Cours TVA - Paris

...Programme CFA115 Ce programme s'inscrit dans la poursuite de celui de l'UE CFA 040 "Gestion comptable et fiscale de l'entreprise". Les compétences et connaissances... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Responsable de département, Analyse financière...

...de la TVA collectée · Règles de déductibilité des TVA déductibles · La TVA sur les débits/La TVA sur les encaissements · Cas particuliers : notes de frais...

...Les évolutions européennes en préparation Quiz sur l'IS dans les activités internationales Quiz sur les transactions intra-groupes Lutte contre l'évasion fiscale... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité internationale...

...Cerner les problématiques de TVA dans les échanges à l'international Le régime d'imposition de la TVA à l'international (TVA intra ou extracommunautaire) dépend de la nature de l'opération (biens ou services) et du pays du contractant. La maîtrise du champ d'application et des principes...

...Public Responsables administratifs, comptables, juridiques et financiers d’entreprises Tout professionnel libéral (avocat fiscaliste, expert-comptable, gestionnaire de biens...) Objectifs Maîtriser les spécificités des règles de TVA applicables aux activités locatives (tant au niveau loueur...

...Objectifs: Connaître les principes de la TVA. Connaître les principes de la TVA Intra-Communautaire. Destinataires: Toute personne travaillant dans des service comptables...

...applicables Les infractions et les sanctions...

...Maîtriser le régime applicable La réforme de la TVA des opérations immobilières a bouleversé les règles de TVA et réaménagé celles des droits d’enregistrement. Ce dispositif étend les cas de taxation des opérations immobilières réalisées par les assujettis mais restreint ceux des opérations...

...Bail à construction Échange/dation La rénovation immobilière Les activités locatives Transfert d'universalité II. Opérations des non assujettis III...

...Lors de l’achèvement de l’immeuble Lors de la vente de l’immeuble bâti Cas particuliers cessions de droits sociaux, dation en paiement, échanges... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité immobilière, Expert immobilier, Collectivités locales...

...de l'autoliquidation et les sanctions prévues Obligations Identification des opérateurs La représentation fiscale Les mentions obligatoires sur les factures...

...Maîtriser les obligations fiscales et déclaratives Dans un double contexte d’intensification de la mondialisation des entreprises et d’une évolution récente du cadre réglementaire de la TVA intracommunautaire, les entreprises qui sont amenées à importer ou exporter des marchandises doivent...

...aux comptes Objectifs Maîtriser dans le détail les nouvelles règles du droit à déduction Savoir gérer les cas particuliers (coefficient de déduction partiel...

...Principe et définition de la TVA Champ d'application de la TVA Les opérations imposables par nature Les opérations imposables par détermination de la loi 2...

...figurer sur les factures Valider les factures émises et reçues par l’entreprise. Connaître les mentions spécifiques sur les factures en cas d’autoliquidiation...

...Maîtriser les obligations déclaratives et bénéficier des droits à déduction Le sort des opérations financières, au regard de la TVA, nécessite d’examiner leur situation au regard du champ d’application de la TVA, matière qui a donné lieu à une jurisprudence abondante. En effet, les opérations...

...Public Responsable fiscal Fiscaliste d'entreprise, avocat fiscaliste Responsable comptable, comptable & chef comptable Expert-comptable, commissaire aux comptes Directeur administratif et financier, contrôleur de gestion Pré-requis : Avoir des connaissances en matière de TVA ou avoir suivi...

...de taxation et d'admission Les régularisations de TVA Les régularisations annuelles et globales sur les immobilisations Les régularisations de TVA applicables...

...et ses objectifs La TVA collectée, la TVA à payer La TVA déductible, la TVA récupérable Les taux de TVA applicables Le fait générateur TVA sur les débits...

...Maîtriser les mécanismes de base La TVA impacte l’entreprise au quotidien. Pour toutes les personnes des services comptables, il est essentiel de connaître les règles qui régissent l’application de la TVA, ainsi que les conditions de sa déductibilité afin d’éviter les redressements fiscaux...