Cours Droit (58) Nièvre

...contrôle des opérations de gestion o Déterminer le régime des conventions réglementées o La rédaction des clauses relatives à la gestion des opérations...

...Quelles sont les conditions ? 3) Les obligations de l'auto-entrepreneur 4) La responsabilité de l'auto-entrepreneur 5) Le régime du micro-social simplifié...

...de retrait Historique des traités signés ou textes de référence 1957 : traité de Rome 1986 : acte unique 1992 : traité de Maastricht 1997 : traité d'Amsterdam 2000...

...devant le Tribunal de commerce 3) L'issu de l'instance Le jugement : les différents types de jugements Les effets du jugement L'exécution du jugement...

...et objectifs du PEM La coopération dans le domaine politique et de sécurité La coopération économique, culturelle et sociale L'établissement d'un partenariat...

...La modification du contrat 4) La rupture du contrat Le licenciement : motif et procédure La rupture conventionnelle : condition et homologation La démission...

...de passation des marchés Comment analyser une offre technique de P.I CCAG et Code de la Propriété Intellectuelle Quel CCAG choisir dans un marché mixte ?... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...facultatif ou obligatoire des dispositifs Modalités de calcul, de répartition et de versement Crédit d'impôt, déblocage annuel de la participation.....

...jour de l'Europe o Un saint Patron o Une devise o Une couleur Les grandes dates de la construction européenne 1945-1957 : les premiers pas 1958-1973... Apprenez-en plus à propos de: L'union européenne...

...utilité publique du projet 2) Le rôle du législateur : Eradication de l habitat insalubre Prévention des risques naturels minier ou technologiques 3)...

...dans le cadre de la formation continue pour les aider à rédiger un arrêté préfectoral en limitant au mieux le risque__* Destinataires Tout public Conditions...

...Qui peut signer un bail commercial ? 2) Forme du bail 3) Quels sont les biens concernés par le statut des baux commerciaux ? 4) L'état des lieux...

...Droit de préemption du locataire en cas de congé pour vendre (loi du 6 juillet 1989) 2) Droit de préemption du locataire en cas de vente après division de l'immeuble...

...Le carnet d'entretien II) Règles juridies 1) Compétences 2) Assemblée générale : documents à joindre 3) Assemblée générale : majorités 4) Travaux irréguliers III)...

...de la copropriété 1) Le champ d'application de la copropriété 2) La division par lots Les parties privatives et les parties communes Le lot de copropriété II)...

...Les échanges de lettres et accords préliminair Les préalables indispensables Savoir être vigilant Les différents types d'engagements préliminaires La lettre...

...analyse des postes de travail Associer les IRP : DP, CE, CHSCT Préparer les managers 3) Le recrutement 4) L'accompagnement du travailleur en situation de handicap...

...les clauses valides Clause de non concurrence Clause d'exclusivité, de discrétion Clause de dédit-formation 6) Flexibiliser le contrat de travail...

...Les conséquences du conflit Les conséquences sur la santé des salariés Les conséquences pour l'entreprise 5) Le choix essentiel du médiateur 6)...

...L'organisation pratique du scrutin A/ L'organisation du vote B/ Le secret du vote C/ Le bureau de vote D/ Les modalités du scrutin E/ Un scrutin par voie...