Cours Droit à Toulouse

...à la carte, personnalisées, modulaires L’accompagnement et la formation des publics handicapés Des conseillers en formation continue à votre écoute Le... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit sociasl...

...exigées pour l’exercice du commerce Les sociétés commerciales Le contrat de société Les différent types de société Constitution, fonctionnement et dissolution... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial...

...Le cadre légal de la paie Le cadre juridique de la paie. Les conventions collectives. Le contrat de travail : La procédure d’embauche et les obligations administratives...

...Contrats de coopération Contrats de cession et contrats de licence La coopération R&D / Achats Conclusion La coopération entre les fonctions Achats et R&D est...

...et relation client Bureautique Organisation Techniques de recherche d’emploi et contrat de travail...

...du travail L’objet du droit du travail Les sources du droit du travail Les organes de contrôle du droit du travail Le contrat de travail La conclusion...

...Le cadre légale du secret professionnel et la mise en œuvre du secret partagé Le secret professionnel, les professionnels soumis au secret professionnel... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Le secret médical, La protection de l'enfance...

...de responsabilité Litiges et loi applicable Clauses diverses : hardship, changement de contrôle Projet ou nouveau règlement européen relatif aux accords...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Clauses contractuelles, Stabilité de l'employé, Contrats de travail...

...Cette formation s’adresse aux auteurs et aux personnes chargées de la gestion des droits d’auteurs. Pour pouvoir y participer, vous devez avoir un niveau Bac au minimum... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence des droits d'auteur, Protection d'une oeuvre, Gestion d'un contentieux sur les droits d'auteur...

...circonstances réelles de l’exécution et incidences chiffrées (dysfonctionnements). Le droit en la matière : que prévoient les C.C.A.P, C.C.A.G... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction d'un dossier de réclamation, Justificatiojn d'une réclamation, Formalisation d'une réclamation...

...à caractère personnel Les litiges et la compétence des tribunaux Les réseaux sociaux comme outil juridique : preuves et moyens d’action Évaluation des...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...juridique ou chargés du recouvrement de créances. vous serez contacté(e) pour vérifier si le contenu de cette formation est adapté à votre profil... Apprenez-en plus à propos de: Gestion d'un contentieux administratif, Gestion d'un contentieux civil, Analyse de la situation du débiteur...

...évolutions législatives et réglementaires. Travaux pratiques Réflexion en groupe sur les formes de sociétés les plus adaptées à différentes situations... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Les différents modes de départ : démission, rupture conventionnelle, licenciements. - Administration et remise des documents légaux de sortie... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Rédiger le contrat de travail, Code du Travail...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...et aux responsables commerciaux. Un niveau Bac +2 est requis pour pouvoir y participer. La grande réforme de 2016 et son application Aperçu du droit des... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction de contrats de prestation de service, Rédaction des conditions générales de vente, Aménagement contractuel...

...(extra contractuelle) L’assurance de responsabilité civile L’assurance globale ou tous risques chantier (TRC) La responsabilité décennale L’assurance de... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité décennale, Responsabilité contractuelle, Droit privé...

...juridiques Les conditions de formation Les différents types de contrats de travail : Le contrat de travail à durée indéterminée Le contrat de travail à...