Cours Droit à Lille

...économique et social au sein duquel sont implantés de nombreux acteurs, publics et privés (Agence ferroviaire européenne, Technopole Transaley...

...au profit d’un héritier ; désintéresser les autres. Obtenir les liquidités nécessaires au paiement des droits de mutation. - Concilier les intérêts divergents...

...des collaborateurs préparant les offres. Objectifs pédagogiques de la formation : Acquérir les connaissances juridiques et techniques nécessaires pour...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Droit du recrutement, Code du Travail, Gestion des ressources humaines...

...Formation juridique de base, avec deux parcours : Droit et Droit – Langues dès le 1er semestre. Début de spécialisation en Licence 3ème année afin de préparer...

...Cette formation s’adresse aux auteurs et aux personnes chargées de la gestion des droits d’auteurs. Pour pouvoir y participer, vous devez avoir un niveau Bac au minimum... Apprenez-en plus à propos de: Droit de reproduction, Gestion d'un contentieux sur les droits d'auteur, Défense des droits d'auteur...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Les différents modes de départ : démission, rupture conventionnelle, licenciements. - Administration et remise des documents légaux de sortie... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Rédiger le contrat de travail, Code du Travail...

...36 Tout déplier / Tout plier CAPACITE 1ere année Crédits ECTSVolume horaireECRIT ADMISSIBLE CAPACITE ECRITS DROIT PRIVE CAPACITE ECRITS DROIT PUBLIC CAPACITE...

...et aux responsables commerciaux. Un niveau Bac +2 est requis pour pouvoir y participer. La grande réforme de 2016 et son application Aperçu du droit des... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction de devis, Rédaction de contrats de vente, Rédaction de bons de commande...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...juridiques Les conditions de formation Les différents types de contrats de travail : Le contrat de travail à durée indéterminée Le contrat de travail à...

...Institutions et relations internationales • Droit civil des obligations • Droit administratif et institutions administratives • Droit administratif des...

...La réglementation de l’embauche : L’exécution du contrat de travail : rémunération, paie, congés payés, maladie… Les conventions collectives et le règlement intérieur... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...répondre à des appels d'offres dans le cadre de marché publics. Programme : Marchés Publics et dématérialisation 1ère partie : les marchés publics Se familiariser...

...Droit, Economie, Gestion Mention : Droit Liste des principaux enseignements • Droit privé et droit civil des personnes et de la famille • Droit public...

...La modification du contrat de travail : rémunération, lieu, horaires, tâches... - L’incidence de l’absentéisme - La suspension du contrat de travail... Apprenez-en plus à propos de: Contrats de travail, Clauses du contrat de travail, Types de contrats de travail...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...

...procédure adaptée (MAPA), appels d’offres ouverts Savoir rechercher les avis d’appels publics à la concurrence : Le sourcing des offres, le dossier de...