Cours Fiscalité (75) Paris

...d'entreprise contribuable : personne morale, siège, établissement stable Rrègles de territorialité : principes et applications Définition et prise en compte...

...Information sectorielle (IFRS 8) Information financière intermédiaire (IAS 34) Changements de méthodes et d'estimations comptables, et erreurs... Apprenez-en plus à propos de: Normes IFRS, Évaluation de la formation...

...vie · La réversion de la rente viagère (article 793 du CGI) · La rente certaine Cas pratiques de synthèse sur la fiscalité...

...liées à l'activité La TVA immobilière Les cas d'autoliquidation de la TVA par les preneurs (factures sans TVA) : ventes de déchets (depuis 2008)...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...opérations triangulaires autoliquidation de la TVA intracommunautaire le régime applicable entre un assujetti et un particulier le cas des livraisons...

...vous serez en mesure d'optimiser la fiscalité des revenus, du capital et de la succession en identifiant les avantages du départ d'une personne physique de France...

...Comprendre les dernières dispositions en matière d'impôts sur les sociétés. Appliquer les principaux retraitements fiscaux nécessaires au calcul du résultat fiscal... Apprenez-en plus à propos de: Impôt sur les sociétés...

...apprécier le régime fiscal d’une association Gestion désintéressée : rémunération des dirigeants de certaines associations ? Gestion fiscale des activités...

...Programme Personnes imposables Territorialité Base imposable Taux d'imposition Cotisation minimale Paiement de l'impôt Exonération Provisions pouvant être constituées...

...vous serez capable de maîtriser les principes généraux du traitement fiscal des entreprises d'assurances. Cerner les particularités de la détermination...

...les prix de transfert...) Se mettre en conformité avec la législation : organisation et plan d'action Tenir une comptabilité probante : dates de saisie des écritures... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

...(la TUP art. 1844-5) La rétroactivité La gestion des déficits et les agréments fiscaux La CET Les droits d’enregistrement Les obligations déclaratives...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...la territorialité des prestations de services TVA collectée : base imposable, fait générateur, exigibilité, taux TVA déductible : conditions de forme...

...Compétences métier À l'issue de cette formation, vous serez en mesure de sécuriser fiscalement les transactions intra-groupe. Déterminer les règles fiscales...

...et leur gestion Savoir Calculer, déclarer et payer l’IS; Calcul, déclaration et imposition des plus-values professionnelles S’approprier les fondamentaux...

...licences, concessions, marques, logiciels fonds de commerce et droit au bail Comptabiliser l’acquisition Valorisation et enregistrement d’une immobilisation acquise en propre...

...conditions de forme, de fond, de délai le remboursement de TVA le mécanisme de consolidation de la TVA Cas pratique : souscription d'une déclaration CA3...

...de gérer une SEP en anticipant les conséquences en matière d'impôt sur le résultat, TVA, droits de mutation et CET. Mesurer l'impact des règles juridiques...