Cours Collectivités locales à Saint Denis

...le périmètre et la structure chargée de l'élaboration du document Définir le contenu du document SCOT : PADD, Orientations Comment mettre en oeuvre le SCOT... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisme...

...2012 et de la loi ALUR Obtenir l’exécution de la sanction Personnel des services de l’urbanisme et/ou du contentieux Candidats pétitionnaires et constructeurs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Infractions et pénalités fiscales, Droit pénal...

...des dossiers pour septembre 2015 L’importance du diagnostic préalable Les points essentiels du diagnostic technique L’estimation financière des travaux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Handicap physique...

...d'aménagement Utiliser les différentes sources de financement de l'aménagement Identifier et se prémunir des principaux risques juridiques Responsable... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Aménagement du territoire...

...nouvelle liste d’ampleur La nouvelle DIA L’instruction complète, droit de visite et d’information La compétence déléguée ou non : poids de l’EPCI existant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droits de préemption, Collectivités locales...

...de propriété La délimitation et le bornage La protection du chemin rural La police de la conservation La police de la circulation et du stationnement Travaux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Cadre légal, Régime juridique...

...et l'utilisation du domaine public Appréhender le mode de fixation de la redevance Comprendre les spécificités liées aux autorisations complexes Maîtriser... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales...

...d'évaluation des terrains à bâtir Comprendre les mécanismes de valorisation de ces terrains Etre en mesure de choisir la méthode la plus adaptée Appréhender... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales...

...autres documents d’urbanisme ? Les régimes d’autorisation impactés par le SCOT Les régimes de protection issus du droit de l’environnement L’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...« Fiscale » Les modes de calcul La prise en compte des déductions Focus sur les points d'achoppement actuels L'état descriptif de division Définition et... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

...Responsable urbanisme Responsable étude Chargé d'étude urbanisme Responsable développement économique DGS DGA Directeur bureau d'étude Juriste Responsable... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisation, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...importance du rôle du notaire L’ouverture des offres Le PV d’ouverture des offres, Le principe d’égalité entre les parties Formes et contenu des documents... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivité publique, Collectivités locales...

...de rétrocession et l'abandon de la jurisprudence Bour LES SUITES DE LA DECISION DE PREEMPTION Le choix du vendeur Obligation d'informer le vendeur... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...Engagement de construire dans les 4 ans Engagement de revente dans les 5 ans Articulation des deux engagements... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales...

...pollution, construction, remblais Les études de pollutions Les études de réseaux : la réglementation concernant les DR et les DICT Le sort des plantations... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Gestion foncière, Pollution des sols...

...réglementaire et urbanisme opérationnel Comprendre les incidences de la loi ALUR sur l'urbanisme opérationnel Choisir la procédure d’urbanisme opérationnel... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Collectivités locales, Collectivité publique...

...plans d'urbanisme opérationnel Composition urbaine Schémas de secteur Permis d'aménager Les plans de voirie AVP et projet Les plans d'architecture APS... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisme, Réglementation de la propriété immobilière...

...Champ d'application du bail emphytéotique administratif Rappel des objectifs poursuivis Mission de service public Réalisation d'une opération d'intérêt... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière...

...des fonds Les modes de protection des servitudes Régime des servitudes sur le domaine public L’intérêt du domaine et non du fonds L’absence de droit pérenne... Apprenez-en plus à propos de: Domaine prublic, Collectivités locales, Collectivité publique...

...depuis la Loi ALUR Objectifs et enjeux : préoccupations en matière d’environnement, énergie et densification Les différentes étapes de sa construction... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aménagement du territoire, Collectivité publique...