Assurances collectives : les fondamentaux

Volet Santé

Prestations en nature du Régime Obligatoire
Exemples de remboursements et entraînements aux calculs
Identification des carences du régime

Etude à partir de 2 cas : cadre et non-cadre
L'incapacité et la loi de mensualisation
L'invalidité
Le décès
L’identification des carences du régime
La Convention Collective des Cadres

Etude à partir de 2 cas : cadre et non-cadre
Régime de base Sécurité Sociale
Régimes complémentaires ARRCO et AGIRC
Identification des carences des régimes
Les Indemnités de fin de carrière

Les objectifs recherchés par l'entreprise
L'intérêt pour le salarié : les aspects juridiques, sociaux, fiscaux
L’Accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2008 et ses évolutions

Le contrat responsable
Etude d’un contrat

Etude d’un contrat

Intéressement
Participation
CET
PEE / PEI

PERCO / PERCOI
Régime à cotisations définies
Régime à prestations définies