Cours Collectivités territoriales

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les différentes procédures de préemption d'un bien par la collectivité et faire le point sur les changements apportées par la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Préemption commerciale, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

... LE CADASTRE L'organisation territoriale Les différents documents et la diffusion des données cadastrales Le relevé de matrice Le modèle 1 Le PV de remembrement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Finances publiques...

...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à sécuriser vos opérations sur ces biens spécifiques... Apprenez-en plus à propos de: Chemins ruraux, Collectivités locales, Domaine public...

... de recrutement dans une collectivité Quelques notions de psychologie du travail Le candidat : son parcours professionnel et sa motivation Les notions, d’image... Apprenez-en plus à propos de: Entretien professionnel, Collectivités locales, Image de soi...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...conseil constitutionnel Les implications de la loi du 28 juillet 2008 Le dispositif juridique applicable aux autres contrats relatifs à des PPP Le... Apprenez-en plus à propos de: Gestion publique, Fonction Publique, Droit public...

...délais, conséquences du défaut de transmission Notification de la décision Les délais A qui notifier Que notifier Information à donner à l'acquéreur évincé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière...

... actuellement dans les collectivités territoriales (Agenda 21) Les enjeux du développement durable pour les collectivités dans le domaine de la petite enfance... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les procédures pénales en matière d'infraction en urbanisme étape par étape.... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Sanction pénale, Responsabilité pénale...

...Objectifs Réviser les nouvelles dispositions de la loi de finances 2014 sur la péréquation Approfondir ses connaissances sur la DGF, le FPIC et les critères... Apprenez-en plus à propos de: Finances publiques, Loi de finances, Dotations de l'Etat...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de vous approprier les règles, documents et procédures d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Programme détailléLe développement de l’intercommunalité : un lent processus d’optimisation de l’organisation territoriale Les conséquences... Apprenez-en plus à propos de: Analyse financière, Collectivité publique, Collectivités locales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de comprendre les spécificités liés aux baux ruraux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...

...La notion de terrain en situation privilégiée Actualité et perspectives de la réglementation et de la jurisprudence... Apprenez-en plus à propos de: Établissements publics fonciers, Collectivité publique, Opération foncière...

...La formation que vous propose MB territorial vous apprendra à savoir gérer les associations foncières dans les opérations complexes... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Registre foncier...

...La préemption et ses conséquences La préemption urbaine suivant ALUR Les biens soumis : nouvelle liste d’ampleur La nouvelle DIA L’instruction complète... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Loi ALUR, Collectivité publique...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser la technique de divisions en volume... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Collectivités locales, Organisation juridique...

... territoriale Anticiper la titularisation des agents contractuels Prévenir les risques de recours contentieux notamment indemnitaires Préparer la mise en place du plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire prévus par la nouvelle Loi... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail, Contrat de Travail, Contrats à terme...

...projet d’aménagement et de développement durable (PADD) orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Le programme d’orientation et d’action (POA)... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...L’environnement politique et institutionnel de la comptabilité publique La fonction financière dans les collectivités locales Les finances : un enjeu... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Comptabilité publique, Exécution budgétaire...