Cours Régime

... : montant optimal L'objet social et les statuts La forme de la société Le régime fiscal en conséquence La gestion juridique de la SCI Les associés... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du patrimoine...

...Sanctionner l’inexécution des prestations Appliquer une pénalité Réceptionner les prestations Gérer les relations financières avec les co-traitants et... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Marché public, Gestion financière...

...Acquérir les fondamentaux de la retraite des salariés du secteur privé. Comprendre le principe de validation des droits à retraite auprès du régime de base et des régimes complémentaires ARRCO & AGIRC. Connaître les conditions d’ouverture de droits et les modalités de calcul des pensions. Intégrer... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Analyse de résultats...

...Programme détaillé Cerner le régime juridique des procédures préventives L’identification des difficultés et les procédures de prévention... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Droit du travail...

... de la souscription Le consentement de l’assuré en Assurance-Décès Les droits du souscripteur sur la provision mathématique L’incidence du régime matrimonial lors... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie...

... vieillesse, allocations familiales, retraite complémentaire…. Le regime social et fiscal des cotisations de prévoyance et de retraite supplémentaire La taxe... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations sociales...

... l’évolution d’un régime ou la mise en place d’un nouveau contrat.... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

...Objectifs Décrypter le champ d’application du délit Analyser le régime de répression (prescription, peines encourues…) Apprécier les dernières solutions jurisprudentielles Pour quel public ? Juriste Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable du contentieux Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Expert judiciaire, Expertise juridicaire...

...comprendre le fonctionnement des organismes de sécurité sociale appliquer les règles de chaque régime maîtriser les processus de facturation à l'assurance maladie... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

... des aides sociales et vous opérerez un recouvrement des créances d’aide sociale de façon optimale. Vous apprendrez à faire la différence entre récupération et répétition des indus. Vous étudierez le régime juridique et vous doterez des nouvelles connaissances en ce qui concerne les lois.... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Travail social...

... : éléments de la dernière paie - régime social et fiscal COMPLÉTER ET SÉCURISER SA DÉCLARATION SOCIALE NOMINATIVE (DSN) La DSN, une obligation légale... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations sociales...

... et prévenir les risques de contentieux en ce qui concerne les baux commerciaux. Vous pourrez revoir les textes applicables, apprécier le régime des baux commerciaux, gérer les dérogations de statuts et sécuriser la fin d’un bail commercial, notamment grâce à la lettre de résiliation, la cession du bail... Apprenez-en plus à propos de: Bail commercial, Cession du bail, Gestion des risques...

... Nouvelle définition des opérations immobilières taxables Le régime de la TVA immobilière Règles applicables aux différentes opérations immobilières réalisées... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Droit communautaire...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de connaître le régime de la TVA immobilière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

... quotidien, jours fériés et congés payés, régime des heures supplémentaires Existence ou non d'une rémunération minimale Modalités de fin du contrat de travail... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

... sur l’application du régime de la TVA immobilière Les opérations visées par l’assujettissement à la TVA immobilière Calculer la base d’imposition Les droits... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier...

...aide et accompagnement, perspective de soins et symptômes dans la société d’aujourd’hui Objectif : Mettre en place aide, accompagnement et écoute au sein... Apprenez-en plus à propos de: Propriété nutritionnelle des aliments, Alimentation et santé, Santé et alimentation...

... d’application Evolutions normatives et jurisprudentielles concernant : L’AIDE SOCIALE A L’HEBERGEMENT l’octroi du régime PH et son maintien au-delà de 60 ans... Apprenez-en plus à propos de: Travailleurs sociaux, Veille juridique, Aide sociale...

...Définition et régime juridique de la notion de vie privée Les outils de contrôle des salariés par l’employeur : synthèse d'actualité La vie privée au cours de la relation de travail : obligations des parties Rupture du contrat de travail et vie privée Les outils et les acteurs garantissant... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Analyse de résultats...

... de garantie et la clause de dédit Le régime des garanties d’exécution dans les procédures collectives Les voies pré-contentieuses de recouvrement Mettre... Apprenez-en plus à propos de: Recouvrements et paiements, Créances commerciales...