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Cours Droit à Lille
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...individuel à responsabilité limitée ? 7) Le régime fiscal de l'EIRL 8) Le régime social de l'EIRL 9) Savoir simuler l'impact fiscal et social du choix du statut d'EIRL 10)...
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- 2 Jours
...coûts et paiement 4)Suivi de la procédure Suivi du dossier, règles à respecter pour gagner en efficacité Gérer et maitriser les relations avec les huissiers...
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- Mai
- 3 Jours
...Obligations de l’expert Les obligations juridiques Les obligations déontologiques Les obligations sociales Les obligations fiscales 7. Les étapes procédurales... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Juridiction civiles, Tribunal de grande instance...
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- 1 Jour
...LES JURIDICTIONS D APPEL A/ La Cour d Appel civile B/ La Cour d appel statuant au pénal L'appel correctionnel L'appel criminel C/ La cour administrative... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de police, Tribunal de commerce, Conseil fiscal...
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- 2 Jours
...en charge du suivi et de la gestion des brevets, des dessins et des modèles. Un niveau Bac +2 est demandé pour pouvoir y participer. I. La notion de propriété... Apprenez-en plus à propos de: Droit des contrats, Gestion de modèles industriels, Protection d'une marque...
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- Lille
- 2 Jours
...identification. limite à la diffusion (secteurs interdits, temps de publicité, contenu de publicité) La radio privée et publique L’affichage Internet Les...
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- 1 Jour
...Les différents écrits juridiques et judiciaires La consultation juridique La note juridique L'acte juridique ou judiciaire Le courrier professionnel...
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- Niveau initiation
- 3 Jours
...cas d’ouverture et avantages comparatifs des procédures Le système d’acquisition dynamique Comment se déroule la procédure :. marchés de fournitures courantes...
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- 3 Jours
...collectivité ou administration. Tests Préliminaires Les aptitudes pédagogiques du stagiaire sont évaluées par une série de tests Notions préliminaires... Apprenez-en plus à propos de: Adaptation d'un cours juridique au public, Evaluation de stagiaires, Transmission de connaissances juridiques...
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- Lille
- Niveau intermédiaire
- 2 Jours
...experts-comptables, experts en banque. Apprécier le contexte de l'opération Définir le périmètre de l'opération et le contexte de l’opération Du côté du vendeur... Apprenez-en plus à propos de: Faire un bilan...