Cours Droit à Montpellier

...La section syndicale économique 2) Le délégué syndical 3) Le représentant syndical C) La protection contre le licenciement 1) La procédure 2)...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Conventions collectives, Droit du recrutement, Droit du travail...

...les spécificités des marchés publics n’auront plus de secrets pour vous et rédiger un mémoire technique efficace grâce à une véritable méthodologie pour... Apprenez-en plus à propos de: Négociation des achats, Droit public, Fonction Publique...

...Cette formation s’adresse aux auteurs et aux personnes chargées de la gestion des droits d’auteurs. Pour pouvoir y participer, vous devez avoir un niveau Bac au minimum... Apprenez-en plus à propos de: Droit de représentation, Droit d'auteur, Droit d'exploitation...

...Les organes sociaux a) La notion de dirigeants sociaux b) Les pouvoirs des dirigeants sociaux c) La responsabilité des dirigeants sociaux...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...juridiques Les conditions de formation Les différents types de contrats de travail : Le contrat de travail à durée indéterminée Le contrat de travail à...

...répondre à des appels d'offres dans le cadre de marché publics. Programme : Marchés Publics et dématérialisation 1ère partie : les marchés publics Se familiariser...

...définition du motif économique 2) La procédure 3) Le reclassement 4) l'ordre de licenciement C) Le licenciement conventionnel D) Indemnisation 1)...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...et aux responsables commerciaux. Un niveau Bac +2 est requis pour pouvoir y participer. La grande réforme de 2016 et son application Aperçu du droit des... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction de contrats de vente, Droit des contrats, Rédaction des conditions générales de vente...

...procédure adaptée (MAPA), appels d’offres ouverts Savoir rechercher les avis d’appels publics à la concurrence : Le sourcing des offres, le dossier de...

...Le Pôle soutien universitaire ( IFAC Droit ) vous prépare sérieusement aux examens de la Licence en droit, ainsi qu’à l’examen d’entrée à l’école des avocats...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...qui souhaitent développer leur part de marché en travaillant avec les institutions publiques. Un conseiller vous contactera pour vous donner plus de détails sur cette formation... Apprenez-en plus à propos de: Négociation des achats, Achats publics, Droit public...

...espace d’évolution, positionnement commande … Handicap visuel : éclairage, contraste, doublage sonore… Handicap auditif : vibration, doublage visuel... Apprenez-en plus à propos de: Accessibilité et Handicap...

...B) Le contrat à durée déterminée et le contrat d'intérim 1) Les cas autorisés par la loi 2) Renouvellement de CDD 3) Les risques de requalification C)...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...

...Cette formation s’adresse aux personnes chargées de mettre en place un service de veille juridique. Pour pouvoir y participer, vous devez avoir un niveau Bac +2... Apprenez-en plus à propos de: Traitement de l'information juridique, Veille juridique dans une entreprise, Protection d'une organisation...

...Perfectionnement Rappel des fondamentaux des marchés publics : Les principes généraux de la commande publique Les principales procédures... Apprenez-en plus à propos de: Mémoire technique, Marchés de formation, Marchés publics...