Cours Droit à Montpellier

...Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants : Entrée CC20p-1 Certificat de compétence Gestion des services publics territoriaux en France... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...de l'information ou en droit à la protection des données dans le cadre de l'une des fonctions suivantes : juriste d'entreprise, juriste en collectivités locales ou en administration... Apprenez-en plus à propos de: Gestion de risques, Collectivités locales, Droit et technologies...

...des enseignements sont organisées avec un intervalle de trois mois au moins entre les sessions. Le stage éventuel, prévu dans le cadre de l'expérience professionnelle requise... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation...

...Droit civil, les contrats spéciaux, éd. Dalloz P. MALAURIE, L. AYNES et P.-Y. GAUTIER : Droit civil, Les contrats spéciaux, éd. Defrénois P...

...seront complétées par des séances interdisciplinaires sur des cas concrets et des problématiques issus du monde du travail. Les apports complémentaires... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats...

...relations collectives (DRS102). Contenu Responsabilité pénale : Infraction pénales - Irresponsabilité - Responsabilité personnelle du dirigeant et du salarié... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...

...e. les théories de la segmentation du marché du travail, l'analyse sociétale, la théorie de la régulation et l'économie des conventions). Ces approches... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...études de cas DRS105 prévoyance complémentaire et politique de l'emploi Prévoyance collective : - acteurs de la prévoyance (mutuelles, sociétés d’assurance... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

...en charge du suivi et de la gestion des brevets, des dessins et des modèles. Un niveau Bac +2 est demandé pour pouvoir y participer. I. La notion de propriété... Apprenez-en plus à propos de: Protection d'une marque, Connaissance des brevets, Propriété industrielle...

...Les différents écrits juridiques et judiciaires La consultation juridique La note juridique L'acte juridique ou judiciaire Le courrier professionnel...