Cours Collectivités territoriales

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les différentes procédures de préemption d'un bien par la collectivité et faire le point sur les changements apportées par la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

... LE CADASTRE L'organisation territoriale Les différents documents et la diffusion des données cadastrales Le relevé de matrice Le modèle 1 Le PV de remembrement... Apprenez-en plus à propos de: Publicité foncière, Collectivités locales, Finances publiques...

...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à sécuriser vos opérations sur ces biens spécifiques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

... ses besoins en se plaçant en véritable conseil organisationnel RH : l’analyse du contexte et des facteurs d’influence, la connaissance des métiers territoriaux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Entretien professionnel, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Domaine public, Collectivités locales...

...conseil constitutionnel Les implications de la loi du 28 juillet 2008 Le dispositif juridique applicable aux autres contrats relatifs à des PPP Le... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Droit public...

...délais, conséquences du défaut de transmission Notification de la décision Les délais A qui notifier Que notifier Information à donner à l'acquéreur évincé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier...

... actuellement dans les collectivités territoriales (Agenda 21) Les enjeux du développement durable pour les collectivités dans le domaine de la petite enfance... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les procédures pénales en matière d'infraction en urbanisme étape par étape.... Apprenez-en plus à propos de: Infractions et pénalités fiscales, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Objectifs Réviser les nouvelles dispositions de la loi de finances 2014 sur la péréquation Approfondir ses connaissances sur la DGF, le FPIC et les critères... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Finances publiques, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de vous approprier les règles, documents et procédures d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Programme détailléLe développement de l’intercommunalité : un lent processus d’optimisation de l’organisation territoriale Les conséquences... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Analyse financière, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de comprendre les spécificités liés aux baux ruraux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...La notion de terrain en situation privilégiée Actualité et perspectives de la réglementation et de la jurisprudence... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Opération foncière, Droit immobilier...

...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à savoir gérer les associations foncières dans les opérations complexes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Association et syndicats, Collectivités territoriales...

...La préemption et ses conséquences La préemption urbaine suivant ALUR Les biens soumis : nouvelle liste d’ampleur La nouvelle DIA L’instruction complète... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser la technique de divisions en volume... Apprenez-en plus à propos de: Divisions complexes, Organisation juridique, Collectivités territoriales...

... territoriale Anticiper la titularisation des agents contractuels Prévenir les risques de recours contentieux notamment indemnitaires Préparer la mise en place du plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire prévus par la nouvelle Loi... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Contrats à terme, Contrat de Travail...

...projet d’aménagement et de développement durable (PADD) orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Le programme d’orientation et d’action (POA)... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...L’environnement politique et institutionnel de la comptabilité publique La fonction financière dans les collectivités locales Les finances : un enjeu... Apprenez-en plus à propos de: Établissements public locaux, Cadre juridique, Collectivités territoriales...