-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
Saint Denis
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours Collectivité publique à Saint Denis
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...dépenses obligatoires Les nouvelles majorités de vote en assemblée Les copropriétés dérogatoires La copropriété en difficultés... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine de la collectivité, Collectivités locales, Loi ALUR...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...AUTORISATIONS CONSTITUTIVES DE DROITS REELS » La convention de gestion et ses limites Le transfert de gestion et son champ d’application restreint La vente... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...
-
Personnellement c’était PARFAIT ! Un grand merci à la formatrice
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 21h - 3 Jours
...Le stagiaire s’entraîne seul face à son sujet Le formateur revient sur la correction avec une participation du groupe Le formateur donne ensuite des commentaires... Apprenez-en plus à propos de: Culture générale, Expression écrite, Collectivités territoriales...
...Le stagiaire s’entraîne seul face à son sujet Le formateur revient sur la correction avec une participation du groupe Le formateur donne ensuite des commentaires... Apprenez-en plus à propos de: Culture générale, Expression écrite, Collectivités territoriales...
-
Personnellement c’était PARFAIT ! Un grand merci à la formatrice
← | →
-
Les points forts ? Le formateur par son humour, les exemples riches, la progression des points apportés.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 7h - 1 Jour
...prolongation La spécificité du délai de retrait du permis de construire Les règles pour obtenir, afficher une autorisation Prévenir et gérer les recours... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Contentieux administratif, Juriste territorial...
...prolongation La spécificité du délai de retrait du permis de construire Les règles pour obtenir, afficher une autorisation Prévenir et gérer les recours... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Contentieux administratif, Juriste territorial...
-
Les points forts ? Le formateur par son humour, les exemples riches, la progression des points apportés.
← | →
-
Pragmatisme, solutions concrètes et claires, process précis, beaucoup d’exemples.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 14h - 2 Jours
...DES AUTORISATIONS D’URBANISME Savoir gérer un référé suspension Comprendre l’objet d’un référé suspension Maîtriser la procédure de référé-suspension Savoir... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Collectivités territoriales, Juriste territorial...
...DES AUTORISATIONS D’URBANISME Savoir gérer un référé suspension Comprendre l’objet d’un référé suspension Maîtriser la procédure de référé-suspension Savoir... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Collectivités territoriales, Juriste territorial...
-
Pragmatisme, solutions concrètes et claires, process précis, beaucoup d’exemples.
← | →
-
Des exemples, des méthodes, des cas pratiques. Le tout bien dosé !
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...inculquer les principes de bases du droit de l’urbanisme. Vous acquerrez de solides compétences qui vous ouvriront de nouvelles opportunités professionnelles... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...
...inculquer les principes de bases du droit de l’urbanisme. Vous acquerrez de solides compétences qui vous ouvriront de nouvelles opportunités professionnelles... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...
-
Des exemples, des méthodes, des cas pratiques. Le tout bien dosé !
← | →
-
Formation ludique, personnalisée et très enrichissante d'un point de vue professionnel et personnel, à conseiller et utile pour de nombreux collaborateurs !
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 7h - 1 Jour
...le cas des métropoles La procédure intégrée pour le logement et son décret d'application (décret du 25 février 2015) La codification du droit de l'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Juridiction administrative, Collectivités territoriales...
...le cas des métropoles La procédure intégrée pour le logement et son décret d'application (décret du 25 février 2015) La codification du droit de l'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Juridiction administrative, Collectivités territoriales...
-
Formation ludique, personnalisée et très enrichissante d'un point de vue professionnel et personnel, à conseiller et utile pour de nombreux collaborateurs !
← | →
-
Merci ! Proposition d'axes de travail très intéressants par le formateur. Donne envie d'avancer. Donne de l'énergie positive.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 7h - 1 Jour
...commerciale par les documents d'urbanisme Quels changements pour le SCOT et le PLU ? Intégrer des critères de diversité commerciale dans le PLU Articuler... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
...commerciale par les documents d'urbanisme Quels changements pour le SCOT et le PLU ? Intégrer des critères de diversité commerciale dans le PLU Articuler... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...
-
Merci ! Proposition d'axes de travail très intéressants par le formateur. Donne envie d'avancer. Donne de l'énergie positive.
← | →
-
Engagement et connaissances des formateurs. Approches des différents thèmes très appréciables.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 3 Jours
...du titre exécutoire Le reste à vivre garanti Dépôt de titres et perception des revenus Les recours Contre les décisions d’admission En récupération des... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aide aux personnes, Aide médico psychologique...
...du titre exécutoire Le reste à vivre garanti Dépôt de titres et perception des revenus Les recours Contre les décisions d’admission En récupération des... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aide aux personnes, Aide médico psychologique...
-
Engagement et connaissances des formateurs. Approches des différents thèmes très appréciables.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- 2 Jours
...privé de la Collectivité L’organisation en Syndicat et son immatriculation Le règlement de copropriété, limites et clauses nulles Les finances publiques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Les différentes méthodes d’évaluation Méthode par comparaison Méthode par sol plus construction Méthode par capitalisation Focus sur France Domaine Focus... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de propriété La délimitation et le bornage La protection du chemin rural La police de la conservation La police de la circulation et du stationnement Travaux... Apprenez-en plus à propos de: Cadre juridique, Domaine public, Chemins ruraux...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...et l'utilisation du domaine public Appréhender le mode de fixation de la redevance Comprendre les spécificités liées aux autorisations complexes Maîtriser... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Domaine public...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...de la Collectivité Connaitre les formalités d’achat du domaine public Savoir vendre le domaine public Juristes et techniciens en charge du domaine public... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Marchés publics, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...importance du rôle du notaire L’ouverture des offres Le PV d’ouverture des offres, Le principe d’égalité entre les parties Formes et contenu des documents... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivité publique, Appel à la concurrence...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...des fonds Les modes de protection des servitudes Régime des servitudes sur le domaine public L’intérêt du domaine et non du fonds L’absence de droit pérenne... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Patrimoine immobilier, Domaine prublic...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...de police Le domaine privé routier Les chemins ruraux, contingence légale et conséquences Les voies des lotissements et leur possible rétrocession Les... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...par la loi ALUR sur le rôle des EPCI Nature et définitions des biens sans maitre Biens dont le propriétaire est inconnu Biens dont le propriétaire est... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...de rétrocession et l'abandon de la jurisprudence Bour LES SUITES DE LA DECISION DE PREEMPTION Le choix du vendeur Obligation d'informer le vendeur... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...nouvelle liste d’ampleur La nouvelle DIA L’instruction complète, droit de visite et d’information La compétence déléguée ou non : poids de l’EPCI existant... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Préemption commerciale, Droits de préemption...
Questions / Réponses
Ajoutez votre question
Nos conseillers et autres utilisateurs pourront vous répondre