Cours Collectivités locales

...les personnes handicapées La question des ressources à prendre en compte La question du reste à vivre La question de l’obligation alimentaire La question... Apprenez-en plus à propos de: Aide médico psychologique, Travailleurs sociaux, Collectivité publique...

...L’environnement politique et institutionnel de la comptabilité publique La fonction financière dans les collectivités locales Les finances : un enjeu... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Cadre juridique, Établissements public locaux...

...Sanction financière Les mesures pénales Habilitation des agents Territorialité Constatation des infractions Saisies Clôture Entrave Peines accessoires... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

... de recrutement dans une collectivité Quelques notions de psychologie du travail Le candidat : son parcours professionnel et sa motivation Les notions, d’image... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Image de soi, Collectivités locales...

...Agent chargé de la récupération d’aide sociale souhaitant faire des recherches sur le patrimoine LA PUBLICITÉ FONCIÈRE L'organisation de la publicité foncière... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Objectifs Connaître les règles qui régissent l'occupation et l'utilisation du domaine public Appréhender le mode de fixation de la redevance Comprendre les spécificités liées aux autorisations complexes Maîtriser les droits de la collectivité face à l’occupant Eviter tout risque de recours... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Domaine public...

...les délais et lutter contre les recours mafieux Deux nouveaux statuts en matière de promotion immobilière La coopérative d’habitants La société d’autopromotion... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Objectifs Connaître les implications de la réforme des collectivités territoriales dans la redéfinition de vos périmètres de compétences Anticiper les conséquences financières et en termes d’organisation des services Découvrir les outils de mutualisation à votre disposition... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Organisation des services, Collectivités territoriales...

...Les modifications du bail en cours d’exploitation Les conséquences juridiques et pécuniaires des modifications sur le bail La dénonciation du bail rural... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

... internes La place de la politique indemnitaire dans la politique salariale de la collectivité... Apprenez-en plus à propos de: Régime indemnitaire, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Mettez en perspective les évolutions le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) avec la sortie de la loi ALUR... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

... de la collectivité Comprendre les principes clés de la gestion des compétences... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines, Collectivité publique, Collectivités locales...

...L’ASL Association Syndicale Libre Régime juridique et statuts Mise en conformité des ASL Charge foncière et membre de l’ASL L’ASA Association Syndicale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Association et syndicats...

... actuellement dans les collectivités territoriales (Agenda 21) Les enjeux du développement durable pour les collectivités dans le domaine de la petite enfance... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

...de gestion performants (ASL AFUL) Agents des collectivités locales voulant acquérir les connaissances relatives au montage d’opérations complexes imbriquant... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Collectivités territoriales, Divisions complexes...

...Objectifs Réviser les nouvelles dispositions de la loi de finances 2014 sur la péréquation Approfondir ses connaissances sur la DGF, le FPIC et les critères... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Dotations de l'Etat, Collectivité publique...

...par la gestion et l’entretien de la voirie, agents des services fonciers des communes, des EPCI et des départements. Le domaine public routier... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Cadre juridique, Collectivités territoriales...

... les notions de faute inexcusable et de responsabilités Les obligations de la collectivité dans la mise en place d’un CHSCT Les critères de mise en place actuels... Apprenez-en plus à propos de: Fonction Publique Territoriale, Collectivités territoriales, Fonction Publique...

... concret de SCOT Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) : définition, contenu et exemples concrets Définir le contenu obligatoire du document et la portée juridique... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

... d’administration et de gestion des services publics locaux Les différents indices de l’intégration intercommunale : mode de décision, étendue des compétences, mode... Apprenez-en plus à propos de: Analyse financière, Collectivité publique, Collectivités territoriales...