-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
(93) Seine-Saint-Denis
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours Collectivités locales - Seine-Saint-Denis
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de la formalité Délais Actes à établir Dépôt Refus ou rejet Etude d’états hors formalités LE CADASTRE L'organisation territoriale Les différents documents... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 3 Jours
...SOUMIS À PUBLICITÉ FONCIÈRE En alternant périodes de travail individuel et de périodes d’informations et corrections collectives, cette journée d'atelier... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Rédacteur territorial, Rédaction et correction...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...biens sans maître Les apports de la loi du 13 août 2004 Les éléments issus du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques Les modifications apportées... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...d’enquête publique : classement/déclassement La gestion du domaine routier Quelles autorisations délivrer ? Les occupants de droit Le concours des pouvoirs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Domaine public, Gestion de la voirie...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...les outils d'action foncière Actionner les bons leviers pour mobiliser du foncier Evaluer et valoriser votre patrimoine immobilier Directeur urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisation, Droit immobilier, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...du projet de la commune L’élaboration d’un cahier des charges Le planning de l’appel à candidature Les dates d’ouverture de la data room : importance du... Apprenez-en plus à propos de: Appel à la concurrence, Domaine public, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...responsables de procédures d’aménagement des collectivités La notion de charge foncière Régime juridique des servitudes de droit privé Obligations à charge... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Domaine prublic, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...décisions de préemption ? Effets du contentieux Délais pour saisir le Tribunal Administratif, Effets de l'annulation de la décision de préemption Obligation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...la prérogative départementale L’affectation d’espaces protégés La préemption et ses conséquences La préemption urbaine suivant ALUR Les biens soumis... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Droits de préemption...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...dation en paiement, échanges, bail à construction Rénovation immobilière, location accession Modification des règles d’exonération de droits de mutation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...frais de gestion, frais de commercialisation, frais financiers,marge de l’aménageur…), la problématique de la TVA sur les coûts Les recettes du promoteur... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...opération ou d’une construction, chargés d’opérations des SEM, agents des OPH travaillant dans le cadre opérationnel. Les études préalables Les études de sous-sol... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Gestion foncière, Pollution des sols...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...La formation que vous propose MB territorial de permettra de maîtriser les techniques spécifiques d'évaluation de terrain Maîtriser les différentes techniques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...
- Formation
- Saint Denis
- 4 Jours
...Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : définition, contenu et exemples concret Identifier les enjeux d'un SCOT et étapes de la procédure Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- 2 Jours
...Connaître les droits de poursuites et sanctions en urbanisme Savoir dresser un PV d’infraction Connaitre les nouveautés du Grenelle 2, des lois de simplification... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Sanction pénale, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Responsable urbanisme Chef de projet Juriste Tout agent du service urbanisme souhaitant renforcer son expertise sur les PLU / PLUi Les évolutions du... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Aménageur urbaniste...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de contrôlez les règles environnementales à l'échelle de votre territoire Connaître la nouvelle... Apprenez-en plus à propos de: Infractions et pénalités fiscales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...contentieux Éclaircissements sur la procédure de vente de logements en l’état futur d’achèvement (Vefa)... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...La formation que vous propose MB territorail vous permettra de connaitre et appliquer les nouvelles dispositions réglementaires en matière d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...L’élaboration La révision La modification La mise en compatibilité Le SCOT dans l’ordonnancement juridique Quelle est sa place ? Quel rapport avec les... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...