Cours Collectivités territoriales

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les différentes procédures de préemption d'un bien par la collectivité et faire le point sur les changements apportées par la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droits de préemption, Collectivité publique...

... LE CADASTRE L'organisation territoriale Les différents documents et la diffusion des données cadastrales Le relevé de matrice Le modèle 1 Le PV de remembrement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Publicité foncière, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à sécuriser vos opérations sur ces biens spécifiques... Apprenez-en plus à propos de: Cadre légal, Régime juridique, Collectivités territoriales...

... de recrutement dans une collectivité Quelques notions de psychologie du travail Le candidat : son parcours professionnel et sa motivation Les notions, d’image... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Image de soi, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...conseil constitutionnel Les implications de la loi du 28 juillet 2008 Le dispositif juridique applicable aux autres contrats relatifs à des PPP Le... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Partenariats Publics / Privés, Collectivités locales...

...délais, conséquences du défaut de transmission Notification de la décision Les délais A qui notifier Que notifier Information à donner à l'acquéreur évincé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

... actuellement dans les collectivités territoriales (Agenda 21) Les enjeux du développement durable pour les collectivités dans le domaine de la petite enfance... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les procédures pénales en matière d'infraction en urbanisme étape par étape.... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Sanction pénale, Collectivités territoriales...

...Objectifs Réviser les nouvelles dispositions de la loi de finances 2014 sur la péréquation Approfondir ses connaissances sur la DGF, le FPIC et les critères... Apprenez-en plus à propos de: Dotations de l'Etat, Loi de finances, Finances publiques...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de vous approprier les règles, documents et procédures d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...

...Programme détailléLe développement de l’intercommunalité : un lent processus d’optimisation de l’organisation territoriale Les conséquences... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Fonction Publique, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de comprendre les spécificités liés aux baux ruraux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière...

...La notion de terrain en situation privilégiée Actualité et perspectives de la réglementation et de la jurisprudence... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Opération foncière, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à savoir gérer les associations foncières dans les opérations complexes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Association et syndicats...

...La préemption et ses conséquences La préemption urbaine suivant ALUR Les biens soumis : nouvelle liste d’ampleur La nouvelle DIA L’instruction complète... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser la technique de divisions en volume... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Divisions complexes, Organisation juridique...

... territoriale Anticiper la titularisation des agents contractuels Prévenir les risques de recours contentieux notamment indemnitaires Préparer la mise en place du plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire prévus par la nouvelle Loi... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail, Contrats à terme, Collectivités territoriales...

...projet d’aménagement et de développement durable (PADD) orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Le programme d’orientation et d’action (POA)... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...L’environnement politique et institutionnel de la comptabilité publique La fonction financière dans les collectivités locales Les finances : un enjeu... Apprenez-en plus à propos de: Cadre juridique, Collectivités territoriales, Exécution budgétaire...