefranche Sur Saone
((69) Rhône)
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Dates au choixInscriptions closes
Villejuif
((94) Val-de-Marne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Villeneuve d'Ascq
((59) Nord)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Villeneuve Saint Georges
((94) Val-de-Marne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Villepinte
((93) Seine-Saint-Denis)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Villeurbanne
((69) Rhône)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Vincennes
((94) Val-de-Marne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Viry Chatillon
((91) Essonne)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Vitrolles
((13) Bouches-du-Rhône)
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Date de début
Dates au choixInscriptions closes
Vitry Sur Seine
((94) Val-de-Marne)
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Dates au choixInscriptions closes
Wattrelos
((59) Nord)
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Dates au choixInscriptions closes
À propos de cette formation
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Le programme
Objectifs
Maitriser le langage et les mécanismes du droit fiscal?
Comprendre les choix fiscaux de l'entreprise
Limiter les coûts fiscaux et éviter toute sanction?
Etre en mesure d'échanger avec les fiscalistes
Destinataires
Tout public
Conditions d'Accès
Aucun
Programme d'Études
Jour 1 :
Matin :
1. Les sources du droit fiscal
Après Midi :
3. Déterminer le résultat fiscal, des règles à connaître :
Matin :
5. La TVA : exigibilité, coût financier, imprimés,... déterminer le fonctionnement de la TVA :
Connaître les incidences fiscales des différents types d'opérations permettant une restructuration au sein d'un groupe de société :
Connaître les avantages liés aux groupes de sociétés et savoir mettre en oeuvre le formalisme lié à la mise en place d'un groupe :
8. Les vérifications de comptabilité et les relations avec l'administration
Connaître les pouvoirs de l'Administration, savoir répondre adéquatement dans le cadre des garanties légales et exercer les voies de recours adaptées :
Maitriser le langage et les mécanismes du droit fiscal?
Comprendre les choix fiscaux de l'entreprise
Limiter les coûts fiscaux et éviter toute sanction?
Etre en mesure d'échanger avec les fiscalistes
Destinataires
Tout public
Conditions d'Accès
Aucun
Programme d'Études
Jour 1 :
Matin :
1. Les sources du droit fiscal
- Hiérarchie des normes
- Importance des évolutions jurisprudentielles
- Distinguer le rôle des différents services fiscaux : instructions administratives, positions particulières
- Notion d'entreprise contribuable : personne morale, siège, établissement stable
- Rrègles de territorialité : principes et applications
- Définition et prise en compte des flux financiers : créances acquises et classification : impôts directs et indirects
- Diversité des régimes d'imposition
- Principes et obligations déclaratives : BIC, IS, TVA, CET...
- Régimes de groupes de sociétés : régime mère-fille et intégration fiscale
- Imposition du dirigeant : rémunérations spécifiques et patrimoine
- Définition et prise en compte des flux financiers : créances acquises et encaissements
Après Midi :
3. Déterminer le résultat fiscal, des règles à connaître :
- La territorialité
- La période d'imposition
- Les créances acquises & les dettes certaines
- Le rattachement des produits d'exploitation
- Les revenus financiers (dividendes..)
- Les produits exceptionnels (subventions...)
- L'impôt société
- Les principes de base
- Les achats, services extérieurs et autres charges
- Les impôts et taxes
- Les charges de personnel
- Les charges exceptionnelles et les pertes diverses
- Les amortissements et les provisions
Matin :
5. La TVA : exigibilité, coût financier, imprimés,... déterminer le fonctionnement de la TVA :
- Principes généraux et mécanisme
- Qui est redevable de la TVA : notion de champ d'application et d'assujettissement
- Calculer et payer la TVA : base imposable, taux applicable, déclaration des opérations et paiement de la taxe
- Les droits à déduction
- La TVA dans les affaires internationales : notion de territorialité, principes de base de la TVA intracommunautaire
- Etude d'un cas pratique et établissement des imprimés adéquats
Connaître les incidences fiscales des différents types d'opérations permettant une restructuration au sein d'un groupe de société :
- Les cessions de parts sociales et actions
- Régime d'imposition applicable aux plus-values sur titres
- Droits d'enregistrement sur les cessions de titres
- Les fusions et opérations assimilées (apport partiel d'actif, dissolution par associé unique)
- Choisir un régime pour la réalisation d'une opération
- Le régime de faveur des art. 210 A et B du CGI
- Le changement de régime fiscal d'une société
- Notion de régime fiscal d'une société
- Conséquences d'un changement de régime fiscal et tempéraments légaux
Connaître les avantages liés aux groupes de sociétés et savoir mettre en oeuvre le formalisme lié à la mise en place d'un groupe :
- Le régime mère/filiales
- L'intégration fiscale
- Constitution d'un groupe : condition d'accès au régime, option et définition du périmètre
- Principe d'imposition des groupes fiscaux
- Incidence des restructurations sur les groupes d'intégration
8. Les vérifications de comptabilité et les relations avec l'administration
Connaître les pouvoirs de l'Administration, savoir répondre adéquatement dans le cadre des garanties légales et exercer les voies de recours adaptées :
- Le cadre légal des relations avec l'administration
- Le droit de communication
- La procédure de rectification contradictoire
- La répression des actes anormaux de gestion et des abus de droit
- Les voies de recours
- Le recours gracieux
- Le recours contentieux : acquérir des notions élémentaires sur l'organisation et le déroulement d'une instance fiscale devant les tribunaux
- Comprendre l'impact des décisions juridiques : les décisions de gestion et le risque d' acte anormal de gestion
- L'abus de droit : principe et application
- Les procédures de sécurité : la lettre de confort, le rescrit
Informations complémentaires
Ce cours dure 14 jours et à lieu pendant les mois de Mars, Avril et Mai 2013 sans interruption. N�??hésitez pas à nous solliciter pour obtenir le planning des sessions.
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Il vous aidera à comparer différents cours et à trouver la solution la plus abordable.
La fiscalité pour les non-fiscalistes
880 €
TTC
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MBA Audit et Contrôle de Gestion
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MBA En lignePrix sur demande -
Diploma of Bookkeeping
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Formation En ligne828,83 €*Prix indicatif
Montant initial en GBP:
£ 718
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CEPE Formation Continue
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L'activité commerciale des Intermédiaires Financiers
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La pratique de la tva à l'international
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