Cours Fiscalité (75) Paris

...Public Avocats en fiscalité personnelle Conseillers en gestion de patrimoine Conseillers en investissements financiers Conseiller clientèle en banque...

...rendus à un non assujetti et dérogations Maîtriser les difficultés liées aux nouvelles règles Assujettis - distinction à opérer avec la notion d’identifié...

...assimilés Une nouvelle définition des terrains à bâtir et un nouvel aménagement des règles d imposition des terrains à bâtir Le redevable de la TVA L assiette...

...Maîtriser et définir les risques et acquérir les mécanismes et principales mécanismes de la TSCA. Compétences métier À l'issue de cette formation...

...comment se comporter pendant un contrôle douanier...

...calculer le CICE d’une entreprise Module 3 : Les obligations déclaratives - La déclaration auprès de l’URSSAF . La déclaration sur les bordereaux de charges sociales... Apprenez-en plus à propos de: Objectifs du CICE, Champ d’application du CICE, Remboursement du CICE...

...ISF VI) Mutations 1) Achat-Vente, droits, TVA et plus-values 2) Donation, succession, droits VII) Résidence principale et résidence secondaire...

...de cette TVA spécifique en déterminant les opérations hors champ, celles qui sont exonérées et celles qui sont imposables de plein droit ou sur option...

...(article 275 du CGI) Les règles du redevable (article 283-1 du CGI) Les opérations hors de France 2. Les opérations internationales Les exportations Les importations...

...avant de commencer la formation afin de mieux suivre. Sortez de la formation en maîtrisant la problématique des prix de transfert, les méthodes de détermination... Apprenez-en plus à propos de: Conventions fiscales bilatérales, Les instances arbitrales, Contrôle fiscal...

...de TVA des locations immobilières • Locations soumises de plein droit à la TVA • Locations exonérées de TVA • Locations soumises à TVA par option... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Juriste immobilier, Négociateur immobilier...

...négociations préalables • Rédiger une lettre d'intention, un protocole d'accord ou un accord de confidentialité • Gérer la rupture des négociations Étude de cas...

...En matière de vérification de comptabilité: vers le rétrécissement des garanties En matière d'ESFP et d'ISF: les zones de plus en plus à risque La comptabilité...

...standards Gouvernance, gouvernance d’entreprise et gouvernance de système d’information (SI) Objectifs, enjeux, défis à relever, savoir-faire à acquérir... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation, Métiers du son...

...Compléter les différents imprimés en fonction des documents utilisés dans les agences des participants 3 / Les frais afférents à l’acquisition immobilière... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Juriste immobilier, Négociateur immobilier...

...Choisir les dispositifs les mieux adaptés Identifier la place des stock-options et actions gratuites parmi les différentes formules d'accès à l'actionnariat...

...de « fondation » Définition commune à toutes les fondations L’intérêt général Les 8 formes de fondations possibles Aspects juridiques : les formes de fondations...

...Les parties Les apports et le capital social : montant optimal L'objet social et les statuts La forme de la société Le régime fiscal en conséquence La... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du patrimoine...

...d’un bien à usage locatif Le régime fiscal de l’investissement Identifier les conséquences de la séparation sur la famille La séparation et le quotient... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit civil, Patrimoine immobilier...

...Compétences métier À l'issue de cette formation, vous maîtriserez les régimes fiscaux des échanges de biens et des prestations de services intracommunautaires...