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Cours de Patrimoine Seine-Saint-Denis
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...des holdings animatrices à la lumière des dernières évolutions Pour quel public ? Avocat Juriste Fiscaliste Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Holding patrimoniale, Responsable de département, Holding animatrice...
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...La formation vous permettra de maitriser les inscriptions hypothécaires : de la demande d’aide sociale à l’inscription d’une hypothèque Appréhender les... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Travailleurs sociaux, Patrimoine immobilier...
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...les mesures relatives au patrimoine du débiteur et les mesures relatives au dirigeant Les modalités de la gestion de l’entreprise et son lien avec la procédure... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Période d’observation, Redressement judiciaire...
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...intervenants La succession sans dispositions testamentaires : la détermination des héritiers La dévolution en l’absence de conjoint survivant Les droits... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Patrimoine financier, Législation sociale...
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...de rattachement La détermination du revenu net imposable L’imposition de la première cession Analyser l’objet de la cession L’usufruit sur une personne... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Responsable de département, Gestionnaire de patrimoine...
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...Vous travaillez dans l’immobilier, vous êtes responsable juridique, négociateur foncier ou encore chargée de la gestion du patrimoine immobilier et vous... Apprenez-en plus à propos de: Responsable juridique, Patrimoine privé, Collectivités territoriales...
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...Liquidation en présence du conjoint survivant... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Patrimoine immobilier, Patrimoine financier...
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...sur le domaine désormais légalisée La réglementation des autorisations d’occupation Le bail emphytéotique administratif BEA La nouvelle catégorie des «... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine historique, Domaine public...
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...les outils de la transmission de patrimoine Transmettre de son vivant Les cadeaux d’usage Le don manuel La donation notariée Les donations déguisées Les... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit civil, Droit patrimonial...
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...MB territorial a rejoint le groupe WEKA pour renforcer son savoir-faire dans les domaines du foncier, du patrimoine, de l'urbanisme et de l'action sociale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Loi ALUR...
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...II – Règles communes aux différents régimes matrimoniaux Les comptes d'administration III – La communauté légale de biens réduite aux acquêts A... Apprenez-en plus à propos de: Régimes matrimoniaux, Patrimoine immobilier, Patrimoine financier...
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...décision de désaffectation et formalisation Les transferts facilités : les modalités de cessions et échanges d’immeubles du domaine public entre les personnes... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Marché public, Achats publics...
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...de descendants et d’ascendants En cas de concours entre conjoint et descendant L’usufruit La pleine propriété Les droits sur le logement Le droit de rester... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Droit civil, Droit de la famille...
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...des lieux La mitoyenneté : régime et droits des indivis Le statut spécifique de la mitoyenneté : objet, limite et conséquences à l’égard de la personne... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...
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...sont comparées et la différence mensuelle est divisée par deux. Cette somme est dénommée « unité de mesure mensuelle de la disparité », et cette unité... Apprenez-en plus à propos de: Prestation compensatoire, Capacité d’épargne, Analyse de résultats...
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...rural Appartement libre ou occupé Terrain à bâtir Immeuble de bureaux La pratique de l’expertise immobilière et l’élaboration d’un rapport... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine historique, Economie politique...
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...situations où une SCI présente un avantage Rappel du régime juridique de la SCI : constitution, fonctionnement et dissolution Opter pour une SCI dans le... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Doit immobilier, Droit des sociétés...
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...frais de gestion, frais de commercialisation, frais financiers,marge de l’aménageur…), la problématique de la TVA sur les coûts Les recettes du promoteur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Patrimoine immobilier, Droit immobilier...
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...Programme détailléJOUR 1 DE LA FORMATIONI - RESPONSABILITE DES CONSTRUCTEURSA - Réception des travaux Réception tacite ; Réception judiciaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Expert immobilier, Assurance construction...
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...Chargé d'étude urbanisme, Responsable développement économique, DGS, DGA, Directeur bureau d'étude, Juriste, Responsable politique de la ville... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Équipements publics...