Cours Fiscalité

...découlant d’obligations légales Fondamentaux du Droit 1.Introduction générale au droit Règle de droit et branches de droit Les sources du droit La preuve... Apprenez-en plus à propos de: La diversité des contrats, Négociation collective...

...gérer la structuration de son patrimoine et en limiter les impacts en matière de droit des successions. Objectifs pédagogiques Limiter l’impact de la fiscalité...

...types de revenus 2. Identifier les méthodes de traitement fiscal 3. Calculer la base taxable 4. Déterminer le quotient familial 5. Calculer l’impôt...

...prix de transfert ou avoir suivi au préalable " Prix de transfert niveau 1" Objectifs Bien comprendre les enjeux et risques en matière de prix de transfert...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Rappels sur les enjeux de l'harmonisation comptable internationale L'organisation...

...s'ajoutent à l'obstacle de la langue. Objectifs pédagogiques Acquérir les concepts juridiques et le vocable anglo-saxons. Rédiger en anglais les clauses...

...juridique Responsable et directeur comptable Expert-comptable Programme détaillé Maitriser la transmission de la succession et l'option de l'héritier L’acquisition... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Responsable de département, Assurance vie...

...levier juridique Les effets de levier financier Les effets de levier fiscal Les différentes applications de la holding La holding de transmission familiale...

...Aucun Programme d'Études Matin : 1 Analyse et définition de la CET Structure de la CET et lien avec le financement des collectivités territoriales...

...liées à la sécurisation des factures dématérialisées, ainsi que celles transmises par voie électronique. Objectifs pédagogiques Choisir le type de facture...

...avec notre service des conseillers pour plus de détails...

...profit des relations fiscales franco-indiennes pour réussir une implantation Programme Les contours juridiques d’une implantation au Inde Le principe issu...

...Rappels sur la TVA intracommunautaire Caractéristiques et obligations Territorialité et présentation générale du dispositif Règlementation et fonctionnement...

...de sociétés intégrées et enfin, de limiter au maximum les risques fiscaux pesant sur le groupe en général. Objectifs pédagogiques Maîtriser les événements...

...Introduction Impôts pouvant faire l'objet d'une vérification Cadre général de la procédure fiscale Jusqu'où l'administration peut elle remonter dans le temps?...

...et tirer profit des relations fiscales internationales de l’Europe de l’Est pour réussir une implantation Programme Les contours juridiques d’une implantation...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Loi de finance : impôts directs impôts indirects procédures fiscales actualité fiscale revue jurisprudentielle...

...d’entreprise présentent d’importants risques fiscaux car ils sont systématiquement contrôlés, voire rejetés, par l’administration. Objectifs pédagogiques...

...Toute personne désirant s’initier aux meilleures pratiques de la fonction recouvrement, Crédit Managers, Responsables recouvrement, employés des services comptables...

...commissaires aux comptes Objectifs Dans le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, apporter aux assujettis...