Cours Collectivités territoriales

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les différentes procédures de préemption d'un bien par la collectivité et faire le point sur les changements apportées par la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Droits de préemption, Loi ALUR, Collectivité publique...

... LE CADASTRE L'organisation territoriale Les différents documents et la diffusion des données cadastrales Le relevé de matrice Le modèle 1 Le PV de remembrement... Apprenez-en plus à propos de: Publicité foncière, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à sécuriser vos opérations sur ces biens spécifiques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Chemins ruraux, Collectivités territoriales...

... ses besoins en se plaçant en véritable conseil organisationnel RH : l’analyse du contexte et des facteurs d’influence, la connaissance des métiers territoriaux... Apprenez-en plus à propos de: Entretien professionnel, Ressources humaines, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Domaine public...

...conseil constitutionnel Les implications de la loi du 28 juillet 2008 Le dispositif juridique applicable aux autres contrats relatifs à des PPP Le... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit public, Finances publiques...

...délais, conséquences du défaut de transmission Notification de la décision Les délais A qui notifier Que notifier Information à donner à l'acquéreur évincé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales...

... actuellement dans les collectivités territoriales (Agenda 21) Les enjeux du développement durable pour les collectivités dans le domaine de la petite enfance... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les procédures pénales en matière d'infraction en urbanisme étape par étape.... Apprenez-en plus à propos de: Sanction pénale, Droit pénal, Responsabilité pénale...

...Objectifs Réviser les nouvelles dispositions de la loi de finances 2014 sur la péréquation Approfondir ses connaissances sur la DGF, le FPIC et les critères... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Dotations de l'Etat...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de vous approprier les règles, documents et procédures d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Programme détailléLe développement de l’intercommunalité : un lent processus d’optimisation de l’organisation territoriale Les conséquences... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Fonction Publique, Analyse financière...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de comprendre les spécificités liés aux baux ruraux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière...

...La notion de terrain en situation privilégiée Actualité et perspectives de la réglementation et de la jurisprudence... Apprenez-en plus à propos de: Opération foncière, Collectivité publique, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à savoir gérer les associations foncières dans les opérations complexes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Registre foncier, Collectivité publique...

...La préemption et ses conséquences La préemption urbaine suivant ALUR Les biens soumis : nouvelle liste d’ampleur La nouvelle DIA L’instruction complète... Apprenez-en plus à propos de: Droit de préemption, Collectivité publique, Loi ALUR...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser la technique de divisions en volume... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Divisions complexes...

... territoriale Anticiper la titularisation des agents contractuels Prévenir les risques de recours contentieux notamment indemnitaires Préparer la mise en place du plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire prévus par la nouvelle Loi... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Législation du travail...

...projet d’aménagement et de développement durable (PADD) orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Le programme d’orientation et d’action (POA)... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...L’environnement politique et institutionnel de la comptabilité publique La fonction financière dans les collectivités locales Les finances : un enjeu... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Établissements public locaux, Collectivités territoriales...