Cours Collectivités locales

...les personnes handicapées La question des ressources à prendre en compte La question du reste à vivre La question de l’obligation alimentaire La question... Apprenez-en plus à propos de: Aide aux personnes, Collectivités territoriales, Aide médico psychologique...

...L’environnement politique et institutionnel de la comptabilité publique La fonction financière dans les collectivités locales Les finances : un enjeu... Apprenez-en plus à propos de: Établissements public locaux, Finances publiques, Collectivités locales...

...Sanction financière Les mesures pénales Habilitation des agents Territorialité Constatation des infractions Saisies Clôture Entrave Peines accessoires... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Sanction pénale...

... de recrutement dans une collectivité Quelques notions de psychologie du travail Le candidat : son parcours professionnel et sa motivation Les notions, d’image... Apprenez-en plus à propos de: Image de soi, Collectivités locales, Entretien professionnel...

...Agent chargé de la récupération d’aide sociale souhaitant faire des recherches sur le patrimoine LA PUBLICITÉ FONCIÈRE L'organisation de la publicité foncière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Publicité foncière...

...Objectifs Connaître les règles qui régissent l'occupation et l'utilisation du domaine public Appréhender le mode de fixation de la redevance Comprendre les spécificités liées aux autorisations complexes Maîtriser les droits de la collectivité face à l’occupant Eviter tout risque de recours... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Occupation du domaine public, Domaine public...

...les délais et lutter contre les recours mafieux Deux nouveaux statuts en matière de promotion immobilière La coopérative d’habitants La société d’autopromotion... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...Objectifs Connaître les implications de la réforme des collectivités territoriales dans la redéfinition de vos périmètres de compétences Anticiper les conséquences financières et en termes d’organisation des services Découvrir les outils de mutualisation à votre disposition... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Réforme territoriale...

... d’exécution Le compte-rendu financier annuel à la collectivité locale Achever son opération... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aménageur urbaniste, Collectivités territoriales...

... internes La place de la politique indemnitaire dans la politique salariale de la collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Régime indemnitaire...

...Mettez en perspective les évolutions le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) avec la sortie de la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

... de la collectivité Comprendre les principes clés de la gestion des compétences... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Fonction Publique...

...Les modifications du bail en cours d’exploitation Les conséquences juridiques et pécuniaires des modifications sur le bail La dénonciation du bail rural... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

... Transmettre aux enfants et à leurs parents les valeurs et les principes du développement durable Penser global agir local : l’influence des projets petites... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière et membre de l’ASL L’ASA Association Syndicale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Registre foncier, Collectivités territoriales...

...Objectifs Réviser les nouvelles dispositions de la loi de finances 2014 sur la péréquation Approfondir ses connaissances sur la DGF, le FPIC et les critères... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Loi de finances, Collectivité publique...

...de gestion performants (ASL AFUL) Agents des collectivités locales voulant acquérir les connaissances relatives au montage d’opérations complexes imbriquant... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Collectivités locales, Divisions complexes...

... les notions de faute inexcusable et de responsabilités Les obligations de la collectivité dans la mise en place d’un CHSCT Les critères de mise en place actuels... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Fonction Publique Territoriale...

...par la gestion et l’entretien de la voirie, agents des services fonciers des communes, des EPCI et des départements. Le domaine public routier... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivités territoriales, Cadre juridique...

... d’administration et de gestion des services publics locaux Les différents indices de l’intégration intercommunale : mode de décision, étendue des compétences, mode... Apprenez-en plus à propos de: Analyse financière, Collectivité publique, Collectivités locales...