Formation Droit (75) Paris

...de difficulté - Pratique des tribunaux de commerce Depuis l'amiable jusqu'à la judiciarisation de la procédure (rôles du tribunal et du Parquet)...

...avec les formes voisines : Associations, groupements, syndicats, fondations, indivision II – Généralités sur les sociétés 1- Le Contrat de société et les autres conventions...

...Les caractères des règles de droit Chapitre 3. Les branches du droit Chapitre 4. Les droits subjectifs et les obligations Titre 2. Les sources du droit Chapitre... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...

...conseils en propriété industrielle, avocats. Les réalités des créations de salariés Contextes et types de relation de travail (privé, public)...

...pour des personnes publiques - Efficacité et coûts L'AFDCC a été crée en 1970 par des hommes et des femmes en charge du crédit client qui ont pressenti...

...Constituer la Société Anonyme (SA) La SA sans appel public à l'épargne La SA avec appel public à l'épargne Organiser la répartition des pouvoirs au sein...

...Acquérir une bonne connaissance des règles générales gouvernant les relations entre l'entreprise et ses partenaires (fournisseurs, clients, prêteurs...

...capitaux-risqueurs, investisseurs et acquéreurs d'entreprises, porteurs de projets. Start–up ou entreprises faisant appel à des capitaux-risqueurs et investisseurs...

...administratives indépendantes (Autorité des marchés financiers, autorités boursières, bancaires et financières, Conseil de la concurrence) Services juridiques...

...Connaitre le déroulement des actions en justice. Appliquer les différentes règles de procédure pour élaborer un dossier de contentieux complet...

...de l'EIRL et de l'autoentrepreneur. Comprendre le régime juridique des biens intégrant le patrimoine de l'entreprise. Maîtriser le contentieux du droit... Apprenez-en plus à propos de: Propriété industrielle, Droit commercial...

...Une affaire de bon sens Quelques règles Utiliser les règles de la PI pour mieux acheter Maîtriser le savoir-faire transmis dans les appels d’offres et...

...Responsables syndicaux. Membres du Comité d'Entreprise Juristes Directeur des Affaires Juridiques Responsable du Service Juridique Chef d’entreprise...

...bien connaître les prérogatives et le fonctionnement du CSE. Les risques ? Des annulations d'élections par manque de préparation, une méconnaissance des attributions du CSE...

...permettant de solutionner des situations réelles. Mots-clés Travail temporaire Contrat à durée indéterminée Congés payés Contrat à durée déterminée Licenciement... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Évaluation de la formation...

...en revue des différents contrats Accord de confidentialité Contrats d’exploitation Accord de recherche Les clauses propres à chaque contrat Le vocabulaire...

...l'immobilier et la SCI Les dirigeants et associés relevant du RGSS ou du régime TNS...

...Assistantes juridiques. Toute personne désirant se familiariser avec la pratique des contrats commerciaux. I - La Formation du contrat commercial L' Objet du contrat...

...Par ailleurs, les titulaires de diplôme bac + 3 bénéficieront de dispenses qui seront aménagées en fonction de l'option choisie et du diplôme possédé... Apprenez-en plus à propos de: Travail social, Protection sociale...

...collaborateurs de services PI ou de service de valorisation universitaire, ingénieurs brevet, conseils en PI, avocats, conseils en innovation. La structure...