Cours Collectivités territoriales

...111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l’habitation et de l’article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l’accessibilité aux personnes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Handicap physique...

...les différentes dimensions inhérentes à la conduite d’un projet d’ABS Se projeter dans sa propre démarche à partir des expériences des autres CCAS Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Législation sociale, Collectivités territoriales...

... d’exécution Le compte-rendu financier annuel à la collectivité locale Achever son opération... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales...

...du prix de votre marché Les contours du régime de l’application de l’actualisation du prix Le cas particulier du marché alloti et les écueils à éviter... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Marché public, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial de permettra de maîtriser les techniques spécifiques d'évaluation de terrain... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Droit immobilier...

...dans un marché public informatique Savoir suivre l’exécution d’un marché de cession ou de concession de logiciels Maîtriser l’exécution d’un marché de... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Marché public...

...son expertise sur les SCOT Présentation et analyse de l’actualité juridique : quelles nouveautés ? Le contenu du SCOT et ses objectifs Le rapport de présentation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Objectifs Accroître les performances de votre institution en optimisant la collecte d’informations sur Internet Déployer une méthodologie pour construire un plan de veille territoriale Comprendre les mécanismes de la communication d’influence Protéger l’image et l’E-réputation de votre collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Réseaux sociaux, Veille territoriale, Collectivités territoriales...

...Maîtriser le calcul des surfaces de plancher Appréhender les différences avec les SHON-SHOB Comprendre et exécuter les SDP « fiscales » et « urbanisme »... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Cahier des charges, Collectivités territoriales...

...Le cadre juridique de la procédure d’expropriation LA PHASE ADMINSTRATIVE La procédure de DUP La délibération de la collectivité initiant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Procédure d'expropriation, Droit de rétrocession...

...Cette formation que vous propose MB territorial vous servira pour mieux contrôler les constructions de votre territoire... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière...

...Les objectifs B. Les bénéficiaires II) Les différents accompagnements possibles A. Masp 1 : Signature d’un contrat d’accompagnement Par qui Comment Contenu... Apprenez-en plus à propos de: Action sociale, Aide social, Législation sociale...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de comprendre l'action foncière : outils, évaluation des biens, négociation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Droit de l'urbanisation...

...les dispositions générales Etat des personnes La vie familiale : mariage, pacs, divorce, etc. La protection de la personne: les dispositions spéciales... Apprenez-en plus à propos de: Code civil, Protection de la personne, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous peremttra de savoir vendre les biens des personnes publiques... Apprenez-en plus à propos de: Appel à la concurrence, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de connaître le régime de la TVA immobilière... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de connaître les règles afférentes à la vente de terrain à bâtir... Apprenez-en plus à propos de: Cession foncière, Pollution des sols, Collectivités territoriales...

...Incidences opérationnelles Réaliser ou faire réaliser son opération La régie Le mandat La concession d’aménagement La cession foncière avec charges d’intérêt... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Aménagement du territoire...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender les règles d'achats ou de ventes du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...sur les biens d’autrui Distinguer les biens sans maître et les biens présumés sans maître Savoir mener la procédure d’appropriation de ces biens dans le... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités locales, Droit immobilier...