-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
Où
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres (1)
Formation continue Droit Civil
- Formation
- Vichy
- 1 Jour
...Les droits de mutation attachés aux dons et aux successions, Les droits de mutation attachés aux ventes et à l ' immobilier, Les droits de mutation...
- Formation
- Vichy
- 2 Jours
...clause d’attribution, clause de préciput Connaître les conditions et la procédure pour changer de régime matrimonial Maîtriser les conséquences d’un changement...
- Formation
- En intra entreprise
- 2 Jours
...clause d'attribution, clause de préciput Connaître les conditions et la procédure pour changer de régime matrimonial Maîtriser les conséquences d'un changement... Apprenez-en plus à propos de: Droit patrimonial...
- Formation
- Parisetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- 2 Jours
...Perte de la qualité de fonctionnaire Droit à l'image Eléments constitutifs de la personnalité Eléments protégés juridiquement, Eléments difficilement protégeables...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...§ La question des mariages mixtes o Les effets du mariage § Les effets sur le plan personnel § Les effets sur le plan pécuniaire § Le choix du régime matrimonial...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Héritiers réservataires · Calcul de la réserve, quotité disponible · La représentation et la fente successorale · Droits du conjoint survivant · Droits...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...avocats, experts-comptables, notaires, banquiers, assureurs Union libre. Pacs. Contrats de mariage · Répartition du patrimoine en cas de décès...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...l'originalité Les photographies, dessins, cartes, croquis et autres illustrations L'image numérique Droits des créateurs Le droit moral des créateurs d'images...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...clause d’attribution, clause de préciput Connaître les conditions et la procédure pour changer de régime matrimonial Maîtriser les conséquences d’un changement...
- Formation
- Manosque
...· La responsabilité civile contractuelle · La responsabilité civile délictuelle...
- Formation
- En intra entreprise
- 2 Jours
...de tutorat dans le cadre des contrats et périodes de professionnalisation La fonction du tuteur La réforme de la formulation professionnelle Contexte...
- Formation
- En ligne
...Chaque partie se distingue par des droits et des obligations qui lui sont propres...
- Formation
- En ligne
...Objectifs: présenter le mécanisme de calcul des droits de succession. citer les personnes et les biens exonérés de ces droits décrire les abattements sur droits de succession...
- Formation
- En ligne
...Quelles sont les conséquences de ce régime sur le patrimoine des partenaires, sur leur situation sociale et fiscale...
- Formation
- En ligne
...un ou plusieurs héritiers potentiels. Mais n’hérite pas qui veut. Encore faut-il en avoir la capacité juridique et ne pas être concurrencé par des héritiers d’un ordre préférable...
- Formation
- En ligne
...ou l’accepter à concurrence de l’actif net. En cas de pluralité d’héritiers, il y a normalement partage successoral...
- Formation
- En ligne
...Programme : Le testament permet à une personne de léguer tout ou partie de ses biens, après sa mort. Le testament permet à une personne de léguer tout ou partie de ses biens...
- Formation
- En ligne
...Programme : Le testament est un acte qui permet à une personne de désigner ceux qui, sous certaines conditions, vont bénéficier de ses biens après son décès...
- Formation
- En ligne
...Objectifs: distinguer les différents types de donation. comprendre les donations graduelles et les donations résiduelles. présenter le don manuel et ses...