Cours Régime

... ce que constitue une discrimination, dans les faits, et d’étudier le régime juridique de la discrimination. Enfin, des outils seront transmis pour éviter ces écueils et ainsi parvenir à recruter avec objectivité.... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines, Techniques d'entretien, Gestion des ressources humaines...

...A. Choix du mode de vie commune 1. Mariage 2. Pacs 3. Union libre B. Organisation de la vie commune selon le choix 1. Régime primaire, disposition...

... employeur : les précisions de la loi Macron [Évaluer] Quiz de synthèse Comprendre le régime social et fiscal de l'épargne salariale Régime social (cotisations...

...Objectifs: Savoir choisir la Société par Actions Simplifiée en fonction du projet de société et des projets de l’entreprise Optimiser le choix de la SAS par la rédaction des statuts et la maîtrise de son régime juridique... Apprenez-en plus à propos de: Capital social, Régime juridique de la SAS, Clauses statutaires...

...Volet Santé Prestations en nature du Régime Obligatoire Exemples de remboursements et entraînements aux calculs Identification des carences du régime...

... juridiques de responsabilité de droit commun des constructeurs et ses articulations avec le régime spécifique • Questions d’actualité concernant la RC de constructeurs...

... sa stratégie retraite ? Systèmes de retraite : répartition - capitalisation Principe de calcul de retraite des régimes obligatoires Principe...

... mémoire, processus descripteur de fichiers) Electronique analogique et numérique (24h) Electronique analogique (12h): lois et théorèmes généraux en régime... Apprenez-en plus à propos de: Ingénieur du son...

...Aspects juridiques de la constitution du patrimoine Les régimes matrimoniaux Le régime légal actuel : communauté réduite aux acquêts le régime légal...

...A. REGIME JURIDIQUE DES PRESTATIONS SOCIALES COMPLEMENTAIRES (1 JOUR) 1. Procédures de mise en place par actes de droit social 2. Caractère...

... proposons vous aidera, en 1 journée, à faire un point précis sur toutes ces nouveautés et à comprendre toutes leurs incidences juridiques et budgétaires. Vous pourrez également échanger entre professionnels sur vos pratiques et poser toutes les questions relatives à votre régime de prévoyance complémentaire... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

...Présenter les grands principes et les méthodes de calcul des circuits électroniques analogiques. Calculer un amplificateur à éléments discrets fonctionnant en régime linéaire. Mieux comprendre le fonctionnement de circuits intégrés à partir des notes techniques constructeurs....

...connaître le régime fiscal des associations pour améliorer leur gestion mesurer ses conséquences fiscales et retenir la meilleure solution...

...• Identifier et distinguer les sinistres qui relevent de la garantie événement climatique, du régime des catastrophes naturelles ou du régime sécheresse • Définir les dommages indemnisables selon la typologie du sinistre et son évolution (sinistre événement climatique qui devient une catastrophe...

...Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les impacts de la fusion des régimes de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO au 1er janvier 2019...

... applicables à la situation et leurs évolutions Caractériser les régimes d'imposition de l'entreprise et prendre en compte les obligations réglementaires...

...maîtriser les découverts de garanties prévoyance et santé du Régime Général de Sécurité Sociale maîtriser éléments fondamentaux des assurances collectives et leur mise en place dans l'entreprise...

...• Traiter l’assurance de responsabilité civile non soumise à un régime légal particulier, c’est‑à‑dire : • Déterminer l’application des garanties « Responsabilité Civile Entreprises » • Maîtriser les mécanismes principaux de la responsabilité civile des entreprises • Gérer des sinistres... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile...

..., pérennisation du versement santé entreprise ...) Le régime "frais de santé" : quels sont les garanties et mécanismes de remboursement ? Les prestations du régime... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

...Connaître le fonctionnement de l'habilitation de l'intermédiaire en assurance Identifier efficacement les besoins du prospect Expliquer l'impact de la dissolution du régime matrimonial sur l'assurance vie Identifier le traçage des capitaux des époux Rédiger la clause bénéficiaire Expliquer... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité assurance vie, Assurance vie...