Cours Collectivités locales

...les personnes handicapées La question des ressources à prendre en compte La question du reste à vivre La question de l’obligation alimentaire La question... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Travailleurs sociaux, Aide médico psychologique...

...L’environnement politique et institutionnel de la comptabilité publique La fonction financière dans les collectivités locales Les finances : un enjeu... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité publique, Finances publiques, Collectivités territoriales...

...Sanction financière Les mesures pénales Habilitation des agents Territorialité Constatation des infractions Saisies Clôture Entrave Peines accessoires... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Sanction pénale...

... de recrutement dans une collectivité Quelques notions de psychologie du travail Le candidat : son parcours professionnel et sa motivation Les notions, d’image... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines, Collectivités locales, Collectivité publique...

...Agent chargé de la récupération d’aide sociale souhaitant faire des recherches sur le patrimoine LA PUBLICITÉ FONCIÈRE L'organisation de la publicité foncière... Apprenez-en plus à propos de: Publicité foncière, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Objectifs Connaître les règles qui régissent l'occupation et l'utilisation du domaine public Appréhender le mode de fixation de la redevance Comprendre les spécificités liées aux autorisations complexes Maîtriser les droits de la collectivité face à l’occupant Eviter tout risque de recours... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Domaine public, Collectivité publique...

...les délais et lutter contre les recours mafieux Deux nouveaux statuts en matière de promotion immobilière La coopérative d’habitants La société d’autopromotion... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...Objectifs Connaître les implications de la réforme des collectivités territoriales dans la redéfinition de vos périmètres de compétences Anticiper les conséquences financières et en termes d’organisation des services Découvrir les outils de mutualisation à votre disposition... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Les modifications du bail en cours d’exploitation Les conséquences juridiques et pécuniaires des modifications sur le bail La dénonciation du bail rural... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

... internes La place de la politique indemnitaire dans la politique salariale de la collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Régime indemnitaire...

...Mettez en perspective les évolutions le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) avec la sortie de la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

... de la collectivité Comprendre les principes clés de la gestion des compétences... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique, Ressources humaines, Service public...

...L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière et membre de l’ASL L’ASA Association Syndicale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Registre foncier...

... actuellement dans les collectivités territoriales (Agenda 21) Les enjeux du développement durable pour les collectivités dans le domaine de la petite enfance... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...de gestion performants (ASL AFUL) Agents des collectivités locales voulant acquérir les connaissances relatives au montage d’opérations complexes imbriquant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Organisation juridique, Collectivité publique...

...Objectifs Réviser les nouvelles dispositions de la loi de finances 2014 sur la péréquation Approfondir ses connaissances sur la DGF, le FPIC et les critères... Apprenez-en plus à propos de: Loi de finances, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...par la gestion et l’entretien de la voirie, agents des services fonciers des communes, des EPCI et des départements. Le domaine public routier... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Domaine public, Gestion de la voirie...

... les notions de faute inexcusable et de responsabilités Les obligations de la collectivité dans la mise en place d’un CHSCT Les critères de mise en place actuels... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique Territoriale, Collectivité publique, Fonction Publique...

... concret de SCOT Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) : définition, contenu et exemples concrets Définir le contenu obligatoire du document et la portée juridique... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

... d’administration et de gestion des services publics locaux Les différents indices de l’intégration intercommunale : mode de décision, étendue des compétences, mode... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Analyse financière, Fonction Publique...