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Cours Architecture et Construction (93) Seine-Saint-Denis
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...et du secteur privé et toute personne impliquée dans la gestion de l’immobilier. La finance au service de l’évaluation Actualisation, rendement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...
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...(loi Hoguet), notions de risque civil et pénal 2) La carte professionnelle, la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3)...
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...tant à l’échelle locale que nationale. La maîtrise des études préalables à l'évaluation Les paramètres à prendre en compte Les différentes méthodes d’évaluation... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...
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...Actifs immobiliers et gestion patrimoniale 3) Le marché immobilier et son évolution II) Valeur vénale d'un immeuble 1) Facteurs économiques et sociologiques de la valeur 2)...
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...Etudes, Foncier, Consultants, Elus Responsable urbaniste en prise de poste JOURNÉE 1 : LE DROIT DE L’URBANISME ET LES DIFFERENTS DOCUMENTS DE PLANIFICATION... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisme...
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...gestion des déchets Action concrète au sein d'une entreprise : orienter sa stratégie pour intégrer les enjeux dans son activité 1. Réglementation de l'immobilier...
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...Adéquation des recours administratifs et correctionnels Les caractéristiques matérielles Non-respect des dispositions d’aménagement et d’urbanisme Répression... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Collectivités locales, Collectivité publique...
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...La visite 1) La préparation et l'organisation matérielle de la visite 2) La réalisation de la visite 3) Le débriefing et le suivi de la visite V)...
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...Les documents composants le PLU Situer le PLU et le PLUi par rapport aux différents plans et schémas d’urbanisme Quels sont leurs rapports de compatibilité... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...
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...Le défaut d'état des lieux II) Notion de logement décent III) Établissement de de l'état des lieux d'entrée : chronologie, convocation, forme 1)...
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...suppression du COS : quelles conséquences pour l’instruction et les dispositifs fiscaux ? Le reclassement des zones AU en zone N La limitation du « pastillage »... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...
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...Dispositions générales A/ Livraisons de terrains Distinction entre terrains à bâtir et autres terrains (nouvelle définition des terrains à bâtir les autres...
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...L’élaboration La révision La modification La mise en compatibilité Le SCOT dans l’ordonnancement juridique Quelle est sa place ? Quel rapport avec les... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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...2) Atouts et contraintes de la location en meublé 3) Le classement de la location II) La réservation 1) La procédure de réservation 2) L'information préalable III)...
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...SEM, OPAC, offices, établissements publics, etc. Le cadre juridique d’une opération d’aménagement La définition légale d’une opération d’aménagement Le... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Aménageur lotisseur...
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...de pilotage A/ Ses buts B/ Ses trois horizons de temps C/ Son besoin de cohérence II/ Les modèles de conception A/ O.VA.R B/ M...
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...Directeur technique, Responsable projet Les financements de droit commun Le régime des équipements propres La taxe d'aménagement : champ d'application... Apprenez-en plus à propos de: Équipements publics, Collectivités locales, Patrimoine historique...
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...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...
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...cadre réglementaire applicable et nouvelles modalités Loi SRU Loi Grenelle II et ses décrets d’application Loi ALUR Comprendre la répartition de la compétence... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...