Formation continue Droit Social (75) Paris

...mais elle est également ouverte aux étudiants en formation initiale. Semestre 1 UE1 - Histoire, Méthodologie & Déontologie UE2 - Le contexte institutionnel européen (18h)...

...sources de la réglementation sociale II- Optimiser le choix du type de contrat de travail et son contenu III- La durée du temps de travail, la gestion... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit social...

...Formation La légisalation du Travail Débutant Formation La législation du Travail Perfectionnement Formation La pratique des Contrats de Travail Formation...

...sécurité, stress, harcèlements et conditions de travail. 9 avril 2009 Rémunérations : salaire, variable, primes, parachutes dorés. Individualisation...

...juridiques les accidents du travail et les poursuites par le Tribunal correctionnel La responsabilité pénale du responsable de maintenance les règles d'hygiène...

...servitudes 3. Regimes matrimoniaux ; Donations et successions . Regimes matrimoniaux ..Regime primaire ..Communaute reduite aux acquets...

...L’optimisation de l’organisation du temps de travail Le temps de travail effectif, les pauses et les astreintes Les durées maximales Les heures supplémentaires...

...Les pouvoirs de l’employeur a. Pouvoir de direction b. Pouvoir réglementaire c. Pouvoir de sanction 2. Les droits du salarié a. Le salaire b...

...transféré et ses responsabilités en cas de litige - Mettre en place des outils efficaces de couverture sociale à un moindre coût - Optimiser les conditions...

...leur archivage 2e journée Les obligations de contrôle le recensement des contrôles initiaux et périodiques les contrôles exécutés par l'entreprise elle-même...

...Commerciaux export, Acheteurs internationaux 1-Introduction . Analyse de clauses contractuelles. . Exercices de reformulation de clauses. 2-Clauses...

...(Impact des 35 heures) B. Les mentions obligatoires d’un contrat à temps partiel C. Variation de la durée du travail D. Modification de la répartition...

...Objectifs: d'experts judiciaires agréés auprès des Tribunaux d'experts agréés par les Tribunaux des Affaires de Sécurité Sociale (T.A.S.S.) pour les litiges...

...documents juridiques professionnels : contrats, lettres, statuts, formalités, formulaires, pactes, conventions, accords, protocoles, etc... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...à la conclusion des contrats de travail : lettre d'engagement, pourparlers, contrat de travail écrit ou verbal · La conclusion des CDI · Le cas de recours aux CDD...

...Les clauses protectrices du salarié IV. Les Clauses spécifiques aux CDD A. Les Clauses obligatoires B. Le renouvellement C. Risques de requalification... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...décisions des juridictions Augmenter sa vision en la matière Suivre l évolution Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les...

...tout type de documents juridiques professionnels : contrats, lettres, statuts, formalités, formulaires, pactes, conventions, accords, protocoles... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...· cas de recours aux CDD : respect de la législation et de la jurisprudence stricte en la matière, afin d'éviter les risques de requalification du CDD...

...• La rupture à l’initiative de l’employeur (licenciement et mise à la retraite) 5 > Connaître les instances représentatives du personnel • Les rôles et...