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Cours de patrimoine Seine-Saint-Denis
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- 1 Jour
...Objectifs Maitriser les outils de la transmission de patrimoine Aborder la cession de patrimoine Pour quel public ? Avocat Notaire... Apprenez-en plus à propos de: Cession de patrimoine, Patrimoine immobilier, Succesions et donations...
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- 2 Jours
...Les facteurs matériels de la fixation de la valeur Les facteurs juridiques de la fixation de la valeur Les facteurs économiques de la fixation de la valeur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Economie politique...
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- 1 Jour
...MB territorial a rejoint le groupe WEKA pour renforcer son savoir-faire dans les domaines du foncier, du patrimoine, de l'urbanisme et de l'action sociale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Loi ALUR...
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- 1 Jour
...Objectifs Cerner le champ d’application Apprécier les différents schémas et montages fiscaux possibles Identifier les questions fiscales Pour quel public ? Avocat Notaire Gestionnaire de patrimoine Expert-comptable Fiscaliste Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Gestionnaire de patrimoine, Patrimoine immobilier, Responsable de département...
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- 1 Jour
...Imputation des libéralités Méthodes de calcul de l'indemnité de réduction Partage successoral Rapport et indemnité réduction Attributions Méthode pédagogique... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine financier, Succesions et donations, Droit civil...
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- 2 Jours
... L’incidence des régimes matrimoniaux sur les successions Le régime légal La composition des patrimoines : propres, commun, récompenses /créances La liquidation... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Droit civil, Législation sociale...
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- 1 Jour
...II – Règles communes aux différents régimes matrimoniaux Les comptes d'administration III – La communauté légale de biens réduite aux acquêts A... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Patrimoine financier, Droit patrimonial...
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- 2 Jours
...immobilier et de ses accessoires Superposition d’affectations Les règles d’acquisition : quel(s) acte(s) ? Les modes de gestion du domaine public La servitude... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Patrimoine immobilier, Collectivités territoriales...
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- 1 Jour
...non communs Méthode pédagogique - Exemples et cas pratiques chiffrés - Résolution d'un cas pratique complexe avec combinaison des quotités disponibles... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Droit civil, Succesions et donations...
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- 2 Jours
...Vous travaillez dans l’immobilier, vous êtes responsable juridique, négociateur foncier ou encore chargée de la gestion du patrimoine immobilier et vous souhaitez connaitre les règles liées au contrat de bail en tant que collectivité ? MB Formation vous propose une formation de deux jours... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine privé, Responsable juridique, Collectivités locales...
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Cela m'a permis de prendre contact avec des potentialités et des ressources jusqu'alors ignorées et me laisse penser qu'il y a un champ inexploité à explorer.
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..., savoir faire, méthodes, base de données… La formation vous apprendra à identifier l’auteur et qui possède les droits de propriété, vous aborderez les différentes exploitations de votre patrimoine intellectuel et apprendrez à négocier autour de ce dernier. Une dernière partie de formation vous indiquera... Apprenez-en plus à propos de: Droit d’auteur, Patrimoine intellectuel, Concurrence déloyale...
..., savoir faire, méthodes, base de données… La formation vous apprendra à identifier l’auteur et qui possède les droits de propriété, vous aborderez les différentes exploitations de votre patrimoine intellectuel et apprendrez à négocier autour de ce dernier. Une dernière partie de formation vous indiquera... Apprenez-en plus à propos de: Droit d’auteur, Patrimoine intellectuel, Concurrence déloyale...
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Cela m'a permis de prendre contact avec des potentialités et des ressources jusqu'alors ignorées et me laisse penser qu'il y a un champ inexploité à explorer.
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PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
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...obtention d’une ordonnance d’expulsion… Vous découvrirez également comment agir face à une occupation illégale. Vous étudierez les limites des mesures juridiques en la matière... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction administrative, Contentieux administratif, Jurisprudence administrative...
...obtention d’une ordonnance d’expulsion… Vous découvrirez également comment agir face à une occupation illégale. Vous étudierez les limites des mesures juridiques en la matière... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction administrative, Contentieux administratif, Jurisprudence administrative...
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PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
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- 1 Jour
...Objectifs Cerner les avantages et inconvénients d’une société civile immobilière, d’un point de vue juridique puis fiscal, Maîtriser la conformité et les modalités de fonctionnement d’une SCI, Optimiser la fiscalité d’une SCI dans le cadre de la gestion et la transmission du patrimoine Pour quel... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Doit immobilier, Droit des sociétés...
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- 2 Jours
... de la prise d’hypothèque sur le patrimoine du débiteur Contenu et rédaction du bordereau L’effet relatif Le montant garanti en principal de la garantie... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier...
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- 1 Jour
...de vous apporter une vue d’ensemble sur l’état du droit positif en matière de responsabilité des constructeurs et assurance construction. A travers cette... Apprenez-en plus à propos de: Expert immobilier, Assurance construction, Expert en bâtiment...
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...(achat et échange) et public (expropriation et droit de préemption) Acquisitions à titre gratuit : dons et legs Les biens sans maître La mutation domaniale... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Collectivité publique, Marchés publics...
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- 2 Jours
...publique « riveraine » Les conditions d'acquisition Acquisition par prescription Acquisition par titre, convention Acquisition forcée Les critères de présomption... Apprenez-en plus à propos de: Domaine prublic, Droit immobilier, Collectivités locales...
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- 1 Jour
...jurisprudence révélatrices d’un contentieux toujours d’actualité La holding patrimoniale Le refus de l’administration Pacte Dutreil et holdings animatrices... Apprenez-en plus à propos de: Holding animatrice, Responsable de département, Holding patrimoniale...
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- 2 Jours
...les coûts constants Le compte à rebours promotion (démolition, coûts de construction,…), les participations, les coûts proportionnels(honoraires... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivité publique, Collectivités locales...
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- 1 Jour
... Saint Leon, de Mr David et de Mr Depondt). Les différentes méthodes aborderont les thèmes suivants : condition de vie, revenue, durée de mariage, analyse, patrimoine, capital, disparité, capacité d’épargne, revenus bruts, conversion, calcul de capacité d’épargne et correctifs à appliquer. Plusieurs... Apprenez-en plus à propos de: Capacité d’épargne, Responsable de département, Méthode empirique...