Cours Architecture et Construction (93) Seine-Saint-Denis

...de la procédure d’instruction Cerner le champ d’application des autorisations à construire Le choix de l’autorisation la mieux adaptée à son projet Les... Apprenez-en plus à propos de: Permis de construire, Contentieux administratif, Aménageur lotisseur...

...Risque fiscal III) La durée du démembrement 1) Usufruit viager 2) Usufruit temporaire IV) Les différents régimes 1) Droit commun 2) Universalité 3)...

...L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière et membre de l’ASL L’ASA Association Syndicale... Apprenez-en plus à propos de: Registre foncier, Association et syndicats, Collectivités locales...

...et tableur (4 semaines). Module 2. Assurer la communication écrite et orale des informations : organisation de son activité et acquisition des méthodes de travail... Apprenez-en plus à propos de: Assistant de formation, Professionnels du son...

...techniquesLe bail d’habitation La forme et le contenu du bail La vie du bail La fin du bail : résiliation et congé Les conventions d’occupation précairesLes... Apprenez-en plus à propos de: Code civil, Contrat de bail, Droit immobilier...

...Plus-values sur cession d'immeuble i. Plus-values sur cession de parts sociales II) Choix à faire a. Comptabilité ou pas ? b. Capital faible ou fort...

...Bureaux Registres Le fonctionnement de la publicité foncière Fiche personnelle de propriétaire Fiche d’immeuble Fiche parcellaire Système FIDJI L'accomplissement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...quantification des matériaux d'un ouvrage - évaluation des besoins en main d'œuvre et matériel pour réaliser le gros œuvre d'un bâtiment (7 semaines)... Apprenez-en plus à propos de: Chef de département, Gros œuvre, Assistant de formation...

...en ce qui concerne la détention d’un patrimoine, la transmission et l’acquisition. Un expert sera présent tout au long de la formation pour répondre à toutes vos questions... Apprenez-en plus à propos de: Démembrement de propriété, Société civile...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...Autres Les structures d'intervention foncière Le portage foncier Cartographie Les établissements publics fonciers Utiliser le PLU pour mobiliser le foncier... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisation, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...Les monteurs de réseaux électriques, toute entreprise ou collectivité locale exerçant une activité de travaux sous tension. Développer vos connaissances... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation...

...Dissolution de la société 1) Aspects civils 2) Aspects fiscaux V) Applications...

...du projet de la commune L’élaboration d’un cahier des charges Le planning de l’appel à candidature Les dates d’ouverture de la data room : importance du... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...coûts Repérer les signaux d'alerte II) Assurer le traitement amiable Vérifier la solvabilité du locataire Obtenir directement les aides accordées au locataire...

...des fonds Les modes de protection des servitudes Régime des servitudes sur le domaine public L’intérêt du domaine et non du fonds L’absence de droit pérenne... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Domaine prublic, Patrimoine immobilier...

...2) Comptabiliser l'acquisition Présentation des catégories d'immobilisation Détail des durées de vie d'une immobilisation. Le traitement d'une immobilisation...

...Les facteurs matériels de la fixation de la valeur Les facteurs juridiques de la fixation de la valeur Les facteurs économiques de la fixation de la valeur... Apprenez-en plus à propos de: Economie politique, Droit immobilier, Patrimoine historique...

...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...

...dans la gestion de l’immobilier. Mise en conformité des règles de TVA avec le droit communautaire Fin de l’inversion du redevable de la TVA sur les achats... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...