Formation Collectivités locales - Seine-Saint-Denis

...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à savoir gérer les associations foncières dans les opérations complexes Connaître les divers... Apprenez-en plus à propos de: Association et syndicats, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...Définition des outils de gestion La division en volumes s’impose Ensemble immobilier complexe Imbrication public / privé Le choix est-il toujours possible ?... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Divisions complexes...

...d’enquête publique : classement/déclassement La gestion du domaine routier Quelles autorisations délivrer ? Les occupants de droit Le concours des pouvoirs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Cadre juridique, Collectivité publique...

...Connaître les droits de poursuites et sanctions en urbanisme Savoir dresser un PV d’infraction Connaitre les nouveautés du Grenelle 2, des lois de simplification... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Responsabilité pénale, Collectivité publique...

...2014 fixant les modèles des formulaires des demandes d’autorisation et d’approbation prévues dans le code de la construction et de l’habitation Montage... Apprenez-en plus à propos de: Handicap physique, Collectivités locales, Collectivité publique...

...la prérogative départementale L’affectation d’espaces protégés La préemption et ses conséquences La préemption urbaine suivant ALUR Les biens soumis... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Droits de préemption, Collectivité publique...

...Distinguer le chemin rural avec certaines notions voisines Les critères de l'article L 161-1 du Code rural La collecte d'information en l'absence de titre... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Domaine privé, Chemins ruraux...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public Connaître les règles qui régissent l'occupation... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière...

...La formation que vous propose MB territorial de permettra de maîtriser les techniques spécifiques d'évaluation de terrain Maîtriser les différentes techniques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...L’élaboration La révision La modification La mise en compatibilité Le SCOT dans l’ordonnancement juridique Quelle est sa place ? Quel rapport avec les... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités locales, Collectivité publique...

...Les textes réglementant le calcul des SDP Les périmètres Les locaux techniques Les vides La notion de desserte et de partie commune La maîtrise de la SDP... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...les outils d'action foncière Actionner les bons leviers pour mobiliser du foncier Evaluer et valoriser votre patrimoine immobilier Directeur urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

...du projet de la commune L’élaboration d’un cahier des charges Le planning de l’appel à candidature Les dates d’ouverture de la data room : importance du... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivités territoriales, Appel à la concurrence...

...décisions de préemption ? Effets du contentieux Délais pour saisir le Tribunal Administratif, Effets de l'annulation de la décision de préemption Obligation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...

...dation en paiement, échanges, bail à construction Rénovation immobilière, location accession Modification des règles d’exonération de droits de mutation... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales, Droit immobilier...

...opération ou d’une construction, chargés d’opérations des SEM, agents des OPH travaillant dans le cadre opérationnel. Les études préalables Les études de sous-sol... Apprenez-en plus à propos de: Cession foncière, Gestion foncière, Collectivités locales...

...Cette formation vous permettra d'apprendre le cadre juridique et les mises en œuvre concrètes des procédures d'aménagement du territoire Articuler urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...Le plan de zonage PLU Documents d'information complémentaires Les plans de réseaux Les servitudes L'esquisse, l'avant projet et le projet d'urbanisme Les... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

...Tout agent des collectivités territoriales, OPH, SEM, chargés d’opérations. Evolution et principales dispositions du Code Rural au CGCT LES BAUX EMPHYTÉOTIQUES... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière...

...responsables de procédures d’aménagement des collectivités La notion de charge foncière Régime juridique des servitudes de droit privé Obligations à charge... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Domaine prublic, Collectivité publique...