Cours Collectivités territoriales

...111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l’habitation et de l’article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l’accessibilité aux personnes... Apprenez-en plus à propos de: Handicap physique, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...les différentes dimensions inhérentes à la conduite d’un projet d’ABS Se projeter dans sa propre démarche à partir des expériences des autres CCAS Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Politique sociale, Action sociale...

... d’exécution Le compte-rendu financier annuel à la collectivité locale Achever son opération... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Aménagement du territoire, Collectivité publique...

...du prix de votre marché Les contours du régime de l’application de l’actualisation du prix Le cas particulier du marché alloti et les écueils à éviter... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Marchés publics, Marché public...

...La formation que vous propose MB territorial de permettra de maîtriser les techniques spécifiques d'évaluation de terrain... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière...

...dans un marché public informatique Savoir suivre l’exécution d’un marché de cession ou de concession de logiciels Maîtriser l’exécution d’un marché de... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Propriété intellectuelle, Collectivités territoriales...

...son expertise sur les SCOT Présentation et analyse de l’actualité juridique : quelles nouveautés ? Le contenu du SCOT et ses objectifs Le rapport de présentation... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités locales, Collectivité publique...

...Objectifs Accroître les performances de votre institution en optimisant la collecte d’informations sur Internet Déployer une méthodologie pour construire un plan de veille territoriale Comprendre les mécanismes de la communication d’influence Protéger l’image et l’E-réputation de votre collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Veille territoriale, Collectivités territoriales, Réseaux sociaux...

...Maîtriser le calcul des surfaces de plancher Appréhender les différences avec les SHON-SHOB Comprendre et exécuter les SDP « fiscales » et « urbanisme »... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Cahier des charges, Collectivité publique...

...Le cadre juridique de la procédure d’expropriation LA PHASE ADMINSTRATIVE La procédure de DUP La délibération de la collectivité initiant... Apprenez-en plus à propos de: Droit de rétrocession, Procédure d'expropriation, Collectivités territoriales...

...Cette formation que vous propose MB territorial vous servira pour mieux contrôler les constructions de votre territoire... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...

...Les objectifs B. Les bénéficiaires II) Les différents accompagnements possibles A. Masp 1 : Signature d’un contrat d’accompagnement Par qui Comment Contenu... Apprenez-en plus à propos de: Action sociale, Accompagnement des personnes, Législation sociale...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de comprendre l'action foncière : outils, évaluation des biens, négociation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière...

...les dispositions générales Etat des personnes La vie familiale : mariage, pacs, divorce, etc. La protection de la personne: les dispositions spéciales... Apprenez-en plus à propos de: Protection de la personne, Jeunes en difficulté, Aide aux personnes...

...La formation que vous propose MB territorial vous peremttra de savoir vendre les biens des personnes publiques... Apprenez-en plus à propos de: Appel à la concurrence, Collectivité publique, Domaine public...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de connaître le régime de la TVA immobilière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de connaître les règles afférentes à la vente de terrain à bâtir... Apprenez-en plus à propos de: Cession foncière, Collectivités territoriales, Gestion foncière...

...Incidences opérationnelles Réaliser ou faire réaliser son opération La régie Le mandat La concession d’aménagement La cession foncière avec charges d’intérêt... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra d'appréhender les règles d'achats ou de ventes du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Patrimoine immobilier...

...sur les biens d’autrui Distinguer les biens sans maître et les biens présumés sans maître Savoir mener la procédure d’appropriation de ces biens dans le... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Patrimoine immobilier...