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Cours Droit à Bois Colombes
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...Le régime général : organisation, personnes protégées et risques couverts. Financementde la sécurité sociale : les cotisations sociales et l'employeur...
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...Objectifs: Initier au droit. ; donner le vocabulaire juridique de base. ; comprendre le raisonnement juridique. Capacité et compétences acquises...
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...d'acquérir un niveau équivalent à celui de la licence en droit. Organisation Description des heures d'enseignements Cours : 60 heures Modalités de validation...
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...(Union européenne, Conseil de l'Europe, etc... ). Normes européennes (institutionnelles, conventionnelles). Institutions internationales...
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...Compétences visées : Gestion juridique des ressources humaines, administration du personnel, contentieux social, conseil en droit social. Débouchés professionnels...
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...Statut de l'associé Engaements de l'associé Exclusion Cession de droits sociaux Cession de contrôle Participation à la vie sociale Droit de vote...
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...Description des heures d'enseignements Cours : 60 heures Modalités de validation : Examen final Contrôle continu Objet du droit du travail...
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...Exécution des contrats Régime des obligations contractuelles Inexécution des contrats Extinction des contrats. Groupes de contrats Classification des groupes...
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..."Initiation aux techniques juridiques fondamentales" (DRA002) ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des affaires Finalités de l’unité d’enseignement...
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...connaissances de base en droit des affaires Finalités de l’unité d’enseignement Objectifs pédagogiques Etudier les différentes formes sociales...
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...Les étapes de la construction européenne : une "géniale fuite en avant", de la Haye à Maastricht. - L'Union européenne : une nouvelle unité active...
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...La protection des consommateurs - L'appropriation de la clientèle. Les procédés de financement Les fonds propres - Les emprunts - La sauvegarde des chances...
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..."Règles générales du droit des contrats" (DRA103) ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des contrats et des obligations Finalités de l’unité...
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