Droit des affaires

ELEARNING :

Le module débute par un aperçu des régimes de prévention et de traitement des difficultés financières d’une société
Le droit des entreprises en difficulté est une discipline fort complexe et il s’agit ici de faire une brève présentation des procédures qui peuvent être mises en place lorsque l’entreprise rencontre ou anticipe des problèmes importants de trésorerie ou tout autre problème sérieux (en matière économique, juridique, etc
)
Cette introduction permet de faire la liaison avec le droit de l’entreprise abordé au premier semestre puisque le régime du droit des entreprises en difficulté s’applique aussi bien au commerçant installé en entreprise individuelle qu’à toutes les sociétés
La majeure partie du module est ensuite consacrée au droit des sociétés : dès qu’une collaboration à plusieurs est envisagée, il faut savoir quelle est la forme juridique la plus appropriée, quels sont les droits et les obligations que cette forme génère
Il s’agit ici de sensibiliser les étudiants aux techniques de structures d’entreprise et de leur faire une description synthétique de l’organisation et du fonctionnement des sociétés
Au titre des dysfonctionnements propres aux sociétés, et autres que ceux financiers évoqués ci-dessus : avec les procédures de prévention et de traitement des difficultés, nous aborderons les difficultés relationnelles entre les associés, problèmes de mésentente quelquefois si forts qu’ils provoquent la dissolution de la société

Fonctionnement et dysfonctionnement des sociétés La prévention des difficultés Le traitement des difficultés Définition de la société Les règles de constitution des sociétés L’organisation de la direction des sociétés Le rôle des associés dans les sociétés

Quatre sociétés en détail La Société Anonyme La société par actions simplifiée La SARL La société civile