Cours Contentieux - Paris

...Eviter certains risques Pour quel public ? Avocat Juriste en droit social DRH et RRH Directeur et responsable juridique Programme détaillé Identifier... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Pouvoir disciplinaire, Harcèlement moral...

...concession ou convention Maîtriser les droits des occupants et leurs obligations Anticiper et prévenir tout risque de contentieux Gestionnaire de patrimoine... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Logement de fonction, Régime juridique...

...transport maritime Connaître les procédures de contrôle et le contentieux Contrôles au dédouanement, à postériori Contestations Contentieux...

...pour vous assurer une bonne sécurité juridique ? Vous vous demandez si vous prenez vraiment un risque en mettant vos applications de l’entreprise dans le cloud ?... Apprenez-en plus à propos de: Loi informatique, Données personnelles, Sécurité juridique...

...Objectifs Cerner les situations de rupture des relations commerciales Maîtriser les règles de la rupture Se prémunir contre les sanctions en cas de rupture... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Rupture de contrat, Responsable de département...

...Objectifs Maîtriser les opérations d’aménagement, de constructions ou de ventes impactées les ordonnances du 3 octobre 2013 Appréhender la mise en comptabilité... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'immbilier, Régime juridique, Droit de l'urbanisme...

...PSE Les recours contentieux des représentants du personnel Les recours contentieux des salariés Le rôle de la DIRECCTE dans le déroulement du PSE... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

...• La confortaron • La fidélisation des clients Atelier: Jeux de roles... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Juriste immobilier, Patrimoine immobilier...

...d’un service juridique Directeur et responsable du contentieux Expert-comptable Programme détaillé Déterminer les modalités préalables à la procédure de... Apprenez-en plus à propos de: Redressement judiciaire...

...et les facultés de dérogation la faculté de recourir à la reconduction Les prix dans les marchés à bons de commande les prix déterminables les prix unitaires... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Fonction Publique, Gestion financière...

...garanties contractuelles et légales Compléter la formation avec les modules e-learning inclus : - connaître le cadre réglementaire des marchés publics... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Marchés publics...

...SON POIDS, SA COMPOSITION • Emploi et logement. • Logements collectifs • Logements individuels… 3/ LES ACTEURS DU LOGEMENT SOCIAL • Les gestionnaires Les... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Vente immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...rédaction des contrats Sécuriser vos intérêts et prévenir les risques de contentieux lors de votre opération de vente Pour quel public ? Avocat Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Contrat de vente, Droit immobilier...

...Objectifs Identifier les principes fondamentaux de l'organisation juridique et du contentieux administratif Comprendre les objectifs du législateur quant à l'accueil des jeunes enfants Connaître les exigences légales du panel des modes d'accueil Maîtriser les procédures d'autorisation Savoir... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Garderie d'enfants...

...Objectifs Maitriser le montage et le suivi d'une opération immobilière complexe Gérer les autorisations d'urbanisme Anticiper les risques contentieux Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable de l’aménagement Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Droit immobilier, Responsable de département...

...une situation privilégiée Les obligations du propriétaire Le contentieux des baux et le suivi des procédures La juridiction compétente Les causes possibles... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Droit public...

...d’ouverture Le jugement de liquidation judiciaire et les contrats en cours Le paiement des créanciers après liquidation Mettre en œuvre la procédure de... Apprenez-en plus à propos de: Cessation de paiements et faillites, Liquidation judicaire...

...La participation du bénéficiaire - Le financement de l’APA Les spécificités des établissements sociaux et médico-sociaux concernés Les établissements de... Apprenez-en plus à propos de: Allocation personnalisée d'autonomie, Action sociale, Législation sociale...

...détaillé Déterminer les règles de l’action en justice L’introduction de l’action en justice et le déroulement de la procédure L’opportunité de recourir... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...illégales Savoir que faire d’un point de vue pratique Connaître les limites de l'arsenal juridique en la matière Anticiper et prévenir le contentieux pouvant en résulter... Apprenez-en plus à propos de: Propriété publique, Protection de biens, Occupation illégale du domaine public...