Cours Collectivités territoriales

...111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l’habitation et de l’article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l’accessibilité aux personnes... Apprenez-en plus à propos de: Handicap physique, Collectivité publique, Collectivités locales...

...les différentes dimensions inhérentes à la conduite d’un projet d’ABS Se projeter dans sa propre démarche à partir des expériences des autres CCAS Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Action sociale, Législation sociale...

... d’exécution Le compte-rendu financier annuel à la collectivité locale Achever son opération... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire...

...du prix de votre marché Les contours du régime de l’application de l’actualisation du prix Le cas particulier du marché alloti et les écueils à éviter... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Comptabilité générale, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial de permettra de maîtriser les techniques spécifiques d'évaluation de terrain... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...dans un marché public informatique Savoir suivre l’exécution d’un marché de cession ou de concession de logiciels Maîtriser l’exécution d’un marché de... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Marchés publics...

...son expertise sur les SCOT Présentation et analyse de l’actualité juridique : quelles nouveautés ? Le contenu du SCOT et ses objectifs Le rapport de présentation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

...Objectifs Accroître les performances de votre institution en optimisant la collecte d’informations sur Internet Déployer une méthodologie pour construire un plan de veille territoriale Comprendre les mécanismes de la communication d’influence Protéger l’image et l’E-réputation de votre collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Réseaux sociaux, Veille territoriale, Collectivités territoriales...

...Maîtriser le calcul des surfaces de plancher Appréhender les différences avec les SHON-SHOB Comprendre et exécuter les SDP « fiscales » et « urbanisme »... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Cahier des charges...

...Le cadre juridique de la procédure d’expropriation LA PHASE ADMINSTRATIVE La procédure de DUP La délibération de la collectivité initiant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit de rétrocession, Procédure d'expropriation...

...Cette formation que vous propose MB territorial vous servira pour mieux contrôler les constructions de votre territoire... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Les objectifs B. Les bénéficiaires II) Les différents accompagnements possibles A. Masp 1 : Signature d’un contrat d’accompagnement Par qui Comment Contenu... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Aide aux personnes, Accompagnement social personnalisé...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de comprendre l'action foncière : outils, évaluation des biens, négociation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisation, Droit immobilier...

...les dispositions générales Etat des personnes La vie familiale : mariage, pacs, divorce, etc. La protection de la personne: les dispositions spéciales... Apprenez-en plus à propos de: Protection des majeurs, Accompagnement éducatif, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous peremttra de savoir vendre les biens des personnes publiques... Apprenez-en plus à propos de: Appel à la concurrence, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de connaître le régime de la TVA immobilière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de connaître les règles afférentes à la vente de terrain à bâtir... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Incidences opérationnelles Réaliser ou faire réaliser son opération La régie Le mandat La concession d’aménagement La cession foncière avec charges d’intérêt... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Collectivité publique, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender les règles d'achats ou de ventes du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Collectivité publique, Patrimoine immobilier...

...sur les biens d’autrui Distinguer les biens sans maître et les biens présumés sans maître Savoir mener la procédure d’appropriation de ces biens dans le... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités locales, Collectivité publique...