-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
(59) Nord
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres (1)
Formation Droit (59) Nord
- Formation
- Lilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...
- Formation
- Lilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...du contentieux administratif et présentation de la juridiction administrative Types de recours et leurs modalités L attitude du juge administratif Etudes...
- Formation
- Lilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...par le statut des baux commerciaux ? d. L'état des lieux e. Quelles conditions le locataire doit-il remplir ? f. Peut-on éviter le statut des baux commerciaux...
- Formation
- Lilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Divers calculs de répartition II) Calcul des tantièmes de copropriété 1) Principe 2) Bases légales de répartition 3) Cas particuliers 4) État descriptif de division III)...
- Formation
- Lilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...faut-il nommer ... Un président Un directeur général Un directeur général délégué Des organes collégiaux internes La répartition des pouvoirs 4)...
- Formation
- Lilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...d'un chef d'entreprise artisanale, industrielle ou commerciale ou du chef d'une exploitation agricole, d'un aide familial ou d'un associé d'exploitation...
- Formation
- Lilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...Sécurisez ses CGV Déterminer et connaitre les délais de prescription Importance du contentieux et pertinence des poursuites: intérêt Constituer la preuve...
- Formation
- Lilleetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... Instance ; juridiction de droit commun La compétence Les juridictions spécialisées du Tribunal de Grande Instance Les juridictions d exception Le tribunal... Apprenez-en plus à propos de: Conseil fiscal, Expert judiciaire, Juridiction civiles...
- Formation
- Lille
- 2 Jours
...Objectifs: apporter des connaissances précises en matière de droit de la communication ; attirer l'attention sur les risques juridiques liés aux opérations de communication et de publicité. Destinataires: responsables et membres des services Communication, responsables juridiques...
- Formation
- Lille
- Niveau initiation
- 3 Jours
...Programme : Présentation générale : les grands principes de la réglementation Les principes fondamentaux du droit de la commande publique Liberté...
- Formation
- Lille
- 1 Jour
...objectifs de l'écrit juridique et judiciaire 2) Technique de rédaction : Prendre possession du dossier Préparer la rédaction Structurer, organiser...
- Formation
- Lille
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
...Les opérations de cession, d'acquisition, opérations complexes par nature, requièrent une grande maîtrise du droit des sociétés, du droit fiscal et des autres droits plus ou moins au cœur de ces opérations selon le type de société et l’activité concernée. La cession ou la reprise d’une entreprise... Apprenez-en plus à propos de: Faire un bilan...