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Cours Patrimoine à Saint Denis
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...les outils de la transmission de patrimoine Transmettre de son vivant Les cadeaux d’usage Le don manuel La donation notariée Les donations déguisées Les... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Cession de patrimoine, Succesions et donations...
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...Les différentes méthodes d’évaluation Méthode par comparaison Méthode par sol plus construction Méthode par capitalisation Focus sur France Domaine Focus... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine immobilier, Collectivité publique...
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...dépenses obligatoires Les nouvelles majorités de vote en assemblée Les copropriétés dérogatoires La copropriété en difficultés... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine de la collectivité, Loi ALUR...
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...de rattachement La détermination du revenu net imposable L’imposition de la première cession Analyser l’objet de la cession L’usufruit sur une personne... Apprenez-en plus à propos de: Gestionnaire de patrimoine, Responsable de département, Patrimoine immobilier...
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...Notaires Avocats Programme détaillé Rappel des règles de dévolution Liquidation de la succession Notion et finalité du rapport Modalités Calcul de l'indemnité... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Droit civil, Patrimoine financier...
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...de patrimoine La donation simple La donation partagée LA LIQUIDATION DE LA SUCCESSION Distinction entre masse à partager et masse taxable Le contenu... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Législation sociale, Droit civil...
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...Les masses active et passive dépendant de la communauté B - La liquidation des reprises et récompenses (exemples chiffrés) C - Schéma liquidatif IV – La... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Patrimoine financier, Droit patrimonial...
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...AUTORISATIONS CONSTITUTIVES DE DROITS REELS » La convention de gestion et ses limites Le transfert de gestion et son champ d’application restreint La vente... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Domaine public, Collectivités locales...
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...non communs Méthode pédagogique - Exemples et cas pratiques chiffrés - Résolution d'un cas pratique complexe avec combinaison des quotités disponibles... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Succesions et donations, Patrimoine financier...
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...Vous travaillez dans l’immobilier, vous êtes responsable juridique, négociateur foncier ou encore chargée de la gestion du patrimoine immobilier et vous souhaitez connaitre les règles liées au contrat de bail en tant que collectivité ? MB Formation vous propose une formation de deux jours... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine privé, Collectivités territoriales, Responsable juridique...
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...Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire Programme détaillé La SCI comme remède à l’indivision Cerner les... Apprenez-en plus à propos de: Doit immobilier, Patrimoine immobilier, Responsable de département...
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...fondements du droit de propriété Maîtriser le cadre légal de l'inscription d'hypothèque et la procédure à mettre en oeuvre Articuler les différents secteurs... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Aide sociale, Patrimoine immobilier...
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...III - REGIME DES DELAISA - Domaines respectifs des articles 1792-4-2, 1792-4-3 et 2224 du Code civil Actions du propriétaire de l'ouvrage contre les constructeurs... Apprenez-en plus à propos de: Expert en bâtiment, Droit immobilier, Assurance construction...
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...de la Collectivité Connaitre les formalités d’achat du domaine public Savoir vendre le domaine public Juristes et techniciens en charge du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Achats publics...
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...des fonds Les modes de protection des servitudes Régime des servitudes sur le domaine public L’intérêt du domaine et non du fonds L’absence de droit pérenne... Apprenez-en plus à propos de: Domaine prublic, Collectivités locales, Droit immobilier...
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...La notion de groupe : la recherche de participation et la suffisance d’une filiale unique La conduite d’une politique de groupe : l’animation effective et non potentielle... Apprenez-en plus à propos de: Holding animatrice, Holding patrimoniale, Responsable de département...
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...les VEFA, les ventes de biens immobiliers, la problématique de la TVA immobilière sur les recettes et ou les droits d’enregistrements Modèle de bilan promotion... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Patrimoine immobilier...
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...III – La « nouvelle » méthode Monsieur Stéphane DAVID • Méthode qui repose sur une analyse à la fois mathématique et causée de la disparité... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Analyse de résultats, Méthode empirique...
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...Découvrez cette nouvelle formation pour aider les collectivités territoriales à trouver des ressources leur permettant de financer leurs équipements publics... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit de l'urbanisme, Aménagement du territoire...
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... d’un SCI. La formation vous permettra de maitriser tous les aspects fiscaux d’une SCI. La formation abordera la société civile, les outils d’organisation de l’acquisition et la transmission d’un patrimoine. Vous verrez la fiscalité de la société civile. Cette formation vous dotera de nombreuses... Apprenez-en plus à propos de: Démembrement de propriété, Société civile...
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