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Cours Régime à Saint Denis
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...de rattachement La détermination du revenu net imposable L’imposition de la première cession Analyser l’objet de la cession L’usufruit sur une personne... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Gestionnaire de patrimoine, Patrimoine immobilier...
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...des fonds Les modes de protection des servitudes Régime des servitudes sur le domaine public L’intérêt du domaine et non du fonds L’absence de droit pérenne... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Domaine prublic...
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...du régime BIC Cerner les conditions d’exigibilité de l’impôt sur les bénéfices L’imposition des bénéfices réalisés La période d’imposition retenue La territorialité... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Fiscalité entreprise, Impôt sur les sociétés...
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...Engagement de construire dans les 4 ans Engagement de revente dans les 5 ans Articulation des deux engagements... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...
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...Objectifs Maîtriser les procédures individuelles et collectives permettant le recouvrement de créances Mettre en œuvre les procédures de recouvrement de... Apprenez-en plus à propos de: Recouvrements et paiements, Créances commerciales...
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...des arrérages de pensions alimentaires Evolutions normatives et jurisprudentielles concernant : LA RECUPERATION DES PRESTATIONS D’AIDE SOCIALE Action de... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Travail social, Travailleurs sociaux...
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...droit commun Les conditions d’ouverture Le jugement de liquidation judiciaire et les contrats en cours Le paiement des créanciers après liquidation Mettre... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Droit du travail...
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...départ du délai de prescription Les cas de suspension et d’interruption du délai de prescription Hypothèses de modération et de report de récupération... Apprenez-en plus à propos de: Travail social, Aide sociale...
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...les dérogations aux statuts Les baux dérogatoires : durée, délai supplémentaire et limites en termes de renouvellement Les conventions d'occupation précaire... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Gestion des risques, Bail commercial...
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...l’action, l’intervention et la recevabilité... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Expert judiciaire, Expertise juridicaire...
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...Du bail Prévenir le risque de contentieux en matière de baux commerciaux Pour quel public ? AvocatsJuristes d'entreprise Notaires Les plus Une approche... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Législation commerciale, Baux commerciaux...
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...Programme détaillé Cerner le champ d’application et les enjeux de la responsabilité du fait des produits défectueux La jurisprudence récente... Apprenez-en plus à propos de: Assurance Responsabilité Civile, Droit européen, Responsabilité civile...
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...location meublée Les droits d’enregistrement Maitriser la réforme sur la livraison à soi-même Les biens meubles Les biens immeubles... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier...
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...Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire Programme détaillé La SCI comme remède à l’indivision Cerner les... Apprenez-en plus à propos de: Doit immobilier, Patrimoine immobilier, Droit des sociétés...
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- Saint Denisetdans un autre établissement.
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...Responsable et directeur comptable Expert-comptable Programme détaillé Organiser son entreprise à l’approche de sa cession Mettre en œuvre une cession... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...
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