-
Tous
- En ligne
-
Filtres
Formation continue Droit Civil (75) Paris
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 3 Jours
- Stage
...pratiques et des études de cas concrets. Cette approche vous garantit une bonne maîtrise des notions théoriques. Cette formation s’adresse aux personnels... Apprenez-en plus à propos de: Connaissance des opérations de construction, Vocabulaire de la construction, Code des marchés publics...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...croquis et autres illustrations L'image numérique Droits des créateurs Le droit moral des créateurs d'images : respect de l'OEuvre et modifications...
- Formation
- Paris
...Le Fonctionnement Des Instances Représentatives Leur Droits Et Leurs Devoirs : Contrainte Et Limites De L'exercice Des Différents Mandats Les Infractions...
- Formation
- Parisetdans un autre établissement.
- Lyon
- 2 Jours
...Pouvoirs et droits selon les schémas. Apport puis donation ou donation puis apport ? 3. Applications de la Société civile de famille. Exemples...
- Formation
- Parisetdans un autre établissement.
- Bordeaux
- Niveau avancé
- 2 Jours
...( personnes physiques) • Capacité juridique et liberté du consentement IV ‐ Professions juridiques et ordinales et médiateur • Le rôle de l’avocat en médiation... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Juriste d'entreprise...
- Formation
- Paris
...Objectifs: Permettre aux professionnels de l'audiovisuel d'acquérir les connaissances nécessaires pour appréhender la problématique générale du droit dans ce secteur d'activité...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...avocats, conseils en innovation. La doctrine et la jurisprudence en Europe et aux Etats-Unis en matière de « brevets logiciels » Qu’est ce qui est brevetable...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...modalités) • L'indemnisation par la solidarité nationale...
- Formation
- Parisetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 2 Jours
...concernant l image maîtriser les risques lies à son utilisation Protéger ses droits Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...La liquidation de la succession Règlement du passif · Le sort de l'actif successoral · L'indivision · Le partage Partie 2 Etude pratique du règlement des successions...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Jour 1 de la formation : Décrypter les textes de lois et leurs conséquences sur les droits de vos résidents : en déduire des plans d'actions efficaces...
- Formation
- Paris
- Niveau initiation
- Dates au choix
- 1 Jour
- Stage
...agence de publicité, communication, presse, Internet, VAD, VPC, production audiovisuelle, télévision, vidéo, etc. et qui peuvent être confrontés à une... Apprenez-en plus à propos de: Bases de données visuelles, Droit à l'image...
- Formation
- Parisetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- Dates au choix
- 1 Jour
...alternatives pouvant être mises en oeuvre Apparition de la théorie du bilan et mise en oeuvre Proposition d un schéma reprenant les étapes d une procédure...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...acquisitions ; à titre gratuit, onéreux · Exemples · Le droit de propriété · Droits et pouvoirs de l'usufruitier, du nu-propriétaire · Evaluation de l'usufruit...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...conséquences de la rupture du PACS o La fin du couple marié : le divorce § Le régime des séparations § Le divorce · le JAF § Les règles communes § Les...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...la libre reproduction des œuvres du domaine public Exploitation des images Les cessions de droits, autorisations et licences Les contrats avec les illustrateurs...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...de deux conjoints pacsés et des conséquences juridiques et fiscales 3. Maîtriser les conséquences fiscales et patrimoniales d’un divorce Connaître les...
- Formation
- En intra entreprise à Paris
- 2 Jours
...Différents auteurs, L'auteur agent public Droit moral, Droits patrimoniaux Limites et exceptions du droit d'auteur Cas particulier des logiciels et des bases de données...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...les comptes de la société dont le défunt Était gérant; les comptes de la société dont le défunt Était associé ... o Le traitement des opérations commencées...
- Formation
- Paris
- 3 Jours
...anesthésiste-réanimateur, dentiste, infirmière Les exceptions à l’obligation de moyen La responsabilité dépositaire du médecin La loi du 04/03/2002 Le... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...
Questions / Réponses
Ajoutez votre question
Nos conseillers et autres utilisateurs pourront vous répondre