Cours Régime - Seine-Saint-Denis

...détaillé Cerner le champ d’application Les personnes concernées Les opérations concernées Maitriser les modalités d’imposition La catégorie de revenus... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Responsable de département, Gestionnaire de patrimoine...

...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...

...forfaitaire Le régime juridique des décisions de récupération Les délais de prescription des actions en récupération Le caractère variable du point de... Apprenez-en plus à propos de: Travail social, Aide sociale...

...les conséquences sur les prélèvements fiscaux L’entreprise sociale Les prélèvements fiscaux sur le revenu Les particularités liées aux activités relevant... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Responsable de département, Droit des sociétés...

...dation en paiement, échanges, bail à construction Rénovation immobilière, location accession Modification des règles d’exonération de droits de mutation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...des paiements La période suspecte Sécuriser la procédure de liquidation judiciaire La procédure de liquidation simplifiée La procédure de liquidation de... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit social...

...et jurisprudentielles concernant : L’OBLIGATION ALIMENTAIRE L’évaluation de la capacité contributive des obligés Intervention et saisine du JAF Le cumul... Apprenez-en plus à propos de: Veille juridique, Évaluation de la formation, Aide sociale...

...Le délai de prescription et son point de départ Les peines encourues Les peines principales Les peines accessoires La constitution de partie civile... Apprenez-en plus à propos de: Expertise juridicaire, Expert judiciaire, Responsable de département...

...responsables de procédures d’aménagement des collectivités La notion de charge foncière Régime juridique des servitudes de droit privé Obligations à charge... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Domaine prublic...

...l’échéance triennale, les conditions de renouvellement Le cas de la sous-location Les aspects financiers : la révision et le renouvellement du loyer Gérer... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Gestion des risques, Prévention des risques...

...de réduire le montant des DTMO La qualification fiscale des travaux Faire le point sur les livraisons d’immeuble La base d’imposition La location nue La... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...Apprécier les conséquences juridiques et fiscales Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Juriste Collaborateur de service juridique... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...Zoom sur la jurisprudence : panorama des dernières solutions rendues et de leurs conséquences sur la pratique... Apprenez-en plus à propos de: Recouvrements et paiements, Créances commerciales...

...Objectifs Intégrer toutes les modifications apportées par la loi Pinel du juin , la loi Macron et l’ordonnance du février Etre en mesure de gérer la fin... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Législation commerciale, Droit commercial...

...modalités de fonctionnement d’une SCI, Optimiser la fiscalité d’une SCI dans le cadre de la gestion et la transmission du patrimoine Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Doit immobilier, Responsable de département, Droit des sociétés...

...sur les dernières applications jurisprudentielles Pour quel public ? Avocats Juriste Directeur ou responsable juridique Directeur ou responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Responsable de département, Droit européen...