Cours Fiscalité (72) Sarthe

...La déclaration européenne de services (DES) Exercice pratique : étudier les opérations de TVA d’une entreprise relatives aux prestations de services Module 3... Apprenez-en plus à propos de: Déclaration de TVA, Opérations imposables, Définition de la taxe sur la valeur ajoutée...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...analyser les opérations imposables et les opérations exonérées Module 3 : La territorialité de la TVA - Les opérations réalisées en France... Apprenez-en plus à propos de: Système fiscal français, Tableau des écarts de réévaluation, Fiscalité entreprise...

...d'entreprise contribuable : personne morale, siège, établissement stable Rrègles de territorialité : principes et applications Définition et prise en compte...

...Le calcul de la TVA collectée et déductible - La TVA sur les débits et sur les encaissements Exercice pratique : calculer la TVA à payer Module 3... Apprenez-en plus à propos de: Principes de base de la TVA, Impôts directs et indirects, Sources du droit fiscal...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Les imprimés de nature comptable : . Le bilan (2050 et 2051) . Le compte de résultat (2052 et 2053) . Les immobilisations et les amortissements... Apprenez-en plus à propos de: Résultat fiscal et l’impôt sur les sociétés...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...calculer le CICE d’une entreprise Module 3 : Les obligations déclaratives - La déclaration auprès de l’URSSAF . La déclaration sur les bordereaux de charges sociales... Apprenez-en plus à propos de: Objectifs du CICE, Remboursement du CICE, Champ d’application du CICE...

...d accidents du travail Nouveautés sur la procédure de rescrit social Synthèse sur le paiement des temps de repos en 2010 Récapitulatif sur le traitement...

...Les cas d’exonérations . Les dégrèvements - Le taux d’imposition - Remplir la déclaration 1447-C et 1447-M - Le paiement de la CFE - Le contrôle de son... Apprenez-en plus à propos de: Valeur locative imposable à la CFE, Contribution économique territoriale, Champ d’application de la CFE...

...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Les livraisons intracommunautaires Les acquisitions intracommunautaires...

...du résultat d'ensemble : Déclaration annuelle du résultat d'ensemble Méthodes de calcul de l'IS des filiales et de la société mère Les obligations déclaratives...

...les conséquences des restructurations du groupe Fusions au sein d'un groupe Apports partiels d'actifs Absorption ou prise de contrôle de la société mère Jour 2 Matin 4...

...cotisations de retraite et de prévoyance Les actions gratuites ou stock-options Le plafond de Sécurité Sociale La définition la valeur mensuelle et annuelle...

...allocation de formation et frais annexes 3. Renseigner la déclaration 2483 4. Réagir après un contrôle...

...fiscale personnelle Initiation du contrôle Intervention des agents du fisc Notification Jour 2 Matin 7. Mettre en oeuvre une stratégie de recours Mener...

...Limite d'exonération retraite et prévoyance. Prestations du CE... Jour 2 Matin 3 Faire face au contrôle : Lister tous les événements qui ont pu avoir des...