Formation Droit des Affaires

...et critère de distinction d’une œuvre protégeable par le droit d’auteur Les différents types d’œuvres et les cas spécifiques des œuvres collectives... Apprenez-en plus à propos de: Droits d'auteur...

...producteurs, réalisateurs. Personnels des sociétés de production et de programmes. Admission sur présentation d'un CV et d'une lettre de motivation. Public...

...les plus vulnérables Déceler les causes générales des défaillances Déterminer les causes financières à l’origine des dépôts de bilan Appréhender les différents...

...Cependant, les principes restent valables pour les évaluations semestrielles et trimestrielles. L'objet des évaluations Pourquoi une telle hantise de l'évaluation... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation...

...contentieuse offensive peut représenter une arme efficace au service des intérêts de l’entreprise. Objectifs pédagogiques Identifier les pratiques à risque... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

...et la révocation Le cumul du mandat social et du contrat de travail Les différents types de rémunérations Les responsabilités civiles et pénales... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

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...Responsables comptables Cadres, Comptables, Responsables comptables La Défaillance de l'Entreprise en amont des Procédures collectives · Entreprise Le...

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...de sociétés Quelles sont les règles applicables en fonction de la forme sociétale et la nature des apports ? Comment constituer le dossier d’immatriculation au RCS ?...

...ils détermineront les avantages et inconvénients des différentes formes sociétales et de leurs formalisations 1. Sociétés par actions (SA, SAS)...

...conseillez trois personnes souhaitant constituer ensemble une société 2. Le fonctionnement général des sociétés rôle des associés organes de direction...

...Faire reconnaître les connaissances et compétences acquises en situation professionnelle Evaluer la recevabilité de son expérience au regard du référentiel...

...Types de biens soumis au DPU - DPU simple et DPU renforcé 3) Mise en OEuvre de la procédure - Transmission de la DIA (déclaration d'intention d'Aliéner)...

...qu'elles soient conformes aux dispositions légales Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Présentation générale du droit...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Rappels essentiels de droit des contrats 2) Les spécificités et le cadre juridique...

...Quelques préalables Quelques préalables Lettres et accords préliminaires : pourparlers Le comité d'entreprise Le droit des minoritaires Les conventions...

...responsables comptables Cadres, comptables, responsables comptables La défaillance de l'entreprise en amont des procédures collectives Le contexte des...

...la clientèle professionnelle ou Grand public Toutes personne ayant à exercer une fonction commerciale directe ou indirecte ou en contact avec la clientèle...