Cours Architecture et Construction (93) Seine-Saint-Denis

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

...(travail dissimulé) Décrypter les obligations des acteurs L’entreprise principale Le sous-traitant Le maître d’ouvrage Analyser les garanties et les paiements... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Marché public, Contrat de sous-traitance...

...privé de la Collectivité L’organisation en Syndicat et son immatriculation Le règlement de copropriété, limites et clauses nulles Les finances publiques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...

...d’analyser les risques sanitaires et environnementaux, d’assurer la traçabilité des matériaux et d’identifier ceux pouvant faire l’objet de réemploi ou de valorisation... Apprenez-en plus à propos de: Evaluation de la thermique du bâtiment, Repérage de l'amiante, Diagnostic de l'amiante...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...le respect des engagements du contrat (conformité, réservation du bien…), le versement d’une garantie financière, l’obligation de régler le prix fixé... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...Dans quels cas y a-t-il un bail rural ? La nature des terrains concernés L’objet du contrat Bail écrit et bail verbal La qualification du bail rural en... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...

...Organisation d’une mission de diagnostic PEMD - Identification et inventaire de tous les composants de la construction, des équipements qui font partie... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Diagnostic des risques d'exposition au plomb, Diagnostic de l'installation de gaz...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...de la procédure d’instruction Cerner le champ d’application des autorisations à construire Le choix de l’autorisation la mieux adaptée à son projet Les... Apprenez-en plus à propos de: Permis de construire, Contentieux administratif, Aménageur lotisseur...

...L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière et membre de l’ASL L’ASA Association Syndicale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...de climatisation, etc. Il réalise des mesures au moyens d’appareils spécifiques et interroge les usagers sur leurs habitudes et leurs ressenti... Apprenez-en plus à propos de: Chef de Projet, Energies renouvelables...

...La fin du démembrement Causes naturelles Causes volontaires IV) La subrogation V) L'évaluation Valeur vénale ou économique Valeur fiscale...

...techniquesLe bail d’habitation La forme et le contenu du bail La vie du bail La fin du bail : résiliation et congé Les conventions d’occupation précairesLes... Apprenez-en plus à propos de: Code civil, Responsable de département, Types de contrat...

...Bureaux Registres Le fonctionnement de la publicité foncière Fiche personnelle de propriétaire Fiche d’immeuble Fiche parcellaire Système FIDJI L'accomplissement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Publicité foncière, Collectivité publique...

...Le DTG est obligatoire pour toute mise en copropriété d'un immeuble de plus de 10 ans et doit être votée par l'assemblée générale des copropriétaires pour... Apprenez-en plus à propos de: Rénovation énergétique...

...du cadre et du niveau de vie 1) Acquisition partagée - usufruit viager - usufruit temporaire - usufruit successif 2) Cession de l'un des droits...

...en ce qui concerne la détention d’un patrimoine, la transmission et l’acquisition. Un expert sera présent tout au long de la formation pour répondre à toutes vos questions... Apprenez-en plus à propos de: Société civile, Démembrement de propriété...

...Autres Les structures d'intervention foncière Le portage foncier Cartographie Les établissements publics fonciers Utiliser le PLU pour mobiliser le foncier... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière, Droit de l'urbanisation...

...son environnement et ses principales sources de déperdition énergétique, propose des solutions de travaux portant à la fois sur la performance de l’enveloppe... Apprenez-en plus à propos de: Chef de Projet, Diagnostic énergetique, Efficacité énergétique...