-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
Cours Droit des Affaires (75) Paris
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...questions à se poser et profil des critères ICANN Les identifiants à la disposition de l’entreprise Les différents signes distinctifs à disposition de...
- Formation
- Paris
...horaires, lieu, salaires, classification, qualification - les heures complémentaires, supplémentaires - durée légale, durée effective du travail... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...ou professionnels impliqués dans des projets "informatique et libertés" en entreprises, organismes publics ou associatifs, juristes d'entreprise... Apprenez-en plus à propos de: Protection de données...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...La nouvelle exigence d'une tentative de recours amiable préalable Préparer le dossier avant la transmission à l'avocat : comment collecter les preuves...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...types de contrats : brevet, logiciel, savoir-faire… La structure des contrats Les conditions de validité Les clauses essentielles et points à négocier...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...des documents juridiques de l’entreprise 2- Formation à la rédaction de tout type de documents juridiques professionnels : contrats, lettres...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Programme Contenu Série 1 Introduction Partie 1. Notions fondamentales sur les sociétés Titre 1. Le contrat de société Chapitre 1. Validité du contrat... Apprenez-en plus à propos de: Sociétés commerciales, Droit des sociétés, Sociétés anonymes...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...La SARL, la SA... Etude à partir de différents critères : le nombre d'associés, le montant du capital, la cession des droits sociaux, la responsabilité du dirigeant...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...du droit selon le type de relation de travail L’objet du droit Aspects internationaux Les récents projets de modification de la loi La jurisprudence Organes compétents...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- 1 Jour
...lettre d'intention, études, devis, pro forma Les conditions suspensives Les modes de preuve et l'administration de la preuve Les principales obligations...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Les ordonnances du gouvernement Chapitre 6. Les règlements de droit interne Chapitre 7. La coutume Chapitre 8. La jurisprudence Chapitre 9. La doctrine Partie... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...Constituer une Société par Actions Simplifiée (SAS) La SAS sans appel public à l'épargne La SAS avec appel public à l'épargne Les atouts de la SAS Les...
- Formation
- Parisetdans un autre établissement.
- Toulouse
- 1 Jour
...des avantages concurrentiels en achetant des produits protégés Utiliser les contrats pour mieux coopérer Contrats d’achats Contrats de confidentialité...
- Formation
- Paris
- 1 An
...Formation à la rédaction de tout type de documents juridiques professionnels : contrats, lettres, statuts, formalités, formulaires, pactes, conventions...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...contractuelles les plus usuelles et savoir les utiliser. Savoir lire un contrat et gérer son exécution. Compétences visées Maîtriser les bases du droit des contrats...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...La fiscalité de la cession : taxation des plus-values et des droits d'enregistrement Exercice pratique : rédaction d'une clause d'earn out Exercice pratique...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...etc. Les brevets Vocabulaire des revendications et de la description Procédure d’examen des demandes de brevet Déclarations d’invention Assignments...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...accords, protocoles, etc. 3- Possibilité de vous former sur les documents professionnels existants sur notre site Intervention possible dans vos locaux...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...Compatibilité et familles de licences 3- Impacts des licences libres dans la mise en oeuvre de stratégies OpenSource Situer les licences libres/OpenSource...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...quel tribunal choisir ? Prévenir et anticiper un contentieux Les principales clauses à insérer dans les Conditions Générales de Vente (CGV) pour se protéger...