Cours Fiscalité à Le Mans

...La TVA déductible : comptabiliser, calculer et contrôler la TVA déductible Exercice pratique : déterminer le montant de la TVA collectée et de la TVA déductible Module 5... Apprenez-en plus à propos de: Opérations imposables, Déclaration de TVA, Définition de la taxe sur la valeur ajoutée...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...relatives aux prestations de services Module 4 : La TVA exigible - La notion de fait générateur et d’exigibilité - Les bases imposables - La TVA sur les... Apprenez-en plus à propos de: Système fiscal français, Gestion de la TVA, Tableau des écarts de réévaluation...

...Définition et prise en compte des flux financiers : créances acquises et encaissements Exercice d'application : étudier une liasse fiscale et déterminer...

...les cas d’exonérations - Le calcul et le paiement de l’impôt Exercice pratique : calculer le résultat fiscal et déterminer l’impôt sur les sociétés d’une... Apprenez-en plus à propos de: Sources du droit fiscal, Impôts directs et indirects, Système fiscal français...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...du résultat et renseignements divers (2058 C) . Le traitement des plus ou moins values (2059 A à 2059 D) - La valeur ajoutée (2059 E) - La composition du capital social... Apprenez-en plus à propos de: Résultat fiscal et l’impôt sur les sociétés...

...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...

...Le préfinancement du CICE par OSEO Module 5 : Les règles comptables et fiscales du CICE - La comptabilisation du CICE dans les comptes annuels... Apprenez-en plus à propos de: Remboursement du CICE, Champ d’application du CICE, Objectifs du CICE...

...De la taxe professionnelle à la Contribution Economique Territoriale (CET) Les dispositions transposées Une cotisation plafonnée L'exonération des équipements...

...La détermination du chiffre d’affaires . La détermination de la valeur ajoutée . Le taux d’imposition . Le montant de la CVAE - Les dégrèvements... Apprenez-en plus à propos de: Activités et les personnes imposables, Base de calcul de la CET, Champ d’application de la CVAE...

...Objectifs: Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français. Maîtriser les mécanismes de base de la fiscalité. Connaître l'échéancier fiscal et les principales déclarations...

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...à fournir sur la DEB. Traiter les opérations complexes: Les retours de marchandises Les régularisations commerciales Les opérations triangulaires Les transferts...

...Distribution par les filiales Distribution par la société tête de groupe...

...Perfectionner sa pratique de l'intégration fiscale Déterminer les événements pouvant impacter le groupe intégré Déclarer le résultat d'ensemble en évitant les erreurs s...

...d exonérations ou de réduction des charges La réduction Fillon Les contrats aidés Panorama des dispositifs d aide à l'emploi Le nouveau statut des heures...

...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...

...présentation, utilisation Utiliser les garanties offertes au contribuable Obtenir un sursis à exécution...

...et à la mise en demeure. L a procédure de contestation. 5 Anticiper les risques de litige L'ACOSS Le rescrit social...