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Cours de Immobilier En présentiel Saint Denis
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PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
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...juridiques illustrera l’ensemble des mesures préventives et répressives à mettre en place. La formation est principalement destinée aux agents des collectivités... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Contentieux administratif, Juriste territorial...
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...A travers cette formation d’une durée d’un jour, vous acquerrez de solides connaissances en droit des assurances constructeurs qui vous ouvriront de nouvelles... Apprenez-en plus à propos de: Assurance construction, Patrimoine immobilier, Expert immobilier...
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...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de valoriser les actifs immobiliers de votre collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Patrimoine immobilier...
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...Objectifs Analyser le champ d’application de la TVA immobilière Identifier les engagements DMTO Gérer les risques liés à la livraison d’immeubles Pour quel public ? Avocat Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Fiscaliste... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier...
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...rural Appartement libre ou occupé Terrain à bâtir Immeuble de bureaux La pratique de l’expertise immobilière et l’élaboration d’un rapport... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Economie politique, Patrimoine historique...
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...Objectifs Déterminer le domicile fiscal Décrypter les spécificités de la fiscalité des non-résidents Conseiller les non-résidents sur leurs investissements immobiliers Pour quel public ? Avocat Expert-comptable Directeur et responsable juridique Directeur et responsable comptable Fiscaliste... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Fiscalité immobilière, Investissements immobiliers...
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...Tout agent des collectivités territoriales, OPH, SEM, chargés d’opérations. Evolution et principales dispositions du Code Rural au CGCT LES BAUX EMPHYTÉOTIQUES... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales...
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... Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Types de contrat, Droit immobilier...
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...des servitudes sur le domaine public Les servitudes d’utilité publique et administratives Servitudes légales et Code civil du fait de la situation naturelle... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier, Collectivités locales...
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...Modalités et effets. II - LES FORMALITÉS PRÉALABLES AU JUGEMENT D'ORIENTATION - Procès-verbal de description : Formalisme et effets ; - Audience d'orientation... Apprenez-en plus à propos de: Saisie immobilière...
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...services Conditions et modalités d'attribution Conditions financières de l'opération La convention d'occupation précaire avec astreinte Conditions et modalités... Apprenez-en plus à propos de: Logements de fonction, Patrimoine immobilier, Cadre juridique...
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... et gestion de l'immobilier d'entreprise ; • Société civile et résultat social. C - La société civile : outil d'organisation de la transmission d'un patrimoine... Apprenez-en plus à propos de: Démembrement de propriété, Société civile...
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... urbaine Le bail à construction La vente en état futur d'achèvement La division en volume La nue-propriété Evaluer un bien immobilier Les marchés fonciers... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisation...
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...acte extrajudiciaire et lettre recommandée avec avis de réception La lettre de résiliation La cession du bail L’état des lieux avant la sortie du locataire... Apprenez-en plus à propos de: Droit de préemption, Cession du bail, Prévention des risques...
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...corrélées aux charges de copropriété Focus sur le réglement de copropriété Le contenu Les limites Les clauses nulles Le fonctionnement de la copropriété... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Syndicats de copropriétaires, Droit immobilier...
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...Objectifs Identifier les principaux avantages et inconvénients d’une VEFA Maîtriser les différentes étapes du montage de l’opération Sécuriser vos pratiques afin de mettre en œuvre une VEFA Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...
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...construction est un outil de gestion patrimoniale du foncier. Le bailleur et le preneur ont des logiques propres d’équilibres financiers qui influencent... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Collectivité publique...
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...les dérogations aux statuts Les baux dérogatoires : durée, délai supplémentaire et limites en termes de renouvellement Les conventions d'occupation précaire... Apprenez-en plus à propos de: Législation commerciale, Droit commercial, Baux commerciaux...
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...immobilières réalisées dans le cadre d’une activité économique Distinction entre les opérations réalisées par les assujettis et les non assujettis Les... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
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...de la réglementation et de la jurisprudence... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales...