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Formation Conventions
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...Régimes patrimoniaux Les différents régimes patrimoniaux Conventions matrimoniales Les libéralités Don manuel Donation / Donation-partage Testament... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie, Droit des assurances, Régimes patrimoniaux...
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- 2 Jours
...Objectifs: Connaître, différencier les différentes solutions de transport selon la destination, la provenance et les caractéristiques du produit. Acquérir une maîtrise du contrat de transport: liner terms, conventions internationales. Identifier les risques et gérer le temps de transport... Apprenez-en plus à propos de: Logistique internationale, Transport routier, Transport ferroviaire...
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- 2 Jours
...5. Faire une évaluation des retombées Mesurer les retombées "image", commerciales. Consolider sa base de données en vue d'une suite. Préparer une suite... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Association et syndicats, Conduite de réunions...
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...1. Trouver rapidement la règle de droit social applicable Connaître la hiérarchie des sources de droit : lois, conventions collectives, accords... Apprenez-en plus à propos de: Expertise comptable, Prud Hommes, Inspecteur du travail...
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...Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés : entrée en vigueur de nouvelles conventions bilatérales de sécurité sociale, évolution des Règlements communautaires 883/004 et 987/2009, situation du Royaume-Uni/Brexit...... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...
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...Connaître les règles de mise en œuvre des conventions de forfaits heures et jours.Maîtriser les calculs de paie des salariés en forfaits.Approfondir les situations particulières : entrées sorties en cours d’année, absences, dépassements de forfaits....
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...• Connaître les conventions • Exercer les recours dans le respect des conventions • Gérer les cumuls d’assurance...
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... sur l'épistémologie de la recherche. COMPÉTENCES VISÉES Compétences communes à la mention Sciences du langage - Développer les compétences liées aux exigences méthodologiques d'une formation de niveau master dans le domaine des langues et du langage : outils bibliographiques, normes et conventions, repérage... Apprenez-en plus à propos de: Traitement de données linguistiques, Exploitation d'un corpus, Écoles d'arts...
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- 2 Jours
... à la rédaction d'un BEA sans convention annexe Les règles liées à la publicité foncière Le contenu de l'acte Le bail à réhabilitation La définition... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Régime juridique, Bail emphytéotique...
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- 2 Jours
... du capital social, transfert de siège. Les formalités consécutives des assemblées. Les conventions réglementées (rapport spécial du gérant et procédure... Apprenez-en plus à propos de: Assistant juridique, Assistant de formation, Apprendre le métier...
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...Public Experts-comptables et comptables Commissaires aux comptes Collaborateurs des services ressources humaines et comptables Dirigeants et assistants...
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... des mandats Les règles relatives aux conventions dites réglementées Le statut et la responsabilité des associés : les droits et prérogatives, la contribution... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Sociétés commerciales, Droit des sociétés...
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...Savoir choisir le contrat de travail adapté. Connaître les différents contrats aidés. Gérer les heures supplémentaires, les congés payés, les absences ; Appliquer les conventions collectives ; Savoir mettre fin au contrat de travail... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Droit social, Logement social...
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... le recours aux conventions de forfait Connaître les différentes conventions de forfait et leurs régimes Mesurer la conformité des forfaits-jours... Apprenez-en plus à propos de: Accident du travail, Temps de travail, Gérer son temps...
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... de réserves Réduction de capital réduction de capital motivée par des pertes réduction de capital non motivée par des pertes Le contrôle de la SARL Conventions...
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...Maîtriser les opportunités et les contraintes juridiques et fiscales des groupes de sociétés.Optimiser l'organisation du groupe tout en respectant l'autonomie de chacune des filiales.Limiter les risques en se dotant de structures adaptées et en maîtrisant les règles à respecter dans les conventions...
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...• Connaître les récentes sentences arbitrales pour améliorer la gestion des sinistres IARD conventionnelle et droit commun • Savoir mieux argumenter et défendre ses positions dans les dossiers sinistres en s’appuyant sur les sentences arbitrales... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...
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...responsables et les personnes redevables Les cas de responsabilités Les sous-traitants Les dommages aux voisins...
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...Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés règlementaires et conventionnelles ayant un impact sur le traitement de la paie des salariés du BTP : nouvelles conventions collectives TP, prélèvement à la source 2019, régime unifié... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations sociales...
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- 3 Jours
...• Analyser et utiliser les étapes de gestion des sinistres matériels automobile, les garanties et les conventions pour optimiser le coût du sinistre...
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... préalable des conventions entre la société et ses dirigeants ou actionnaires. Illustration : schéma d'une procédure d'autorisation des cautions...
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... dérogatoires : durée, délai supplémentaire et limites en termes de renouvellement Les conventions d'occupation précaire : définition, légitimité, durée... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Baux commerciaux, Législation commerciale...