-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
Où
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres (1)
Formation continue Droit Civil
- Formation
- Courbevoie
- 1 Jour
...avocats, notaires, juristes, fiscalistes, banque-assurances Conseillers en patrimoine, experts-comptables, avocats, notaires, juristes, fiscalistes...
- Formation
- Rennes
...profession de mandataire ; approfondir le positionnement éthique et déontologique du mandataira. Destinataires: Ce programme de formation s'adresse aux...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Connaître vos droits en cas de risques contentieux - Tenir compte et appliquer la législation pour les usagers de votre établissement - Evaluer l'impact...
- Formation
- Brive-la-gaillarde
- 2 Jours
...La question des mariages mixtes B/ Les effets du mariage - Les effets sur le plan personnel - Les effets sur le plan pécuniaire - Le choix du régime matrimonial...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Perte de la qualité de fonctionnaire Droit à l'image Eléments constitutifs de la personnalité Eléments protégés juridiquement, Eléments difficilement protégeables...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Les marques L'évolution des stratégies de protection des contrats Les modalités de protection Les dessins et modèles Focus sur la protection des logos...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...Présentation théorique des successions Dévolution successorale Conditions requises pour succéder Capacité Indignité Détermination des Héritiers Classification...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...avocats, experts-comptables, notaires, banquiers, assureurs Union libre. Pacs. Contrats de mariage Répartition du patrimoine en cas de décès...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...œuvre protégeable Les conditions de la protection : concrétisation formelle de l'OEuvre et critère de l'originalité Un dépôt est-il nécessaire pour obtenir la protection ?...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...l'originalité Les photographies, dessins, cartes, croquis et autres illustrations L'image numérique Droits des créateurs Le droit moral des créateurs d'images...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...clause d'attribution, clause de préciput Connaître les conditions et la procédure pour changer de régime matrimonial Maîtriser les conséquences d'un changement... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial...
- Formation
- Bry Sur Marne
...de sociétés de production. Personnel des services audiovisuels intégrés aux entreprises. Admission sur présentation d'un CV et d'une lettre de motivation...
- Formation
- Bry Sur Marne
...Chargés de production, directeurs de production, producteurs, réalisateurs, juristes. Admission sur présentation d'un CV et d'une lettre de motivation...
- Formation
- Bry Sur Marne
...Admission sur présentation d'un CV et d'une lettre de motivation. Photographes, agences, sociétés d'édition, personnels de services juridiques d'entreprises...
- Formation
- Bry Sur Marne
...Objectifs de la formation Identifier les contraintes juridiques de la gestion et de l'exploitation d'un fonds audiovisuel. Formateurs Juriste...
- Formation
- Brive-la-gaillarde
...LES VENTES REGLEMENTEES ü Ventes à domicile et assimilées ü Ventes à distance ü Ventes à crédit III. LES METHODES INTERDITES : ü L’abus de faiblesse ü...
- Formation
- En intra entreprise à (58) Nièvre
- 2 Jours
...cadre juridique Les articles 29 et 30 du code des marchés publics Les seuils de publications et de procédures dans les marchés Les différentes procédures... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...
- Formation
- Brive-la-gaillarde
- 2 Jours
...régime de protection des majeurs issu de la loi du 5 mars 2007 - La loi du 5 mars 2007 - Les décrets d’application notamment celui du 5 décembre 2008 A/...
- Formation
- 2 Jours
...Perte de la qualité de fonctionnaire Droit à l'image Eléments constitutifs de la personnalité Eléments protégés juridiquement, Eléments difficilement protégeables...
- Formation
- Vichy
- 2 Jours
...des mariages mixteso Les effets du mariage Les effets sur le plan personnel Les effets sur le plan pécuniaire Le choix du régime matrimonial Le couple...