Cours Droit Privé à Lille

...Alstom, Bombardier, Toyota, Peugeot). Crédits ECTS : 120 4 semestres Liens utiles Site web de la composante Statistiques Plaquette de la formation Version...

...des majoritaires et des minoritaires. - Faciliter la vente à des tiers. Préparer une introduction en bourse. - Optimiser l’organisation, la gestion et...

...répondre aux marchés publics sur internet Pratiquer intensivement la soumission électronique sur les principales plateformes de dématérialisation Maîtriser...

...Appréhender les points clés du droit du travail pour une gestion des ressources humaines sans risque juridique Objectifs de la formation Savoir mettre... Apprenez-en plus à propos de: Stabilité de l'employé, Droit du recrutement, Gestion des ressources humaines...

...Droit public des affaires Liste des principaux enseignements Théorie générale du contrat public Droit européen de la commande publique Economie de la commande...

...I - La Loi DADVSI et les autres réformes récentes, les textes européens (nouvelle directive européenne 2019 et ses conséquences) II - La notion d’auteur(s)... Apprenez-en plus à propos de: Droit d'auteur, Gestion d'un contentieux sur les droits d'auteur, Protection d'une oeuvre...

...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Attestation pour le Pôle Emploi, certificat de l’employeur et reçu pour solde de tout compte. Module 4 : Les aspects collectifs du droit du travail... Apprenez-en plus à propos de: Code du Travail, Rédiger le contrat de travail, Droit du travail...

...de contrats de travail En savoir plus 2 15 HeuresUE Droit des sociétés Rédiger des statuts, procéder aux formalités d’enregistrement, convoquer les assemblées...

...durée déterminée Le contrat de travail temporaire III.Les conséquences du contrat de travail Droits et obligations des salariés Droits et obligations de...

...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...

...Les ruptures du contrat de travail : licenciement, démission, transaction… Les représentants du personnel Cotisations sociales et cotisations URSSAF... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale...

...contrats ce qu’est un contrat, sa structure les conditions de validité des contrats les aménagements contractuels correspondant à l’activité exercée les bons de commande... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction de devis, Rédaction de contrats de vente, Gestion d'un contentieux contractuel...

...motifs de suspension, règles à respecter... Module 4 : La rupture du contrat de travail - La démission - Le licenciement - La fin du CDD - Le départ à la retraite... Apprenez-en plus à propos de: Types de contrats de travail, Administration du contrat de travail, Contrats de travail...

...distributeur et consommateur L'établissement des relations entre un distributeur et un consommateur Le développement de la relation entre un distributeur...

...Définition de la veille juridique et tests pratiques de recherche de l’information juridique Les diverses sources d’informations juridiques... Apprenez-en plus à propos de: Veille juridique dans une collectivité, Communication de l'information juridique, Connaissance de la veille juridique...

...crédit Le crédit à la consommation Le crédit immobilier...

...Savoir quelles sont les pièces obligatoires à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Objectifs Savoir quelles sont les pièces obligatoires...

...crédit contracté par un professionnel 6) Le droit bancaire et le surendettement des particuliers...

...La constitution de la société L'acte constitutif : le contrat de société Les conditions de fonds de ce contrat : apports, participation aux résultats et...