-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
(93) Seine-Saint-Denis
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours de Juridiction Seine-Saint-Denis
-
Compétences et connaissances du formateur, ateliers, conseils.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Les clauses essentielles Les sanctions en cas de non-respect du formalisme exigé Les effets du jugement de divorce Les conséquences patrimoniales du divorce... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Droit européen, Juriste territorial...
...Les clauses essentielles Les sanctions en cas de non-respect du formalisme exigé Les effets du jugement de divorce Les conséquences patrimoniales du divorce... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Droit européen, Juriste territorial...
-
Compétences et connaissances du formateur, ateliers, conseils.
← | →
-
PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...aidera à appréhender les cas d’occupations illégales propriétés privées. Vous acquerrez de solides connaissances en matière de droit et contentieux de... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Patrimoine immobilier, Droit immobilier...
...aidera à appréhender les cas d’occupations illégales propriétés privées. Vous acquerrez de solides connaissances en matière de droit et contentieux de... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Patrimoine immobilier, Droit immobilier...
-
PASSIONNANT ! Très enrichissant chaque jour. J'ai plein d'outils en plus
← | →
- Formation
- Bobignyetdans 91 autres établissements
- , Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Agen, Pau, Caen, Alencon, Dijon, Nevers ...
- Mai
- 3 Jours
...avantages de cette formation! Jour 1 1.Les juridictions civiles Le Tribunal de Grande Instance Les juridictions spécialisées du Tribunal de Grande Instance... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Affaires européennes, Juridictions pénales...
-
J'ai aimé la participation, la praticité et l'originalité de cette formation.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 2 Jours
...une expertise judiciaire ? Pratique du contentieux en assurance construction Comment gérer efficacement un contentieux construction ? Evaluer les risques... Apprenez-en plus à propos de: Génie civil, Assurance construction, Expertise judiciaire...
...une expertise judiciaire ? Pratique du contentieux en assurance construction Comment gérer efficacement un contentieux construction ? Evaluer les risques... Apprenez-en plus à propos de: Génie civil, Assurance construction, Expertise judiciaire...
-
J'ai aimé la participation, la praticité et l'originalité de cette formation.
← | →
-
Pragmatisme, solutions concrètes et claires, process précis, beaucoup d’exemples.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 2 Jours
...(PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS D’AMÉNAGER, PERMIS DE DÉMOLIR, DÉCISION DE NON OPPOSITION À DÉCLARATION PRÉALABLE) MAÎTRISER LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Contentieux administratif, Collectivités locales...
...(PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS D’AMÉNAGER, PERMIS DE DÉMOLIR, DÉCISION DE NON OPPOSITION À DÉCLARATION PRÉALABLE) MAÎTRISER LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Contentieux administratif, Collectivités locales...
-
Pragmatisme, solutions concrètes et claires, process précis, beaucoup d’exemples.
← | →
-
Des discussions et ateliers intéressants qui m'ont permis d'apprendre beaucoup. L'intervenant a mené la formation d'une main de maître
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...ou moral dans une entreprise ou une opération Les exceptions Prouver et poursuivre la prise illégale d’intérêt L’instantanéité du délit La prescription... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Procédure civile, Droit pénal...
...ou moral dans une entreprise ou une opération Les exceptions Prouver et poursuivre la prise illégale d’intérêt L’instantanéité du délit La prescription... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Procédure civile, Droit pénal...
-
Des discussions et ateliers intéressants qui m'ont permis d'apprendre beaucoup. L'intervenant a mené la formation d'une main de maître
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...préemption, renouvellement, indemnisation, révision, etc. Les droits du bailleur : reprise, résiliation, révision, majoration, etc. Focus sur les exceptions... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique Responsable et directeur comptable Expert-comptable Programme détaillé... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...
- Formation
- Saint Denis
- 3 Jours
...mettre ou remettre à niveau vos connaissances dans ce domaine, plus particulièrement en ce qui concerne les évolutions jurisprudentielles. Grâce à cette formation... Apprenez-en plus à propos de: Travail social, Aide sociale...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Avocats Programme détaillé LES CONDITIONS DE L'APPEL Conditions relatives aux décisions contestées Décisions rendues en premier ressort et dernier ressort... Apprenez-en plus à propos de: Procédure d'appel, Contentieux administratif, Contentieux prud'homal...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...société pendant la période d’observation La recherche du redressement ou de la sauvegarde Mettre en oeuvre les procédures de sauvegarde La procédure de... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Droit du travail...
- Formation
- Saint Denisetdans un autre établissement.
- Paris
- 1 Jour
...Objectifs Cerner les situations de rupture des relations commerciales Maîtriser les règles de la rupture Se prémunir contre les sanctions en cas de rupture... Apprenez-en plus à propos de: Relations commerciales, Responsable de département, Analyse de résultats...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...mesures conservatoires Les difficultés relatives au dommage Les mesures comminatoires La procédure devant le juge de l’exécution : les délais... Apprenez-en plus à propos de: Titre exécutoire, Responsable de département, Mesures conservatoires...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...et intérêt de l'appelant b.Appel incident et appel provoqué c.Intervention volontaire et forcée d.Effets de la renonciation à l'appel SECTION 2... Apprenez-en plus à propos de: Procédure civile, Contentieux fiscal, Contentieux prud'homal...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs : Approfondir les points suivants Dossier pédagogique inclus dans le cadre de votre formation. Pas le temps de suivre cette formation... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Patrimoine financier, Droit patrimonial...
- Formation
- Saint Denisetdans un autre établissement.
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...Les questions de fiscalité vont aussi varier en fonction du domicile et du pays de résidence. Objectifs Analyser le règlement européen du 4 juillet Identifier... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Règlement européen, Successions et donations...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Directeur et responsable de programme immobilier Programme détaillé Maîtriser l’importance de la mission d’expert en bâtiment Expert amiable et expert judiciaire... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Construction bâtiment, Droit de la construction...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Modalités et effets. II - LES FORMALITÉS PRÉALABLES AU JUGEMENT D'ORIENTATION - Procès-verbal de description : Formalisme et effets ; - Audience d'orientation... Apprenez-en plus à propos de: Saisie immobilière...
- Formation
- Montreuiletdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...juridiction de droit commun La compétence Les juridictions spécialisées du Tribunal de Grande Instance Les juridictions d exception Le tribunal d Instance... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Juridiction civiles, Tribunal de commerce...