Cours Droit des Affaires

...conséquences Les grands types de contrats : CDI et CDD Les contrats spécifiques Les éléments du contrat: La durée du temps de travail Travail effectif... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...Pour qui Assistant(e) juridique, assistant(e) de direction. Collaborateur intervenant dans le secrétariat juridique. Prérequis Cette formation ne nécessite...

...The course will be held in French, with support materials written in English. A one-day course, based on a case study focused on the practical aspects of preparing TP documentation...

...Supprimer Ajouter à ma sélection - Ma sélection Sociétés civiles professionnelles (SCP) Principes de constitution et de fonctionnement - Objet...

...fusions et transferts d'activités. Parmi les enjeux : agir efficacement, renseigner précisément et impliquer tous les acteurs pour ne pas laisser se développer un climat anxiogène... Apprenez-en plus à propos de: Fusions acquisitions...

...Responsables expérimentés (au moins 18 mois) des marchés publics, exerçant notamment en qualité de maître d'ouvrage (Etat, collectivités territoriales et leurs établissements)...

...Etudier le régime juridique des principales conventions conclues entre l'entreprise et ses partenaires (fournisseurs, clients, prêteurs, assureurs...

...(dans le secteur public ou privé) : Responsables en transfert de technologie, chargés de valorisation, dirigeants, chefs de projets, praticiens de la PI... Apprenez-en plus à propos de: Transfert de technologie, Propriété industrielle, Propriété intellectuelle et industrielle...

...Appliquer la nouvelle réglementation du code des marchés publics pour la procédure d'appel d'offres. Anticiper les obligations en matière de dématérialisation... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Cahier des charges, Marché public...

...Les élèves n'ayant pas étudié la sociologie doivent suivre en prérequis l'unité USSO09 Les élèves n'ayant pas étudié la gestion doivent suivre en prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Gestion des ressources humaines...

...Etre capable de formuler un avis juridique, de réaliser des études à la demande de la direction et des différents services de l'entreprise permettant... Apprenez-en plus à propos de: Formes de sociétés, Droit des sociétés, Services de l'entreprise...

...d’une durée de deux jours, vous apprendrez à évaluer les impacts des dernières évolutions législatives en droit des sociétés à travers un récapitulatif... Apprenez-en plus à propos de: Juriste d'entreprise, Droit des sociétés...

...responsabilité, garantie, prix, force majeure, confidentialité…. Vous apprendrez ainsi à rédiger les clauses essentielles des différents types de contrats... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction et correction, Contrat de Travail, Droit du travail...

...Introduction au droit ( les personnes et les biens , l'entreprise et les contrats ) - droit des sociétés et autres groupements - Droit social... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'entreprise, Droit des affaires...

...que ce soit des ouvrages traditionnels, des noms de domaines, marques, inventions, logiciels, savoir faire, méthodes, base de données… La formation vous... Apprenez-en plus à propos de: Protection de données, Ouvrage traditionnel, Œuvres intellectuelles...

...pour poser vos questions en direct à nos formateurs. ELEARNING : Le module débute par un aperçu des régimes de prévention et de traitement des difficultés...

...Vous connaîtrez le fonctionnement des institutions judiciaires qui peuvent être actionnées dans le cadre du contentieux. Juridicae est un centre spécialisé... Apprenez-en plus à propos de: Envoi d'une lettre de mise en demeure, Analyse de la situation du débiteur, Règlement à l'amiable d'un contentieux...

...juridiques qui s'appliquent à l'entreprise et savoir d'où elles proviennent et quelle autorité en assure l'application en cas de litige ; Vous découvrirez...

...œuvre protégeable Les conditions de la protection : concrétisation formelle de l'OEuvre et critère de l'originalité Un dépôt est-il nécessaire pour obtenir la protection ?...

...slogans etc... La propriété littéraire et artistique Notions générales Les droits d'auteurs Les oeuvres protégées : oeuvres graphiques, photographiques...