Formation Contentieux administratif

... des contentieux. Celui-ci est appréhendé dans la perspective propre au droit processuel à partir de ses principaux domaines d’application.. Le second semestre est spécifique à chaque parcours. Il permet l’approfondissement des dimensions particulières des contentieux considérés... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Analyse de résultats, Contentieux administratif...

..., des avocats, des huissiers de justices, des responsables de services contentieux bancaires, etc... crée en outre des opportunités appréciables de débouchés professionnels.... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal, Contentieux administratif, Régimes matrimoniaux...

...Objectifs pédagogiques : La spécialité «Droit des contentieux» poursuit un objectif professionnel, elle vise à assurer aux étudiants une spécialisation de haut niveau dans le domaine des contentieux.... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Carrières juridiques, Droit des contentieux...

... aux concours administratifs de la fonction publique (Etat, territoriale, hospitalière). Elle présente aussi l’avantage d’être une formation diplômante (Bac+3). Cette formation permet l’acquisition des connaissances théoriques nécessaires à la réussite aux concours administratifs ainsi que l’assimilation... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Collectivité publique, Administration publique...

... des contentieux. Celui-ci est appréhendé dans la perspective propre au droit processuel à partir de ses principaux domaines d’application.. Le second semestre est spécifique à chaque parcours. Il permet l’approfondissement des dimensions particulières des contentieux considérés... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Procédure pénale, Contentieux administratif...

...s’estompent de plus en plus. Il s'agit d'une formation profitable à tous ceux qui souhaitent intégrer un Master 2 et se lancer dans l'aventure d'un doctorat... Apprenez-en plus à propos de: Sciences politiques, Histoire du droit, Contentieux administratif...

..., contentieux de l'urbanisme sur le plan administratif et judiciaire). La dernière partie du cours a traité à l'aménagement du territoire (questions foncières... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Métiers du son, Droit administratif...

... du juge administratif et connaître les moyens de légalité susceptibles d’être soulevés... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif...

... 2 Contentieux administratif Droit du marché intérieur de l’Union Européenne _ Matières sans TD Droit international et européen des droits de l’homme... Apprenez-en plus à propos de: Services juridiques, Procédure civile, Histoire du droit...

... des collectivités territoriales (30h) - 3 crédits ECTS Procédure administrative contentieuse (30h) - 3 crédits ECTS CONTRÔLE DES CONNAISSANCESL'étudiant participant... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Fonction Publique, Droit européen...

...Ce stage vous présentera les règles de fonctionnement des différents recours administratifs. Il vous montrera comment rédiger ou examiner une requête et utiliser efficacement les règles du contentieux administratif.... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Procédures d'urgence, Conseil d'État...

... en matière de droit de l’urbanisme qui vous ouvriront de nouvelles opportunités professionnelles. Au cours de la formation, vous apprendrez les règles d’urbanisme et leur hiérarchie afin de prévenir les risques de contentieux. Vous étudierez également l’élaboration des documents et autorisations du droit... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Juriste territorial...

... d’une décision de justice administrative... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Droit public, Droit administratif...

...Ce DU a essentiellement pour objet de préparer les étudiants aux concours administratifs (fonction publique d'Etat, territoriale et hospitalière) en leur offrant, à côté des enseignements généraux (droit, économie, finances publiques...), des enseignements de culture générale et les techniques... Apprenez-en plus à propos de: Droit administratif, Culture générale, Contentieux administratif...

...Objectif de la formaton que vous propose Suptertiaire : Découvrir les spécificités du contentieux prud’homal... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal, Droit du travail, Avocat général...

...Une mise à jour des principaux changements en droit de l’urbanisme vous intéresserez ? Cette formation que vous propose MB territorial a pour objectif de vous informer des dernières évolutions du droit de l’urbanisme. Vous acquerrez de solides compétences en matière de droit administratif et plus... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Jurisprudence administrative, Juridiction administrative...

...Objectifs Maîtriser les concepts fondamentaux du contentieux administratif Opérer une qualification juridique des faits et savoir interpréter une décision juridictionnelle Etre en mesure d’assurer une veille juridique... Apprenez-en plus à propos de: Assistante maternelle, Contentieux administratif, Juridiction administrative...

... Décisions non-susceptibles d'appel Décisions susceptibles d'appel immédiat ou d'appel différé Conditions temporelles Délais d'appel en matière contentieuse... Apprenez-en plus à propos de: Procédure civile, Procédure d'appel, Contentieux prud'homal...

...1 / Les obligations de l’employeur et le rôle de l’URSSAF Obligations administratives Obligations comptables et financières 2 / La procédure... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal, Contrôle de l'URSSAF, Cotisations sociales...

..., obtention d’une ordonnance d’expulsion… Vous découvrirez également comment agir face à une occupation illégale. Vous étudierez les limites des mesures juridiques en la matière. Enfin, vous serez capable d’anticiper et de prévenir les situations pouvant résulter à un recours en contentieux. Une analyse... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Jurisprudence administrative, Contentieux administratif...