Cours Contentieux

... et responsable juridique Collaborateur d’un service juridique Directeur et responsable du contentieux Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Droit social, Responsable de département...

...• La contestation judiciaire des décisions d’assemblée générale Gestionnaire de copropriété 1 / Identifier les règles impératives formelles de convocation... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Diagnostic immobilier...

... des assemblées générales Gérer le contentieux en droit immobilier Le contentieux de la construction Le contentieux du permis de construire Le contentieux des baux... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'immobilier, Patrimoine immobilier, Responsable de département...

...La proposition de règlement des intérêts pécuniaires du divorce au sein de l’assignation La possibilité pour les époux de procéder à un accord de liquidation... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Régimes matrimoniaux...

... et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux...

...Objectifs Intégrer toutes les modifications apportées par la loi Pinel du juin , la loi Macron et l’ordonnance du février Etre en mesure de gérer la fin Du bail Prévenir le risque de contentieux en matière de baux commerciaux Pour quel public ? AvocatsJuristes d'entreprise Notaires Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Législation commerciale, Droit commercial, Baux commerciaux...

... de l’ordonnance du février sur les contrats en ligne Cerner l’exécution et le suivi du contrat La non-exécution du contrat Les risques contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Données personnelles, Contrats d'achats, Propriété intellectuelle...

...Objectifs Déterminer les cas de mise en jeu de la responsabilité médicale Identifier les points clés à surveiller grâce à des cas concrets Décrypter les dernières décisions jurisprudentielles et leurs conséquences pratiques Pour quel public ? Avocat ou conseil juridique Responsable contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Médecine légale, Conseil juridique...

... Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise...

...Objectifs Cerner les enjeux pratiques de la réforme du droit des contrats Rédiger en toute sécurité ses contrats Prévenir les risques contentieux lors de leur exécution Pour quel public ? Avocat ou conseiller juridique Notaire Expert-comptable Directeur ou responsable juridique Juriste Toute... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

... et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Patrimoine financier, Fiscalité entreprise...

... et l’assemblée des associés Les éléments indispensables à son élaboration afin de prévenir tout risque de contentieux, en identifiant les pathologies et pièges... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Doit immobilier, Patrimoine immobilier...

...Objectifs Maîtriser le cadre juridique de l'assurance construction : articulation des différentes règlementations Déterminer rapidement les garanties mobilisables Gérer les contentieux en assurance construction Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Assurance construction, Gestion de risques, Responsable de département...

..., mutations de lots de copropriété Prévenir les risques de contentieux Sortir de conflits au sein de la copropriété Le recouvrement de charges... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Droit immobilier, Responsable de département...

... juridiques Directeurs et responsables du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Accident du travail, Santé au travail, Assurances accidents...

... du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Droit européen, Responsabilité civile, Responsable de département...

...La preuve du lien de causalité et l’état de la jurisprudence Identifier les différentes étapes de la procédure pénale L’enquête, l’audition et les réquisitions... Apprenez-en plus à propos de: Conseil juridique, Direction de ressources humaines, Procédure pénale...

... Le choix entre l’acte unilatéral et l’accord Le motif économique à la lumière de la Loi Travail Le risque contentieux et ses conséquences Préparer le projet... Apprenez-en plus à propos de: Compétences de gestion, Communication interne, Droit social...

...Objectifs Différencier les différents types de contrat : bail d’habitation, bail à construction, bail commercial… Faire le point sur l’actualité et les évolutions récentes liées à ces différents contrats Prévenir les risques de contentieux en sécurisant vos pratiques Pour quel public ? Avocat... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de bail, Types de contrat, Code civil...

... du contentieux Manager... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Droit du travail, Droit social...