Formation Droit à Valenciennes

...fondamentaux 14 UE 2 SEMESTRE 8 Enseignements d'approfondissement 12 UE 3 SEMESTRE 8 Enseignements complémentaires 4 S9 semestre 9 contrats publics...

...seront également abordés.La formation inclut des cours théoriques et des mises en situation afin que les participants puissent s’approprier les méthodes et outils enseignés... Apprenez-en plus à propos de: Représentation des salariés, Conventions collectives, Droit du travail...

...de sociétés Quels liens ? Quelle structure ? Conséquences en droit social, fiscal, pénal, bancaire, etc... La consolidation des comptes Les conventions règlementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...( tenue d'assemblée : convocation, rédaction du Procès Verbal d'assemblée...). Compétences associées : - Utiliser les bases de données juridiques...

...opportunité délai Les concentrations communautaires Définir les opérations concernées Calculer les seuils communautaires Contrôle des concentrations... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire...

...fondamentaux 14 UE 2 SEMESTRE 8 Enseignements d'approfondissement 12 UE 3 SEMESTRE 8 Enseignements complémentaires 4 S9 semestre 9 JUSTICE ET MEDIATION...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...3 20 Heures U11 Anglais juridique 2 15 Heures U12 Projet tutoré 6 150 Heures U13 Mémoire professionnel 8 12 semaines de stage en entreprise...

...le fournisseur et le distributeur Le développement de la relation entre le fournisseur et le distributeur 4) La vente et la prestation de service entre...

...U12 Expression écrite et orale 4 20 Heures U13 Bureautique approfondie, Tenue d'agenda et de standard 1 15 Heures U14 Stage... Apprenez-en plus à propos de: Assistant juridique...

...de crédit et son client consommateur - La protection lors de la conclusion d'une convention de compte La protection lors du fonctionnement du compte...

...juridiques Les conditions de formation Les différents types de contrats de travail : Le contrat de travail à durée indéterminée Le contrat de travail à...

...liées aux cessions de titres 6) Les formalités spécifiques aux activités règlementées...

...La clôture du compte 5) Le crédit Le crédit à la consommation et la protection du consommateur Le crédit immobilier et la protection du consommateur Le...

...Les facteurs de choix La législation française des sociétés Les différentes variétés de sociétés 2) Le tronc commun du droit des sociétés 21...

...congés et ponts Les accidents du travail Les accidents de trajet Le règlement et la discipline dans l entreprise La discrimination Les clauses du contrat...

...américains Mesurer les obligations de notification Apprécier les critères de contrôle Les autorités américaines de la concurrence et les procédures applicables...

...Le contrat d'intégration de logiciels Le statut des logiciels libres Les différents intervenants : Le constructeur, L'éditeur, Le revendeur...

...mise en jeu de la responsabilité du transporteur Le transport maritime : contrat, obligations des parties et responsabilité du transporteur Le transport aérien...

...une obligation de contracter 4) La formation du contrat L'existence du contrat La validité du contrat 5 ) Savoir identifier le type de contrat L'architecture...