Cours Collectivités territoriales

...111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l’habitation et de l’article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l’accessibilité aux personnes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...les différentes dimensions inhérentes à la conduite d’un projet d’ABS Se projeter dans sa propre démarche à partir des expériences des autres CCAS Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Action sociale, Aide sociale, Politique sociale...

... d’exécution Le compte-rendu financier annuel à la collectivité locale Achever son opération... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aménageur urbaniste, Collectivités territoriales...

...du prix de votre marché Les contours du régime de l’application de l’actualisation du prix Le cas particulier du marché alloti et les écueils à éviter... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Comptabilité générale, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial de permettra de maîtriser les techniques spécifiques d'évaluation de terrain... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...dans un marché public informatique Savoir suivre l’exécution d’un marché de cession ou de concession de logiciels Maîtriser l’exécution d’un marché de... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Propriété intellectuelle, Marché public...

...son expertise sur les SCOT Présentation et analyse de l’actualité juridique : quelles nouveautés ? Le contenu du SCOT et ses objectifs Le rapport de présentation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

...Objectifs Accroître les performances de votre institution en optimisant la collecte d’informations sur Internet Déployer une méthodologie pour construire un plan de veille territoriale Comprendre les mécanismes de la communication d’influence Protéger l’image et l’E-réputation de votre collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Veille territoriale, Réseaux sociaux...

...Maîtriser le calcul des surfaces de plancher Appréhender les différences avec les SHON-SHOB Comprendre et exécuter les SDP « fiscales » et « urbanisme »... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...

...Le cadre juridique de la procédure d’expropriation LA PHASE ADMINSTRATIVE La procédure de DUP La délibération de la collectivité initiant... Apprenez-en plus à propos de: Procédure d'expropriation, Droit de rétrocession, Collectivités territoriales...

...Cette formation que vous propose MB territorial vous servira pour mieux contrôler les constructions de votre territoire... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...Les objectifs B. Les bénéficiaires II) Les différents accompagnements possibles A. Masp 1 : Signature d’un contrat d’accompagnement Par qui Comment Contenu... Apprenez-en plus à propos de: Aide social, Aide aux personnes, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de comprendre l'action foncière : outils, évaluation des biens, négociation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisation, Collectivités territoriales...

...les dispositions générales Etat des personnes La vie familiale : mariage, pacs, divorce, etc. La protection de la personne: les dispositions spéciales... Apprenez-en plus à propos de: Accompagnement éducatif, Protection des personnes, Protection de la personne...

...La formation que vous propose MB territorial vous peremttra de savoir vendre les biens des personnes publiques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Domaine public...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de connaître le régime de la TVA immobilière... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de connaître les règles afférentes à la vente de terrain à bâtir... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Pollution des sols...

...Incidences opérationnelles Réaliser ou faire réaliser son opération La régie Le mandat La concession d’aménagement La cession foncière avec charges d’intérêt... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Aménageur lotisseur...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender les règles d'achats ou de ventes du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Achats publics, Collectivités locales...

...sur les biens d’autrui Distinguer les biens sans maître et les biens présumés sans maître Savoir mener la procédure d’appropriation de ces biens dans le... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...